Fourniture de matériels d’immobilisation et de transport

Fourniture de matériels d'immobilisation et de transport Accord-cadre à bons de commande. Minimum quadriennal : 60 000 € HT Maximum quadriennal : 150 000 € HT Accord-cadre à bons de commande. Minimum quadriennal : 20 000 € HT Maximum quadriennal : 60 000 € HT Accord-cadre à bons de commande. …

CPV: 33100000 Медицинско оборудване
Място на изпълнение:
Fourniture de matériels d’immobilisation et de transport
Издаващ орган:
SDIS (06)
Номер на наградата:
25P008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SDIS (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de matériels d’immobilisation et de transport
Description : Fourniture de matériels d'immobilisation et de transport
Identifiant de la procédure : 1eca8d95-6bcd-4be9-bc56-bb9b0c589e87
Identifiant interne : 25P008
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de matériels d’immobilisation à dépression
Description : Accord-cadre à bons de commande. Minimum quadriennal : 60 000 € HT Maximum quadriennal : 150 000 € HT
Identifiant interne : 25P008 lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Options :
Description des options : Durée initiale du marché : 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 506 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : SDIS (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de ceintures pelviennes
Description : Accord-cadre à bons de commande. Minimum quadriennal : 20 000 € HT Maximum quadriennal : 60 000 € HT
Identifiant interne : 25P008 lot2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Options :
Description des options : Durée initiale du marché : 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 506 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : SDIS (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de colliers cervicaux
Description : Accord-cadre à bons de commande. Minimum quadriennal : 40 000 € HT Maximum quadriennal : 100 000 € HT
Identifiant interne : 25P008 lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Options :
Description des options : Durée initiale du marché : 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 506 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : SDIS (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de matériels d’immobilisation et traction
Description : Accord-cadre à bons de commande. Minimum quadriennal : 40 000 € HT Maximum quadriennal : 130 000 € HT
Identifiant interne : 25P008 lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Options :
Description des options : Durée initiale du marché : 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 506 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : SDIS (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture de PMA
Description : Accord-cadre à bons de commande. Minimum quadriennal : 7 000 € HT Maximum quadriennal : 50 000 € HT
Identifiant interne : 25P008 lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Options :
Description des options : Durée initiale du marché : 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 506 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : SDIS (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture de chaises porte malade
Description : Accord-cadre à bons de commande. Minimum quadriennal : 5 000 € HT Maximum quadriennal : 16 000 € HT
Identifiant interne : 25P008 lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Options :
Description des options : Durée initiale du marché : 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 506 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : SDIS (06)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 506 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CERTEC
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1 CERTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 23 539 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_028
Titre : Fourniture de matériels d’immobilisation à dépression
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2025
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : SDIS (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SILVERT MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 2 SILVERT MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 6 324 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_029
Titre : Fourniture de colliers cervicaux
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2025
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : SDIS (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMBU
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 3 AMBU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 9 425 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_030
Titre : Fourniture de colliers cervicaux
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : SDIS (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CORBEN
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 4 CORBEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 15 912 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_031
Titre : Fourniture de matériels d’immobilisation et traction
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : SDIS (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CORBEN
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 5 CORBEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 2 104 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_032
Titre : Fourniture de PMA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : SDIS (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DUMONT SECURITE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 6 DUMONT SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 4 726 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_033
Titre : Fourniture de chaises porte malade
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : SDIS (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SDIS (06)
Numéro d’enregistrement : 28060051100024
Adresse postale : 140 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny CS 90099
Ville : Villeneuve-Loubet Cedex
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : demat@sdis06.fr
Téléphone : +33 493227600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.sdis06.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CERTEC
Numéro d’enregistrement : 32560008800026
Adresse postale : 257 Route du Bourg
Ville : SOURCIEUX-LES-MINES
Code postal : 69210
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@certec.fr
Téléphone : +33 474703982
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SILVERT MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 35215450400034
Adresse postale : World Trade Center – 299 bd de Leeds
Ville : LILLES
Code postal : 59777
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : info@silvertmedical.fr
Téléphone : +33 359562126
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : AMBU
Numéro d’enregistrement : 34886045300052
Adresse postale : Flex-O Bordeaux Euratlantique 43/45 rue d’Armagnac CS 72073
Ville : BORDEAUX CEDEX
Code postal : 33088
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : frbo-ao@ambu.com
Téléphone : +33 557923150
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CORBEN
Numéro d’enregistrement : 47865733100045
Adresse postale : 59 RUE STENDHAL
Ville : LE HAVRE
Code postal : 76620
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@corben.fr
Téléphone : +33 235300185
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : DUMONT SECURITE
Numéro d’enregistrement : 54722013700012
Ville : AMBERIEU EN BUGEY
Code postal : 01500
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : info@dumont-securite.fr
Téléphone : +33 474461300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ee8463e8-4a28-4c0e-b7eb-fab4558be0db - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/07/2025 13:58 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00474597-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025