1.1 Acheteur
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
Fourniture de pièces d'usure pour entretien et maintenance de groupe de fauchage d'engins agricoles de marques SMA, ENERGREEN et NOREMAT
La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces d'usure pour entretien et maintenance de groupe de fauchage d'engins agricoles de marques SMA, ENERGREEN et NOREMAT La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces d'usure pour entretien et maintenance de groupe de fauchage d'engins agricoles de marques …
CPV: 16810000 Части за земеделски машини
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Fourniture de pièces d'usure pour entretien et maintenance de groupe de fauchage d'engins agricoles de marques SMA, ENERGREEN et NOREMAT
Description
:
La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces d'usure pour entretien et maintenance de groupe de fauchage d'engins agricoles de marques SMA, ENERGREEN et NOREMAT
Identifiant de la procédure
:
9bd454f6-2729-4e4a-9a02-919ac6cb9c81
Identifiant interne
:
2025047
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16810000
Pièces pour machines agricoles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16810000
Pièces pour machines agricoles
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
Fourniture de pièces d'usure pour entretien et maintenance de groupe de fauchage d'engins agricoles de marques SMA, ENERGREEN et NOREMAT
Description
:
La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces d'usure pour entretien et maintenance de groupe de fauchage d'engins agricoles de marques SMA, ENERGREEN et NOREMAT
Identifiant interne
:
F-PA-1620011
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16810000
Pièces pour machines agricoles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16810000
Pièces pour machines agricoles
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
-
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
160 000
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
160 000
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Forges Gorce SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
160 000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
202504700
Titre
:
Fourniture de pièces d'usure pour entretien et maintenance de groupe de fauchage d'engins agricoles de marques Sma, Energreen et Noremat
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
5130E8A8-0B9C-3406-E7016BE479AAA100
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
Numéro d’enregistrement
:
55130
Adresse postale
:
100 Boulevard Hubert Gouze
Ville
:
Montauban
Code postal
:
82000
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn-et-Garonne
(
FRJ28
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Weill Michel
Téléphone
:
0563918200
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
5130E8C6-E140-D674-D409E14C46F79ED3
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
5130E8F3-DF25-9318-D6FE81DA804F3C18
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0562735757
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
Forges Gorce SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1620011-1-0-1
Adresse postale
:
6 Zone Industrielle Des Forges
Ville
:
Peschadoires
Code postal
:
63920
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
04723803522
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
a4059458-762a-4532-9dd7-73a81fd9e70d
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
19/06/2025
14:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00401897-2025
Numéro de publication au JO S
:
117/2025
Date de publication
:
20/06/2025