Fourniture seule et /ou fourniture et pose de rideaux, voilages, tringles et stores

Fourniture seule et /ou fourniture et pose de rideaux, voilages, tringles et stores Fourniture seule et /ou fourniture et pose de rideaux, voilages, tringles et stores Fourniture seule et /ou fourniture et pose de rideaux, voilages, tringles et stores

CPV: 39515000 Завеси, стенни тапицерии, фестонирани драперии и текстилни щори
Краен срок:
Май 26, 2025, 5 след обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Fourniture seule et /ou fourniture et pose de rideaux, voilages, tringles et stores
Издаващ орган:
Adoma
Номер на наградата:
NAT2025_16

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Adoma
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture seule et /ou fourniture et pose de rideaux, voilages, tringles et stores
Description : Fourniture seule et /ou fourniture et pose de rideaux, voilages, tringles et stores
Identifiant de la procédure : 01d60065-8bec-4990-878b-2e916536a9dd
Identifiant interne : NAT2025_16
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - IDF/NORD ATLANTIQUE
Description : Fourniture seule et /ou fourniture et pose de rideaux, voilages, tringles et stores
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale deux (2) ans à compter de la date de la réception de sa notification à l'attributaire désigné. Il sera reconductible tacitement à la date anniversaire par périodes d'un (1) an sans pouvoir dépasser quatre (4) années, période initiale comprise.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères de sélection sont définis au Règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères d'attribution sont définis au Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/05/2025 23:59 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Adoma - Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE).

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 2 - AUVERGNE RHONE ALPES / EST / MEDITERRANEE / SUD OUEST
Description : Fourniture seule et /ou fourniture et pose de rideaux, voilages, tringles et stores
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale deux (2) ans à compter de la date de la réception de sa notification à l'attributaire désigné. Il sera reconductible tacitement à la date anniversaire par périodes d'un (1) an sans pouvoir dépasser quatre (4) années, période initiale comprise.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères de sélection sont définis au Règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères d'attribution sont définis au Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/05/2025 23:59 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Adoma - Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE).

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Adoma
Numéro d’enregistrement : 78805803009579
Adresse postale : 33 avenue Pierre Mendès France
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Brigitte SILLANS FERRAND
Téléphone : 0140614403
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 94f43d97-53db-4cbc-a78e-13961e6f3e64 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/04/2025 14:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00272900-2025
Numéro de publication au JO S : 82/2025
Date de publication : 28/04/2025