FOURNITURE DE FPM (FOCAL PLANE MODULES) POUR LES CAMERAS NECTARCAM DE L’OBSERVATOIRE CHERENKOV TELESCOPE ARRAY (CTA) POUR LE COMPTE DE L’IRAP-CNRS

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de FPM (Focal Plane Modules) pour les caméras NectarCAM de l’observatoire Cherenkov Telescope Array (CTA) pour le compte de l’IRAP-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25022. Le marché est accord-cadre qui …

CPV: 30237131 Електронни карти (платки), 31700000 Електронни, електромеханични и електротехнически принадлежности, 31712300 Печатни платки
Краен срок:
Авг. 25, 2025, 4 след обяд
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Място на изпълнение:
FOURNITURE DE FPM (FOCAL PLANE MODULES) POUR LES CAMERAS NECTARCAM DE L’OBSERVATOIRE CHERENKOV TELESCOPE ARRAY (CTA) POUR LE COMPTE DE L’IRAP-CNRS
Издаващ орган:
CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Номер на наградата:
25.14.003

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE FPM (FOCAL PLANE MODULES) POUR LES CAMERAS NECTARCAM DE L’OBSERVATOIRE CHERENKOV TELESCOPE ARRAY (CTA) POUR LE COMPTE DE L’IRAP-CNRS
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de FPM (Focal Plane Modules) pour les caméras NectarCAM de l’observatoire Cherenkov Telescope Array (CTA) pour le compte de l’IRAP-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25022. Le marché est accord-cadre qui s’exécute exclusivement au moyen de bons de commande en application de l’article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire (conclus avec un seul opérateur économique). L'accord-cadre comporte un minimum en quantité (dite partie minimale) et un maximum en quantité. L’accord-cadre prévoit les prestations suivantes :  Bon de commande : « Fourniture de FPM pour les caméras 1, 2, 3, 4 et 5 NectarCam »  Bon de commande : « Fourniture de FPM pour une caméra »  Bon de commande : Prestation Vérification X-Ray Inspection des cartes IB  Bon de commande : Prestation Vérification X-Ray Inspection des cartes HVPA  Bon de commande : Prestations de stockage des FPM Conformément à l’article R2162-4 1° du Code de la commande publique, l’accord-cadre est conclu avec un minimum (en quantité) et avec un maximum (en quantité). Le pouvoir adjudicateur s’engage à commander a minima les prestations suivantes :  Bon de commande : « Fourniture de FPM pour les caméras 1, 2, 3, 4 et 5 NectarCam » soit 1146 FPM, 40 IB, 50 HVPA, 105 DU Le maximum en quantité est fixé à :  3071 FPM + 96 IB spares + 120 HVPA spares + 252 DU spares, correspondant à 12 caméras répartis comme indiqué dans le tableau ci-dessous,  Prestation Vérification X-Ray Inspection de 200 cartes IB (correspondant aux 12 caméras)  Prestation Vérification X-Ray Inspection des 1115 cartes HVPA (correspondant aux 12 caméras)  Pour trois (3) caméras, une prestation de stockage maximale six mois (cf. article 9.6.3 du CCTP n°25022) La quantité maximale n’engage pas le CNRS. Il ne correspond pas au budget du CNRS alloué au marché. Il représente le montant maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée de l’accord-cadre.
Identifiant de la procédure : 4c934587-2537-42aa-bb67-a79f035524dd
Avis précédent : 769004-2024
Identifiant interne : 25.14.003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30237131 Cartes électroniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31712300 Circuits imprimés

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : IRAP 9 avenue Colonel Roche
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Concernant la sélection de la candidature : Le CNRS écartera les candidats ne présentant pas le niveau minimum suivant : Pour la capacité financière : En application de l’article R2142-6 du code de la commande publique, le candidat doit réaliser un chiffre d’affaire annuel dans le domaine du marché a minima de 6M€HT (cf. article XII.1 du RC n°25020_FPM). Concernant les critères de sélection des offres : Pour que l’offre d’un candidat soit classée, sa note finale doit présenter la caractéristique suivante : Atteindre au moins 25 points (sur 55 points) sur le critère global « Performance technique » de l’offre ; A défaut, l’offre sera éliminée. Concernant la documentation technique : Dans le DCE ne sont pas fournisAD1 Liste des composants électroniques, AD2, liste des PMT, AD3, Liste des éléments mécaniques du DU), ils seront remis au titulaire lors de la réunion de démarrage.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE DE FPM (FOCAL PLANE MODULES) POUR LES CAMERAS NECTARCAM DE L’OBSERVATOIRE CHERENKOV TELESCOPE ARRAY (CTA) POUR LE COMPTE DE L’IRAP-CNRS
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de FPM (Focal Plane Modules) pour les caméras NectarCAM de l’observatoire Cherenkov Telescope Array (CTA) pour le compte de l’IRAP-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25022. Le marché est accord-cadre qui s’exécute exclusivement au moyen de bons de commande en application de l’article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire (conclus avec un seul opérateur économique). L’accord-cadre prévoit les prestations suivantes :  Bon de commande : « Fourniture de FPM pour les caméras 1, 2, 3, 4 et 5 NectarCam »  Bon de commande : « Fourniture de FPM pour une caméra »  Bon de commande : Prestation Vérification X-Ray Inspection des cartes IB  Bon de commande : Prestation Vérification X-Ray Inspection des cartes HVPA  Bon de commande : Prestations de stockage des FPM Conformément à l’article R2162-4 1° du Code de la commande publique, l’accord-cadre est conclu avec un montant minimum (en quantité) et avec un montant maximum (en quantité). Le pouvoir adjudicateur s’engage à commander a minima les prestations suivantes :  Bon de commande : « Fourniture de FPM pour les caméras 1, 2, 3, 4 et 5 NectarCam » soit 1146 FPM, 40 IB, 50 HVPA, 105 DU Le maximum en quantité est fixé à :  3071 FPM + 96 IB spares + 120 HVPA spares + 252 DU spares, correspondant à 12 caméras répartis comme indiqué dans le tableau ci-dessous,  Prestation Vérification X-Ray Inspection de 200 cartes IB (correspondant aux 12 caméras)  Prestation Vérification X-Ray Inspection des 1115 cartes HVPA (correspondant aux 12 caméras)  Pour trois (3) caméras, une prestation de stockage maximale six mois (cf. article 9.6.3 du CCTP n°25022) La quantité maximale n’engage pas le CNRS. Il ne correspond pas au budget du CNRS alloué au marché. Il représente le montant maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée de l’accord-cadre.
Identifiant interne : 25.14.003

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30237131 Cartes électroniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31712300 Circuits imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 9 avenue Colonel Roche
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 769004-2024
Informations complémentaires : Cet avis fait suite à l'avis 769004-2024 dont la procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr . Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut mettre une copie de sauvegarde selon les modalités précisées à l'article X.2 du RC n°25020.Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance technique (55 points)
Description : décomposé comme suit : Sous-critère n°1 : Garanties apportées en termes de moyens techniques pour réaliser la production en série des FPM objet de l’accord-cadre (30 points), Sous-critère n° 2 : Implémentation proposée par le candidat pour le suivi de production (base de données) (15 points), Sous-critère n°3 : Appréciation des moyens et du contrôle qualité pour la conception des bancs (5 points), Sous-critère n° 4 : Garanties apportées en termes de moyens humains dédiés à l’exécution de l’accord-cadre (5 points)
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (35 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mesures prises par le candidat pour réduire l’impact environnemental dans la production en série des FPM objet de l’accord-cadre (10 points)
Description : .

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/08/2025 16:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011­1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Dans le cas où le titulaire souhaite bénéficier d'une avance de 35%
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : BC Fourniture FPM = partie min de l'AC: Avance 5% (ou 10% si TPE PME) OU avance 35% si garantie à première demande. Acomptes par lot de FPM correspondant à une caméra après admission dudit lot de FPM. Les acomptes sont payés sur production d’un PV d’admission provisoire. Solde :Dernier lot de FPM correspondant à la caméra 5 payé à l’admission définitive des prestations sur production d’un PV d’admission. BC Fourniture de FPM pour caméra : avance 5 % (ou 10% si TPE PME) OU avance 35% si garantie à première demande, Acompte (commande FPM pour 1 caméra, pas d'acompte)(commande FPM pour plusieurs caméra, acompte par lot de FPM correspondant à 1 caméra après admission dudit lot) Solde payé à l'admission définitive. BC Prestations X-Ray Inspection des cartes IB et HVPA : Avance 5% (ou 10% si TPE PME) OU avance 35% si garantie à première demande. Pas d'acompte. Paiement du solde. BC Prestation stockage : paiement terme à échoir Disposition générale : Avance versée sous 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : Dépassement de la durée légale des accords-cadres est justifié par des raisons techniques et économiques. L'IRAP n'est pas en mesure de définir à ce jour son besoin en matière de FPM partie à bons de commande (calendrier et quantité) car cela dépend de l'avancement et des directives du projet scientifique CTA. Parce qu'il est indispensable que les FPM soient fabriqués par le même titulaire (suivi contrôle qualité, coûts non récurrents etc), la durée de l'accord-cadre est de 60 mois.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CNRS - Délégation Occitanie Ouest - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : CNRS - Délégation Occitanie Ouest - Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551­1 à L. 551­12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551­13 à L. 551­23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551­7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn ­et ­Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521­1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNRS - Délégation Occitanie Ouest - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui traite les offres : CNRS - Délégation Occitanie Ouest

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d’enregistrement : 18008901300676
Adresse postale : 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : marjolaine.riviere@cnrs.fr
Téléphone : +33 561336100
Télécopieur : +33 562172901
Adresse internet : https://www.cnrs.fr/fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Département : 31
Adresse postale : 68 rue Raymond IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33562735757
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 574cc5d7-7e59-4a6c-8b8e-07d8c8372bb8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2025 13:16 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00439258-2025
Numéro de publication au JO S : 127/2025
Date de publication : 07/07/2025