Fourniture d'un système laser pour la manipulation d'atome de rubidium dans un réseau optique pour le compte du LCAR-CNRS

La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un système laser pour la manipulation d’atome de rubidium dans un réseau optique pour le compte du LCAR – CNRS. Les caractéristiques et les spécifications techniques des prestations sont définies …

CPV: 33114000 Уреди за спектроскопия
Място на изпълнение:
Fourniture d'un système laser pour la manipulation d'atome de rubidium dans un réseau optique pour le compte du LCAR-CNRS
Издаващ орган:
CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Номер на наградата:
24.14.047

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'un système laser pour la manipulation d'atome de rubidium dans un réseau optique pour le compte du LCAR-CNRS
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un système laser pour la manipulation d’atome de rubidium dans un réseau optique pour le compte du LCAR – CNRS. Les caractéristiques et les spécifications techniques des prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°24442.
Identifiant de la procédure : 821f55e7-37a4-4439-8d65-8afc43187738
Avis précédent : 115583-2025
Identifiant interne : 24.14.047
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33114000 Appareils de spectroscopie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LCAR-CNRS Bâtiment 3R4 de l'Université Toulouse III 118 route de Narbonne
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune caution ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Prix fermes. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du Code de la commande publique. Une avance pourra être versée au Titulaire conformément à l'article R.2193-3 du Code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% (ou 10% pour les TPE/PME) du montant TTC du marché. Acompte 30% du montant HT du marché, payé après validation de la vérification d'aptitude. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du Code de la commande publique.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 145 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'un système laser pour la manipulation d'atome de rubidium dans un réseau optique pour le compte du LCAR-CNRS
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un système laser pour la manipulation d’atome de rubidium dans un réseau optique pour le compte du LCAR – CNRS. Les caractéristiques et les spécifications techniques des prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°24442.
Identifiant interne : 24.14.047

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33114000 Appareils de spectroscopie
Quantité : 1 pièce

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 118 route de Narbonne Bâtiment 3R4 de l'Université Toulouse III
Ville : Toulouse
Code postal : 31400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 145 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’adaptation au changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Performance technique de l'offre (puissance des trois sorties, contrôle des fréquences, ergonomie et mode de sortie du faisceau) (45 points)
Critère :
Type : Prix
Description : Performance économique (35 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution (5 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Garanties et qualité du SAV (5 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CNRS - Délégation Occitanie Ouest - Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNRS - Délégation Occitanie Ouest - Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : CNRS - Délégation Occitanie Ouest

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : dépublié
Code de justification : Application de la législation

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NKT PHOTONICS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de NKT PHOTONICS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 173 759,76 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2030250
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/07/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Organisation qui signe le marché : CNRS - Délégation Occitanie Ouest

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : dépublié
Code de justification : Application de la législation
Justification de la publication ultérieure : Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014,n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Occitanie Ouest et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d’enregistrement : 18008901300676
Adresse postale : 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : pauline.tenart@cnrs.fr
Téléphone : +33 561336100
Télécopieur : +33 562172901
Adresse internet : https://www.cnrs.fr/fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif
Adresse postale : 68 rue Raymond IV, BP7007
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 562735757
Télécopieur : +33 562735740
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : NKT PHOTONICS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : DK10048265
Adresse postale : Bregnerodvej 144
Ville : BIRKEROD
Code postal : 3460
Subdivision pays (NUTS) : Østsjælland ( DK021 )
Pays : Danemark
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d75d2a15-8b78-4f93-8e27-8801c4f626a0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2025 07:38 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00543125-2025
Numéro de publication au JO S : 158/2025
Date de publication : 20/08/2025