Fourniture de fromages et desserts lactés

Fourniture de fromages et desserts lactés du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 Fromages Desserts lactés

CPV: 15500000 Млечни продукти, 15540000 Сирене, 15551000 Кисело мляко и други ферментирали млечни продукти
Краен срок:
Авг. 20, 2025, 10:30 преди обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Fourniture de fromages et desserts lactés
Издаващ орган:
Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège
Номер на наградата:
25F

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : 2. Le Centre Hospitalier Régional de la Citadelle,
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de fromages et desserts lactés
Description : Fourniture de fromages et desserts lactés du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026
Identifiant de la procédure : 5e132381-7ab3-4046-ad98-f4ac0eb1a476
Identifiant interne : 25F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Fromages
Description : Fromages
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15540000 Fromages

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 740 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Par le dépôt de son offre accompagnée du document unique de marché européen (DUME), le soumissionnaire déclare officiellement sur l’honneur : - qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 et aux articles 61 à 63 de l’arrêté royal du 18/04/2017 ; - qu’il répond aux critères de sélection décrits au présent article. Le soumissionnaire utilise uniquement le document DUME disponible sur le portail https://www.publicprocurement.be tout comme le présent cahier spécial des charges. Pour l’appréciation de la capacité technique et professionnelle, le soumissionnaire remplit la partie IV C du DUME comportant la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une liste détaillée des livraisons est également jointe à l’offre. Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit fournir des attestations de bonne exécution pour deux des références figurant dans la liste susmentionnée et dont le montant total est supérieur ou égal à 150.000 € HTVA. Les exigences sont les mêmes que le soumissionnaire réponde à un seul lot ou à plusieurs lots. Une attestation complétée par le pouvoir adjudicateur ne sera pas acceptée. Un modèle d’attestation de bonne exécution est repris en annexe du présent cahier spécial des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Du prix /50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : De la qualité du produit /45
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : De la qualité de l'étiquetage et du conditionnement /5
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 10:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article 11 de la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, nous vous informons qu’un délai de quinze jours vous est accordé pour introduire éventuellement un recours en suspension dans le cadre d’une procédure d’extrême urgence devant le Conseil d’Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles, contre la décision notifiée par la présente . Ce délai prend cours à partir du lendemain de la date d’envoi de la présente. Les modalités du recours en suspension sont fixées par l’arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant les procédures en référés devant le Conseil d’Etat. En cas d’introduction d’un recours, nous vous prions de nous en informer par écrit - à l’attention de la Direction générale, Monsieur Eric Fievez- avant l’expiration du délai susvisé. Nous vous recommandons d'utiliser à cette fin le télécopieur ou le courrier électronique (télécopieur : 04/3417759 - email: marchespublics@isosl.be ). A défaut de quoi la procédure de passation du marché sera poursuivie. " La décision que nous vous notifions est également susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. Ce recours doit être introduit dans les soixante jours à compter du jour suivant la dite notification par envoi recommandé. Les modalités du recours en annulation sont fixées par l’arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section administrative du Conseil d’Etat.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Desserts lactés
Description : Desserts lactés
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 375 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Par le dépôt de son offre accompagnée du document unique de marché européen (DUME), le soumissionnaire déclare officiellement sur l’honneur : - qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 et aux articles 61 à 63 de l’arrêté royal du 18/04/2017 ; - qu’il répond aux critères de sélection décrits au présent article. Le soumissionnaire utilise uniquement le document DUME disponible sur le portail https://www.publicprocurement.be tout comme le présent cahier spécial des charges. Pour l’appréciation de la capacité technique et professionnelle, le soumissionnaire remplit la partie IV C du DUME comportant la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une liste détaillée des livraisons est également jointe à l’offre. Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit fournir des attestations de bonne exécution pour deux des références figurant dans la liste susmentionnée et dont le montant total est supérieur ou égal à 150.000 € HTVA. Les exigences sont les mêmes que le soumissionnaire réponde à un seul lot ou à plusieurs lots. Une attestation complétée par le pouvoir adjudicateur ne sera pas acceptée. Un modèle d’attestation de bonne exécution est repris en annexe du présent cahier spécial des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Du prix /50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : De la qualité du produit /45
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : de la qualité de l’étiquetage et du conditionnement /5
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 10:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article 11 de la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, nous vous informons qu’un délai de quinze jours vous est accordé pour introduire éventuellement un recours en suspension dans le cadre d’une procédure d’extrême urgence devant le Conseil d’Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles, contre la décision notifiée par la présente . Ce délai prend cours à partir du lendemain de la date d’envoi de la présente. Les modalités du recours en suspension sont fixées par l’arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant les procédures en référés devant le Conseil d’Etat. En cas d’introduction d’un recours, nous vous prions de nous en informer par écrit - à l’attention de la Direction générale, Monsieur Eric Fievez- avant l’expiration du délai susvisé. Nous vous recommandons d'utiliser à cette fin le télécopieur ou le courrier électronique (télécopieur : 04/3417759 - email: marchespublics@isosl.be ). A défaut de quoi la procédure de passation du marché sera poursuivie. " La décision que nous vous notifions est également susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. Ce recours doit être introduit dans les soixante jours à compter du jour suivant la dite notification par envoi recommandé. Les modalités du recours en annulation sont fixées par l’arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section administrative du Conseil d’Etat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège
Organisation qui traite les offres : Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège
Numéro d’enregistrement : 0250610881_739
Adresse postale : rue Basse-Wez145
Ville : Liège
Code postal : 4020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@isosl.be
Téléphone : +32 43417683
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0308356862
Adresse postale : Rue de la Science 33
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : 022349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : 2. Le Centre Hospitalier Régional de la Citadelle,
Numéro d’enregistrement : 0740784050
Adresse postale : Boulevard du 12ème de Ligne, 1
Ville : Liège
Code postal : 4000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : beatrice.bellinaso@citadelle.be
Téléphone : 043216512
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d531181f-53c8-4566-8d06-b67409100c99 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 01/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00428945-2025
Numéro de publication au JO S : 124/2025
Date de publication : 02/07/2025