Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches de la Ville de Saint-Étienne

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat. Les montants estimatifs sont indicatifs …

CPV: 15800000 Различни хранителни продукти
Място на изпълнение:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches de la Ville de Saint-Étienne
Издаващ орган:
Ville de Saint Etienne
Номер на наградата:
25AOO-722

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches de la Ville de Saint-Étienne
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 89176f4d-5f16-467e-9916-c1d0d8315908
Identifiant interne : 25AOO-722
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant indiqué est le montant maximum pour la durée totale du marché Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches de la Ville de Saint-Étienne
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : F-PF-56572

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1 avril 2025 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 mars 2026 inclus Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder trois ans (période initiale et de reconductions comprises), soit le 31 mars 2028 inclus

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 232730-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 300 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RHD LABO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025165
Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches de la Ville de Saint-étienne
Date de conclusion du marché : 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8BBC1BAB-FD12-6285-DCF12C5F557A0A61
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement : 21
Adresse postale : Hôtel de ville
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone : 0477486604
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 8BBC1CAA-B85F-59C1-D950EDA6A3B45628
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 8BBC1CBC-BC6A-AB9A-5EC05B8EA7085CB8
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : RHD LABO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 56572-1-0-1
Adresse postale : 289 All De L Industrie
Ville : La Talaudiere
Code postal : 42350
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches.region@ffra.fr
Téléphone : 04 27 40 10 40
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3b160a61-5d5b-48f1-8553-ebaec7aa075f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/06/2025 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00426579-2025
Numéro de publication au JO S : 124/2025
Date de publication : 02/07/2025