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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre des monuments nationaux

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de déguisements historiques pour enfants pour le Centre des monuments nationaux

Description : Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande de fourniture de déguisements historiques pour enfants pour le Centre des monuments nationaux (2 lots)

Identifiant de la procédure : d109df3d-bbde-4ab9-a511-6d70b09f9457

Avis précédent : 50143-2025

Identifiant interne : 25-2003-20_21

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 37524700 Accessoires de jeux

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Code de la commande publique

Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°01 - Déguisements historiques pour enfants et accessoires en bois

Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de déguisements historiques pour enfants et accessoires en bois pour le Centre des monuments nationaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 94000 euros HT.

Identifiant interne : 25-2003-20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 37524700 Accessoires de jeux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : DUREE : l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité environnementale de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Direction des affaires juridiques

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Paris : - Le recours est prévu à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative avant la signature du marché, - Le recours prévu à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code, - Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre des monuments nationaux

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre des monuments nationaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui signe le marché : Centre des monuments nationaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°02 : Déguisements historiques pour enfants en tissus et accessoires de la personne (matériaux divers)

Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de déguisements historiques pour enfants en tissus et accessoires de la personne (matériaux divers) pour le Centre des monuments nationaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60000 euros HT.

Identifiant interne : 25-2003-21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 37524700 Accessoires de jeux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : DUREE : l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité environnementale de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Direction des affaires juridiques

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Paris : - Le recours est prévu à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative avant la signature du marché, - Le recours prévu à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code, - Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre des monuments nationaux

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre des monuments nationaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui signe le marché : Centre des monuments nationaux

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 624 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 376 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : KALID INTERIORS SL

Offre :

Identifiant de l’offre : Kalid-1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 376 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 25-2003-20

Titre : Lot 1 : Déguisements historiques pour enfants et accessoires en bois

Date de conclusion du marché : 04/07/2025

Organisation qui signe le marché : Centre des monuments nationaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 248 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : KALID INTERIORS SL

Offre :

Identifiant de l’offre : Kalid-2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 248 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 25-2003-21

Titre : Lot 2 : Déguisements historiques pour enfants et accessoires de la personne (matériaux divers)

Date de conclusion du marché : 04/07/2025

Organisation qui signe le marché : Centre des monuments nationaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre des monuments nationaux

Numéro d’enregistrement : 18004601300017

Adresse postale : Hôtel de Sully 62 rue Saint Antoine

Ville : Paris cedex 04

Code postal : 75186

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : Pôle achat public

Adresse électronique : marches-publics@monuments-nationaux.fr

Téléphone : 0144612167

Adresse internet : https://www.monuments-nationaux.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris

Numéro d’enregistrement : 17750005500013

Adresse postale : 7 rue de Jouy

Ville : Paris

Code postal : 75004

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : Greffe.taparis@juradm.fr

Téléphone : +33 144594400

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Direction des affaires juridiques

Numéro d’enregistrement : 12000009600020

Département : Sous-direction de la commande publique

Adresse postale : 6 rue Louise Weiss

Ville : Paris

Code postal : 75013

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics

Adresse électronique : ccra.daj@finances.gouv.fr

Téléphone : +33 144970422

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : KALID INTERIORS SL

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : ESB64815913

Adresse postale : C/ Lleida, Poligon P.A.E.

Ville : Vic

Code postal : 08500

Subdivision pays (NUTS) : Barcelona ( ES511 )

Pays : Espagne

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f4cf04e1-a1c6-454c-ba50-0969c0d7a4fe - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 01/09/2025 10:42 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00571453-2025

Numéro de publication au JO S : 167/2025

Date de publication : 02/09/2025