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Fourniture de matériaux et de quincaillerie pour les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Région Bourgogne Franche Comté

Fourniture de matériaux et de quincaillerie pour les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Région Bourgogne Franche Comté Fournitures de revêtements de sols, de peinture et de consommables Fourniture d'équipements électriques Fourniture de matériaux de plomberie et de robinetterie Fourniture de second ?uvre en plâtrerie, carrelage, plaques OSB, plaques …

CPV: 44400000 Различни видове готови продукти и свързани с тях артикули

Място на изпълнение:

Fourniture de matériaux et de quincaillerie pour les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Région Bourgogne Franche Comté

Издаващ орган:

Région Bourgogne Franche Comté

Номер на наградата:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Bourgogne Franche Comté

Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de matériaux et de quincaillerie pour les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Région Bourgogne Franche Comté

Description : Fourniture de matériaux et de quincaillerie pour les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Région Bourgogne Franche Comté

Identifiant de la procédure : 12e6ea25-2acb-4f86-9fdb-51fc921cfb91

Avis précédent : 26311a6c-bbfd-4594-ba8f-c8fd797d0a88-01

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Aucune variante n'a été autorisée lors de la consultation initiale. La valeur maximale de l'accord cadre est décomposée de la manière suivante : Lot 1 Aire de Belfort - Montbéliard - Revêtements intérieurs et matériaux de finition :150 000 Euros Lot 2 Aire de Belfort - Montbéliard - Courant fort -Courant faible : 120 000 Euros Lot 3 Aire de Belfort - Montbéliard - Installations sanitaires et thermiques : 150 000 Euros Lot 4 Aire de Belfort - Montbéliard :Agencement intérieur : 90 000 Euros Lot 6 Aire de Besançon - Revêtements intérieurs et matériaux de finition:150 000 Euros Lot 7 Aire de Besançon - Courant fort -Courant faible :120 000 Euros Lot 9 Aire de Besançon - Agencement intérieur : 90 000 Euros Lot 11 Aire de Nevers - Revêtements intérieurs et matériaux de finition :75 000 Euros Lot 12 Aire de Nevers - Courant fort -Courant faible : 60 000 Euros Lot 14 Aire de Nevers - Agencement intérieur : 45 000 Euros Lot 16 Aire de Mâcon - Revêtements intérieurs et matériaux de finition : 50 000 Euros Lot 17 Aire de Mâcon - Courant fort -Courant faible : 40 000 Euros Lot19 Aire de Mâcon - Agencement intérieur:30 000Euros Lot 21Aire de Dijon - Revêtements intérieurs et matériaux de finition :75 000 Euros Lot 22 Aire de Dijon - Courant fort -Courant faible : 60 000 Euros Lot24 Aire de Dijon - Agencement intérieur:45 000 Euros

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 350 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour mémoire, les lots 5, 8, 10, 13, 15, 18, 20, 23 et 25 ont été attribués et notifiés le 30/06/2023. La consultation initiale était inscrite sous la référence 2022-22F02-001 sur le site Territoires Numériques.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Aire de Belfort - Montbéliard :revêtements intérieurs et matériaux de finition

Description : Fournitures de revêtements de sols, de peinture et de consommables

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Aire de Belfort -Montbéliard : Courant fort -Courant faible

Description : Fourniture d'équipements électriques

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Aire de Belfort - Montbéliard Installations sanitaires et thermiques

Description : Fourniture de matériaux de plomberie et de robinetterie

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Aire de Belfort - Montbéliard : agencement intérieur

Description : Fourniture de second ?uvre en plâtrerie, carrelage, plaques OSB, plaques mélaminées, plaques contreplaquées.

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Aire de Besançon : Revêtements intérieurs et matériaux de finition

Description : Fournitures de revêtements de sols, de peinture et de consommables

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Aire de Besançon : Courant fort -Courant faible

Description : Fourniture d'équipements électriques

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Aire de Besançon : Agencement intérieur

Description : Fourniture de second ?uvre en plâtrerie, carrelage, plaques OSB, plaques mélaminées, plaques contreplaquées.

Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Aire de Nevers : Revêtements intérieurs et matériaux de finition

Description : Fournitures de revêtements de sols, de peinture et de consommables

Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Aire de Nevers : Courant fort -Courant faible

Description : Fourniture d'équipements électriques

Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Aire de Nevers : Agencement intérieur

Description : Fourniture de second ?uvre en plâtrerie, carrelage, plaques OSB, plaques mélaminées, plaques contreplaquées.

Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Aire de Mâcon : Revêtements intérieurs et matériaux de finition

Description : Fournitures de revêtements de sols, de peinture et de consommables

Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Aire de Mâcon : Courant fort -Courant faible

Description : Fourniture d'équipements électriques

Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Aire de Mâcon : Agencement intérieur

Description : Fourniture de second ?uvre en plâtrerie, carrelage, plaques OSB, plaques mélaminées, plaques contreplaquées.

Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Aire de Dijon : Revêtements intérieurs et matériaux de finition

Description : Fournitures de revêtements de sols, de peinture et de consommables

Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Aire de Dijon : Courant fort -Courant faible

Description : Fourniture d'équipements électriques

Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Aire de Dijon : Agencement intérieur

Description : Fourniture de second oeuvre en plâtrerie, carrelage, plaques OSB, plaques mélaminées, plaques contreplaquées.

Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 40%

Critère :

Type : Qualité

Description : 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40%, Qualité 60%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 035 000 Euro

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 035 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom de la partie appelante : Société des Peintures Européennes + Sols et Peintures de l'Est

Chef de file du soumissionnaire : Société des Peintures Européennes

Nom officiel : Sols et Peintures de l'Est SAS : co-traitant

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre Société des Peintures Européennes- Lot 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 1

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025

Date de conclusion du marché : 16/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 55454-2025

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : B. BARBOT SAS (NUANCES)

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre B.BARBOT SAS (NUANCES) - Lot 11

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 11

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025

Date de conclusion du marché : 16/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 55454-2025

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 75 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : B. BARBOT SAS (NUANCES)

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre B.BARBOT SAS (NUANCES) - Lot 14

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 14

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025

Date de conclusion du marché : 16/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 55454-2025

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom de la partie appelante : Société des Peintures Européennes + Nuances et Décorations Besançon SAS

Chef de file du soumissionnaire : Société des Peintures Européennes

Nom officiel : Nuances et Décorations Besançon SAS : co-traitant

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre Société des Peintures Européennes - Lot 5

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 5

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025

Date de conclusion du marché : 16/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 55454-2025

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 75 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : B. BARBOT SAS (NUANCES)

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre B.BARBOT SAS (NUANCES) - Lot 8

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 8

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025

Date de conclusion du marché : 16/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 55454-2025

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CIBOMAT (POINT P SAS)

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre CIBOMAT - Lot 4

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 4

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025

Date de conclusion du marché : 01/07/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 55454-2025

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CIBOMAT (POINT P SAS)

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre CIBOMAT - Lot 16

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 16

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025

Date de conclusion du marché : 01/07/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 55454-2025

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : REXEL FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre REXEL -Lot 2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025

Date de conclusion du marché : 01/07/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 55454-2025

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : REXEL FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre REXEL - Lot 6

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 6

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025

Date de conclusion du marché : 01/07/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 55454-2025

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : REXEL FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre REXEL - Lot 9

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 9

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025

Date de conclusion du marché : 01/07/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 55454-2025

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : REXEL FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre REXEL - Lot 12

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 12

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025

Date de conclusion du marché : 01/07/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 55454-2025

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : REXEL FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre REXEL - Lot 15

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 15

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025

Date de conclusion du marché : 01/07/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 55454-2025

Organisation qui signe le marché : Région Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Lauréat de ces lots : LOT-0005

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : B. BARBOT SAS (NUANCES)

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 73288011700211

Ville : SAINT ANDRE LES VERGERS

Code postal : 10120

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0011 LOT-0014

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : REXEL FRANCE

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 30930461605851

Ville : PARIS

Code postal : 75017

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0006 LOT-0009 LOT-0012 LOT-0015

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CIBOMAT (POINT P SAS)

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 75680032200130

Ville : HAGUENAU

Code postal : 67500

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0016

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 07a8dfd0-d39b-4472-8180-6a3aeaf17b6f - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 04/07/2025 08:57 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00438483-2025

Numéro de publication au JO S : 127/2025

Date de publication : 07/07/2025