Fourniture de mobiliers urbains

Accord-cadre avec un seul opérateur économique et avec émission de bons de commande relatif à la fourniture de mobiliers urbains. Dans un souci d'uniformisation, les mobiliers proposés devront s'intégrer aux mobiliers existants. Montant maximum sur 4 ans : 200 000 euros HT Montant maximum sur 4 ans : 200 000 …

CPV: 34928400 Оборудване, монтирано на обществените пространства в градовете
Краен срок:
Окт. 8, 2025, 5 след обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Fourniture de mobiliers urbains
Издаващ орган:
Mairie d'Arcachon
Номер на наградата:
M25036

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Arcachon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de mobiliers urbains
Description : Accord-cadre avec un seul opérateur économique et avec émission de bons de commande relatif à la fourniture de mobiliers urbains. Dans un souci d'uniformisation, les mobiliers proposés devront s'intégrer aux mobiliers existants.
Identifiant de la procédure : dd543420-a078-43eb-a914-df9e42ca272c
Identifiant interne : M25036
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Retrouvez l'avis d'appel public à la concurrence, le dossier de consultation des entreprises et le guichet de dépôt électronique des offres sur le site http://arcachon.e-marchespublics.com

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Corbeilles, demi-corbeilles et cendriers
Description : Montant maximum sur 4 ans : 200 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arcachon.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Cadres et potelets
Description : Montant maximum sur 4 ans : 200 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arcachon.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Potelets à mémoire de forme
Description : Montant maximum sur 4 ans : 200 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arcachon.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Mâts d'éclairage
Description : Montant maximum sur 4 ans : 400 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arcachon.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lanternes
Description : Montant maximum sur 4 ans : 300 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arcachon.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Bancs
Description : Montant maximum sur 4 ans : 200 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arcachon.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Bornes en fonte
Description : Montant maximum sur 4 ans : 50 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arcachon.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Demi-sphères en fonte
Description : Montant maximum sur 4 ans : 100 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arcachon.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Plaques de rue en acier émaillé
Description : Montant maximum sur 4 ans : 100 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arcachon.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Supports vélo
Description : Montant maximum sur 4 ans : 200 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arcachon.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Assises
Description : Montant maximum sur 4 ans : 50 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arcachon.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Portes sac
Description : Montant maximum sur 4 ans : 60 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://arcachon.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie d'Arcachon
Numéro d’enregistrement : 21330009800018
Adresse postale : 1, place Lucien de Gracia
Ville : ARCACHON Cedex
Code postal : 33311
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ville-arcachon.fr
Téléphone : 05 57 72 71 59
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 173 300 054 00025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 05 56 99 38 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e7d1e1f1-f759-4ac2-9d40-766adc181662 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2025 16:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00575700-2025
Numéro de publication au JO S : 168/2025
Date de publication : 03/09/2025