Fourniture de produits alimentaires au profit des Terres Australes et Antarctiques Française (TAAF), client de l'EdA ravitaillé à partir de La Réunion

Fourniture de produits alimentaires au profit des Terres Australes et Antarctiques Française (TAAF), client de l'EdA ravitaillé à partir de La Réunion Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande ( 4 ans) et pour indication uniquement : 1 200 000 euros HT Maximum financier sur …

CPV: 03221200 Зеленчуци, отглеждани заради техните плодове, 15800000 Различни хранителни продукти, 15896000 Дълбоко замразени продукти, 15980000 Минерални води и безалкохолни напитки
Краен срок:
Юли 21, 2025, 5 след обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Fourniture de produits alimentaires au profit des Terres Australes et Antarctiques Française (TAAF), client de l'EdA ravitaillé à partir de La Réunion
Издаващ орган:
Economat des armées
Номер на наградата:
2025-0085

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits alimentaires au profit des Terres Australes et Antarctiques Française (TAAF), client de l'EdA ravitaillé à partir de La Réunion
Description : Fourniture de produits alimentaires au profit des Terres Australes et Antarctiques Française (TAAF), client de l'EdA ravitaillé à partir de La Réunion
Identifiant de la procédure : 7c5a20d3-9bac-4099-960c-8e81222b47fb
Identifiant interne : 2025-0085
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Terres australes et antarctiques françaises
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits frais et surgelés
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande ( 4 ans) et pour indication uniquement : 1 200 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 3 600 000 euros HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Terres australes et antarctiques françaises
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Epicerie
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande ( 4 ans) et pour indication uniquement : 520 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 560 000 euros HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Terres australes et antarctiques françaises
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Boissons
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande ( 4 ans) et pour indication uniquement : 520 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 560 000 euros HT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Terres australes et antarctiques françaises
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fruits et légumes
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande ( 4 ans) et pour indication uniquement : 160 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 480 000 euros HT
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Terres australes et antarctiques françaises
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Economat des armées
Numéro d’enregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 rue delizy
Ville : Pantin cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone : +33 149426455
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 149202000
Télécopieur : +33 149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 90bee5e2-5507-4287-880d-c33a914860ad - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/06/2025 08:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00386505-2025
Numéro de publication au JO S : 113/2025
Date de publication : 16/06/2025