Fourniture d'étiquettes et rubans de transfert pour le Groupe Hospitalier Fondation Vallée - Paul Guiraud

Fourniture d'étiquettes et rubans de transfert pour le Groupe Hospitalier Fondation Vallée - Paul Guiraud Etiquettes de cuisine Voir CCP Rubans de transfert

CPV: 39222100 Принадлежности за еднократна употреба в ресторантьорството
Краен срок:
Юли 28, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Fourniture d'étiquettes et rubans de transfert pour le Groupe Hospitalier Fondation Vallée - Paul Guiraud
Издаващ орган:
GH Paul Guiraud - Fondation Vallée
Номер на наградата:
FOURNITURE ETIQUETTES ET RUBANS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GH Paul Guiraud - Fondation Vallée
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'étiquettes et rubans de transfert pour le Groupe Hospitalier Fondation Vallée - Paul Guiraud
Description : Fourniture d'étiquettes et rubans de transfert pour le Groupe Hospitalier Fondation Vallée - Paul Guiraud
Identifiant de la procédure : b60ebc3b-2700-4a81-b54d-9cefa453a5c5
Identifiant interne : FOURNITURE ETIQUETTES ET RUBANS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 54 Avenue de la République
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à des condamnations pénales :
Corruption :
Fraude :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Participation à une organisation criminelle :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Faute professionnelle grave :

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0003

Lots inclus : LOT-0002 LOT-0006
Titre : Fourniture d'étiquettes et de rubans de transfert pour le GHT Psy Sud Paris
Description : Voir CCP
Identifiant interne : FOURNITURE ETIQUETTES ET RUBANS

4.1.3 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 1 - Etiquettes
Description : Etiquettes de cuisine
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Options :
Description des options : 3 reconductions implicites de 1 an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 54, avenue de la République
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/07/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GH Paul Guiraud - Fondation Vallée
Organisation qui traite les offres : GH Paul Guiraud - Fondation Vallée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot - Rubans de transfert
Description : Rubans de transfert
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Options :
Description des options : 3 reconductions implicites de 1 an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 54, avenue de la République
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/07/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GH Paul Guiraud - Fondation Vallée
Organisation qui traite les offres : GH Paul Guiraud - Fondation Vallée

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GH Paul Guiraud - Fondation Vallée
Numéro d’enregistrement : 26940106300012
Ville : Villejuif cedex
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Adresse électronique : lisa.adler@gh-paulguiraud.fr
Téléphone : 0142117195
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 678c7c56-c477-47eb-8ffa-13a6fd34eb7b - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/06/2025 16:47 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00423180-2025
Numéro de publication au JO S : 123/2025
Date de publication : 01/07/2025