Fourniture de produits de traitement pour les sites d'Eau de Paris

Fourniture et livraison de produits de traitement destinés à la consommation humaine dans les sites de production d'eau potable d'Eau de Paris (75, 77, 92 et 94) L'accord-cadre est constitué de 8 lots : Lot n° 1 : Fourniture et livraison de chlorure ferrique Lot n° 2 : Fourniture et …

CPV: 24962000 Химически продукти, използвани за обработка на вода
Краен срок:
Юли 30, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Fourniture de produits de traitement pour les sites d'Eau de Paris
Издаващ орган:
EAU DE PARIS
Номер на наградата:
2025A0221

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EAU DE PARIS
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits de traitement pour les sites d'Eau de Paris
Description : Fourniture et livraison de produits de traitement destinés à la consommation humaine dans les sites de production d'eau potable d'Eau de Paris (75, 77, 92 et 94) L'accord-cadre est constitué de 8 lots : Lot n° 1 : Fourniture et livraison de chlorure ferrique Lot n° 2 : Fourniture et livraison de polymères Lot n° 3 : Fourniture et livraison de charbon actif en poudre (CAP) Lot n° 4 : Fourniture et livraison de charbon actif (CAP) en poudre spécifique au procédé de l'usine de St Cloud Lot n° 5 : Fourniture et livraison d'hypochlorite de sodium Lot n° 6 : Fourniture et livraison de chaux vive broyée en poudre Lot n° 7 : Fourniture et livraison d'acide phosphorique 75% Lot n° 8 : Fourniture et livraison de produits divers de traitement de l'eau L'accord-cadre sera multi-attributaire, trois titulaires maximums seront retenus, à I'exception du lot 4 où 5 titulaires maximums seront retenus. L'accord-cadre signé leur assurera l'exclusivité de réponse aux marchés subséquents entrant dans le domaine de cet accord-cadre après mise en concurrence et choix du candidat proposant l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque marché. La durée de l'accord-cadre est de 72 mois à compter de la date de notification à l'exception du lot 4 dont la durée est de 24 mois, reconductible tacitement 2 fois 24 mois. Les durées des marchés subséquents seront de 4 à 8 mois en général, selon les besoins. La forme retenue pour l'exécution du contrat est mixte en application des articles R2162-3 et suivants du Code de la commande publique. Il s'exécutera : - Principalement par la conclusion de marchés subséquents. Pour chaque lot, les titulaires seront remis en concurrence dans le cadre des marchés subséquents au moment de la survenance de nouveaux besoins durant la durée de l'accord cadre. - De manière exceptionnelle, expérimentale ou urgence/contrainte d'exploitation, à bons de commande auprès des titulaires de l'accord-cadre
Identifiant de la procédure : 0e584baa-5d28-4542-a1af-3cf0716e60fd
Identifiant interne : 2025A0221
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - 19 rue Neuve-Tolbiac Cs 61373
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75214
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 42 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Visite préalable lors de la phase offre (non obligatoire) : - Les candidats sont censés connaître les lieux où doivent se dérouler les prestations objet de la présente consultation. Ils pourront visiter, au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres, les sites concernés après demande auprès de Monsieur Boirame qui organisera les visites auprès des contacts locaux. Reconduction : le lot 4 est reconductible 2 fois de manière tacite pour le même montant maximum (1 400 000 euro(s) Ht) et la même durée de 24 mois. Planning prévisionnel : -Date prévisionnelle d'information des candidats dont la candidature a été sélectionnée et qui sont invités à remettre une offre : mi/fin-aout 2025 -Date prévisionnelle de remise des offres initiales : mi-septembre 2025 -Date prévisionnelle de négociation (Phase facultative) : début octobre 2025 -Date prévisionnelle de notification : décembre 2025 Ces dates prévisionnelles ne sont données qu'à titre indicatif et pourront être ajustées en fonction des besoins
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Fourniture et livraison de chlorure ferrique
Description : Fourniture et livraison de chlorure ferrique, d'une concentration de 40%, livré en vrac par 25 à 30 tonnes environ pour une quantité annuelle estimée de 1 000 à 4 000 tonnes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - 19 rue Neuve-Tolbiac Cs 61373
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75214
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 72 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre concerne des prestations dont la réalisation de façon récurrente est nécessaire. Ainsi, environ 12 mois avant le terme de l'accord-cadre, s'il n'a pas été rompu de manière anticipée, une nouvelle procédure sera publiée
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum 11 000 000,00 euro(s) Ht pour 72 mois

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 29/08/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 30/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Les candidats sont autorisés à se constituer en groupement après la date de remise des candidatures dans les conditions définies à l'article R2142-3 du code de la commande publique. Les groupements peuvent demander à modifier leur composition dans les conditions définies à l'article R2142-26 du code de la commande publique
Montage financier : Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 et suivants du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes : - Mode de financement : Ressources propres de l'établissement. - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. - Une avance est prévue au contrat. Son versement interviendra dans les conditions visées aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique. - Les prestations sont rémunérées sur service fait. - Sûreté : Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché - Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EAU DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Fourniture et livraison de polymères
Description : Fourniture et livraison de polymères pour une quantité annuelle estimée de 50 à 200 tonnes : - Polydadmac : livré en vrac par 8 à 15 tonnes environ - Polyacrylamides anioniques : livré sur palette dans des sacs de 25 kg et en big bag de 750kg
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - 19 rue Neuve-Tolbiac Cs 61373
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75214
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 72 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre concerne des prestations dont la réalisation de façon récurrente est nécessaire. Ainsi, environ 12 mois avant le terme de l'accord-cadre, s'il n'a pas été rompu de manière anticipée, une nouvelle procédure sera publiée
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum 3 000 000,00 euro(s) Ht pour 72 mois

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 29/08/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 30/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Les candidats sont autorisés à se constituer en groupement après la date de remise des candidatures dans les conditions définies à l'article R2142-3 du code de la commande publique. Les groupements peuvent demander à modifier leur composition dans les conditions définies à l'article R2142-26 du code de la commande publique
Montage financier : Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 et suivants du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes : - Mode de financement : Ressources propres de l'établissement. - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. - Une avance est prévue au contrat. Son versement interviendra dans les conditions visées aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique. - Les prestations sont rémunérées sur service fait. - Sûreté : Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché - Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EAU DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Fourniture et livraison de charbon actif en poudre (CAP)
Description : Fourniture et livraison de charbon actif en poudre (CAP) : livré en vrac par 10 tonnes environ ou sur palette dans des sacs de 25 kg pour une quantité annuelle estimée de 100 à 500 tonnes
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - 19 rue Neuve-Tolbiac Cs 61373
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75214
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 72 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre concerne des prestations dont la réalisation de façon récurrente est nécessaire. Ainsi, environ 12 mois avant le terme de l'accord-cadre, s'il n'a pas été rompu de manière anticipée, une nouvelle procédure sera publiée
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum 6 000 000,00 euro(s) Ht pour 72 mois

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 29/08/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 30/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Les candidats sont autorisés à se constituer en groupement après la date de remise des candidatures dans les conditions définies à l'article R2142-3 du code de la commande publique. Les groupements peuvent demander à modifier leur composition dans les conditions définies à l'article R2142-26 du code de la commande publique
Montage financier : Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 et suivants du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes : - Mode de financement : Ressources propres de l'établissement. - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. - Une avance est prévue au contrat. Son versement interviendra dans les conditions visées aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique. - Les prestations sont rémunérées sur service fait. - Sûreté : Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché - Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EAU DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 : Fourniture et livraison de charbon actif (CAP) en poudre spécifique au procédé de l'usine de St Cloud
Description : Fourniture et livraison de charbon actif (CAP) en poudre spécifique au procédé de l'usine de St Cloud : livré en vrac par 25 m3 environ pour une quantité annuelle estimée de 8 à 72 tonnes - Le lot 4 est reconductible 2 fois de manière tacite pour le même montant maximum (1 400 000 euro(s) HT) et la même durée de 24 mois
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - 19 rue Neuve-Tolbiac Cs 61373
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75214
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre concerne des prestations dont la réalisation de façon récurrente est nécessaire. Ainsi, environ 12 mois avant le terme de l'accord-cadre, s'il n'a pas été rompu de manière anticipée, une nouvelle procédure sera publiée
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum 1 400 000,00 euro(s) Ht pour 24 mois

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 29/08/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 30/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Les candidats sont autorisés à se constituer en groupement après la date de remise des candidatures dans les conditions définies à l'article R2142-3 du code de la commande publique. Les groupements peuvent demander à modifier leur composition dans les conditions définies à l'article R2142-26 du code de la commande publique
Montage financier : Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 et suivants du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes : - Mode de financement : Ressources propres de l'établissement. - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. - Une avance est prévue au contrat. Son versement interviendra dans les conditions visées aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique. - Les prestations sont rémunérées sur service fait. - Sûreté : Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché - Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EAU DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 : Fourniture et livraison d'hypochlorite de sodium
Description : Fourniture et livraison d'hypochlorite de sodium : concentration 150 g/L, livré en vrac de 2 à 25 tonnes environ et en conteneurs de 800 à 1 000 litres pour une quantité annuelle estimée de 500 à 1 500 tonnes
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - 19 rue Neuve-Tolbiac Cs 61373
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75214
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 72 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre concerne des prestations dont la réalisation de façon récurrente est nécessaire. Ainsi, environ 12 mois avant le terme de l'accord-cadre, s'il n'a pas été rompu de manière anticipée, une nouvelle procédure sera publiée
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum 8 000 000,00 euro(s) Ht pour 72 mois

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 29/08/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 30/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Les candidats sont autorisés à se constituer en groupement après la date de remise des candidatures dans les conditions définies à l'article R2142-3 du code de la commande publique. Les groupements peuvent demander à modifier leur composition dans les conditions définies à l'article R2142-26 du code de la commande publique
Montage financier : Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 et suivants du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes : - Mode de financement : Ressources propres de l'établissement. - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. - Une avance est prévue au contrat. Son versement interviendra dans les conditions visées aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique. - Les prestations sont rémunérées sur service fait. - Sûreté : Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché - Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EAU DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 : Fourniture et livraison de chaux vive broyée en poudre
Description : Fourniture et livraison de chaux vive broyée en poudre : livrée en vrac par 15 tonnes environ pour une quantité annuelle estimée de 60 à 180 tonnes
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - 19 rue Neuve-Tolbiac Cs 61373
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75214
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 72 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre concerne des prestations dont la réalisation de façon récurrente est nécessaire. Ainsi, environ 12 mois avant le terme de l'accord-cadre, s'il n'a pas été rompu de manière anticipée, une nouvelle procédure sera publiée
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum 1 000 000,00 euro(s) Ht pour 72 mois

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 29/08/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 30/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Les candidats sont autorisés à se constituer en groupement après la date de remise des candidatures dans les conditions définies à l'article R2142-3 du code de la commande publique. Les groupements peuvent demander à modifier leur composition dans les conditions définies à l'article R2142-26 du code de la commande publique
Montage financier : Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 et suivants du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes : - Mode de financement : Ressources propres de l'établissement. - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. - Une avance est prévue au contrat. Son versement interviendra dans les conditions visées aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique. - Les prestations sont rémunérées sur service fait. - Sûreté : Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché - Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EAU DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7 : Fourniture et livraison d'acide phosphorique 75%
Description : Fourniture et livraison d'acide phosphorique, d'une concentration de 75%, livré en vrac de 2 à 15 tonnes environ pour une quantité annuelle estimée de 100 à 400 tonnes
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - 19 rue Neuve-Tolbiac Cs 61373
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75214
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 72 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre concerne des prestations dont la réalisation de façon récurrente est nécessaire. Ainsi, environ 12 mois avant le terme de l'accord-cadre, s'il n'a pas été rompu de manière anticipée, une nouvelle procédure sera publiée
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum 5 000 000,00 euro(s) Ht pour 72 mois

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 29/08/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 30/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Les candidats sont autorisés à se constituer en groupement après la date de remise des candidatures dans les conditions définies à l'article R2142-3 du code de la commande publique. Les groupements peuvent demander à modifier leur composition dans les conditions définies à l'article R2142-26 du code de la commande publique
Montage financier : Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 et suivants du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes : - Mode de financement : Ressources propres de l'établissement. - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. - Une avance est prévue au contrat. Son versement interviendra dans les conditions visées aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique. - Les prestations sont rémunérées sur service fait. - Sûreté : Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché - Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EAU DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n°8 : Fourniture et livraison de produits divers de traitement de l'eau
Description : Fourniture et livraison de produits divers de traitement de l'eau d'une quantité globale annuelle estimée de 500 à 1 500 tonnes : - Chlorure ferrique 40% : livré en vrac par 8 à 10 tonnes environ- Bisulfite de sodium 35 à 40 % : livré en vrac par 0,5 à 6 tonnes environ. - Soude 30 % et 50% : livrée en vrac de 1 à 30 tonnes environ et en conteneur de 800 ou 1000 litres. - Acide sulfurique 96% : livré en vrac par 1 à 2 tonnes environ et en conteneur de 800 ou 1000 litres. - Sel adoucisseur 99,8% : livré sur palette dans des sacs de 25kg - D'autres produits ou types de livraison pourront être ajoutés
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - 19 rue Neuve-Tolbiac Cs 61373
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75214
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 72 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre concerne des prestations dont la réalisation de façon récurrente est nécessaire. Ainsi, environ 12 mois avant le terme de l'accord-cadre, s'il n'a pas été rompu de manière anticipée, une nouvelle procédure sera publiée
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum 4 000 000,00 euro(s) Ht pour 72 mois

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 29/08/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 30/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Les candidats sont autorisés à se constituer en groupement après la date de remise des candidatures dans les conditions définies à l'article R2142-3 du code de la commande publique. Les groupements peuvent demander à modifier leur composition dans les conditions définies à l'article R2142-26 du code de la commande publique
Montage financier : Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 et suivants du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes : - Mode de financement : Ressources propres de l'établissement. - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. - Une avance est prévue au contrat. Son versement interviendra dans les conditions visées aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique. - Les prestations sont rémunérées sur service fait. - Sûreté : Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché - Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EAU DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F66D2604-01EB-C099-484C4D59810DE4EA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : EAU DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 44545
Adresse postale : 19 Rue Neuve Tolbiac
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : GESTIN Benjamin
Adresse électronique : sach-edp@eaudeparis.fr
Téléphone : 0158063400
Adresse internet : http://www.eaudeparis.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EAU DE PARIS
Numéro d’enregistrement : F66D2642-B95A-379C-1DB8C8198F1876A1
Adresse postale : 19 rue Neuve Tolbiac
Ville : Paris
Code postal : 75214
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Yasmine AOURI
Adresse électronique : pja@eaudeparis.fr
Téléphone : 0642064510
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : F66D2670-D7D6-53AF-97AFBF2A30727A80
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : F66D2680-EEC3-A597-006AD5C1A79D4F8E
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 95608564-fca9-41da-86c5-2bc9fa587e6b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2025 17:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00447311-2025
Numéro de publication au JO S : 129/2025
Date de publication : 09/07/2025