Fourniture de DVD, documents vidéo, multimédia et CD audio-.

Le présent marché a pour objet : -Lot 1 : la fourniture de DVD et documents vidéo et multimédia (DVD, DVD Blu-Ray, DVD-Rom), avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place et/ou de projection qui y sont attachés -Lot 2 : la fourniture de CD audios, avec les …

CPV: 30234400 Универсални цифрови дискове (DVD), 30234300 Компактдискове (CD)
Краен срок:
Окт. 7, 2025, 5 след обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Fourniture de DVD, documents vidéo, multimédia et CD audio-.
Издаващ орган:
Troyes Champagne Metropole
Номер на наградата:
M2025-059

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Troyes Champagne Metropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de DVD, documents vidéo, multimédia et CD audio-.
Description : Le présent marché a pour objet : -Lot 1 : la fourniture de DVD et documents vidéo et multimédia (DVD, DVD Blu-Ray, DVD-Rom), avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place et/ou de projection qui y sont attachés -Lot 2 : la fourniture de CD audios, avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place à destination de Troyes Champagne Métropole et principalement de la Médiathèque Jacques-Chirac. Sont exclus de ce marché les : -livres-CD -jeux vidéos La plupart des commandes seront à destination de la Médiathèque, néanmoins le présent marché vaut pour l’ensemble des services de Troyes Champagne Métropole. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fourniture de DVD, documents vidéo et multimédia, -Lot n°2 : Fourniture de CD audio. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique Chaque lot prendre la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de : -65 000 € HT annuel s’agissant du lot n°1 ; -35 000 € HT annuel s’agissant du lot n°2. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE.
Identifiant de la procédure : 84cbf9d5-72e3-4e11-aa45-5ae9507f31b6
Identifiant interne : M2025-059
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) : cf article 3-5 du RC Critères de jugement (pour chaque lot) : La valeur technique, notée sur 100 points, pondération 70%, jugée selon les sous-critères suivants et au regard du mémoire technique ainsi que des codes d’accès au site internet et au catalogue : -la pertinence, la qualité et l’étendue de l’offre ainsi que des modalités d’enrichissement du catalogue (dont nouveautés, films indépendants, extraits de film, bande-annonce), sous-critère noté sur 30 points. -la pertinence et la qualité du service après-vente (disponibilité et réactivité du service) et des services annexes (sur les bibliographies et parutions, sur l’entretien, la rénovation, etc.), sous-critère noté sur 20 points. -la pertinence et la qualité des dispositions mises en œuvre pour le traitement et le suivi des réclamations ainsi que des conditions et modalités de reprise (retour, échange), sous-critère noté sur 10 points. -la pertinence et la qualité du mode opératoire du traitement des commandes (de la réception de la commande, systèmes et procédés de validation, jusqu’aux modalités d’expédition), sous-critère noté sur 10 points. -la pertinence et la qualité des moyens mis en œuvre par le référent afin d’assurer la relation client avec l’acheteur (accessibilité, disponibilité, capacité à informer et conseiller), sous-critère noté sur 10 points. -l’ergonomie et les fonctionnalités du site internet du candidat, sous-critère noté sur 5 points. -la qualité et la pertinence des solutions mises en œuvre par le candidat afin de réparer les fournitures abîmées et recycler les fournitures inutilisables, sous-critère noté sur 5 points. -La performance environnementale des moyens mis en œuvre spécifiquement pour le présent marché afin d’optimiser les déplacements et des moyens de transports peu carbonées, sous-critère noté sur 5 points. -La qualité et la pertinence des solutions alternatives du candidat quant à l’utilisation du plastique dans le conditionnement des fournitures (type emballages réutilisables, recyclables ou biodégradables, etc.), sous-critère noté sur 5 points. Le prix des prestations, noté sur 100, pondération 30%, jugé au regard du montant total de la simulation estimative.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : cf article 4-2 du RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de DVD, documents vidéo et multimédia
Description : Fourniture de DVD, documents vidéo et multimédia
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : cf article 4-2 du RC
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : cf article 4-2 du RC
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : cf article 4-2 du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de CD audio
Description : Fourniture de CD audio
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : cf article 4-2 du RC
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : cf article 4-2 du RC
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : cf article 4-2 du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Troyes Champagne Metropole
Numéro d’enregistrement : 20006925000013
Adresse postale : 1 place Robert Galley
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone : +33 325452711
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Collectivité
Numéro d’enregistrement : FRF2210000
Adresse postale : 1, place Robert Galley
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone : 0325452727
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Collectivité
Numéro d’enregistrement : FRF2210000
Adresse postale : 1, place Robert Galley
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone : 0325452727
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Collectivité
Numéro d’enregistrement : FRF2210000
Adresse postale : 1, place Robert Galley
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone : 0325452727
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 754bebe1-89a8-4d0c-8475-ea3a60b099ae - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2025 12:46 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00580749-2025
Numéro de publication au JO S : 170/2025
Date de publication : 05/09/2025