FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION VERTICALE ET HORIZONTALE ET PRESTATION DE MARQUAGES ROUTIERS

Le marché porte sur les prestations suivantes : fourniture d'équipements de signalisation verticale et horizontale et prestation de marquages routiers. Il s'agit de fourniture et prestation relatif à l'entretien de voirie publique. Le présent marché est divisé en 4 lots qui seront traités par marchés séparés : Lot n° 1 …

CPV: 34992200 Табели за пътна сигнализация, 44811000 Бои за нанасяне на пътна маркировка, 44113300 Покриващи материали, 44113800 Материали, използвани за изработване на пътно покритие, 24000000 Химически продукти, 34922100 Пътна маркировка
Място на изпълнение:
FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION VERTICALE ET HORIZONTALE ET PRESTATION DE MARQUAGES ROUTIERS
Издаващ орган:
Mairie de Neuilly sur Marne
Номер на наградата:
2025-1005

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Neuilly sur Marne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION VERTICALE ET HORIZONTALE ET PRESTATION DE MARQUAGES ROUTIERS
Description : Le marché porte sur les prestations suivantes : fourniture d'équipements de signalisation verticale et horizontale et prestation de marquages routiers. Il s'agit de fourniture et prestation relatif à l'entretien de voirie publique. Le présent marché est divisé en 4 lots qui seront traités par marchés séparés : Lot n° 1 Fourniture et livraison de panneaux de signalisation verticale Lot n° 2 Fourniture et livraison de produits de marquage routiers Lot n° 3 Fourniture et livraison de produits de voiries Lot n° 4 Application de peinture sur la voie publique Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible 3 fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
Identifiant de la procédure : 341d3e1c-d76d-4f41-96db-f25e4164f038
Avis précédent : 161c0fa7-7aa3-4307-9200-346b0e5a113e-04
Identifiant interne : 2025-1005
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113300 Matériaux enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113800 Matériaux de surfaçage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34922100 Marquage routier

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Marne
Code postal : 93330
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 680 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Fourniture et livraison de panneaux de signalisation verticale
Description : Lot 1 Fourniture et livraison de panneaux de signalisation verticale
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Options :
Description des options : Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible 3 fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Marne
Code postal : 93330
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans un montant minimum et avec un montant maximum de 50000 euros HT annuel.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 40 - Respect de la demande : matériaux, dimension, couleurs, rétroréfléchissement etc… : 20 pts - Réalisation d'un planning type selon le DQE, depuis la réception du bon de commande (fabrication incluse) : 20 pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (Niveau 206 rue de Paris) 93558 Montreuil cedex Téléphone : 01.49.20.20.00 Courriel : http://montreuil.tribunal-administratif.fr Site internet : nantes.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr ou sur son site internet dédié montreuil.tribunal-administratif.fr.
Organisation qui signe le marché : Mairie de Neuilly sur Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Fourniture et livraison de produits de marquage routiers
Description : Lot 2 Fourniture et livraison de produits de marquage routiers
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
Options :
Description des options : Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible 3 fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Marne
Code postal : 93330
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans un montant minimum et avec un montant maximum de 30000 euros HT annuel.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 70
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : 30 - Respect de la demande : conditionnement, performances, certifications : 20 pts - Réalisation d'un planning type selon le DQE, depuis la réception du bon de commande : 10 pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (Niveau 206 rue de Paris) 93558 Montreuil cedex Téléphone : 01.49.20.20.00 Courriel : http://montreuil.tribunal-administratif.fr Site internet : nantes.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr ou sur son site internet dédié montreuil.tribunal-administratif.fr.
Organisation qui signe le marché : Mairie de Neuilly sur Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Fourniture et livraison de produits de voiries
Description : Lot 3 Fourniture et livraison de produits de voiries
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113300 Matériaux enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113800 Matériaux de surfaçage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Options :
Description des options : Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible 3 fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Marne
Code postal : 93330
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans un montant minimum et avec un montant maximum de 30000 euros HT annuel.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 70
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : 30 - Respect de la demande : conditionnement, caractéristiques techniques : 20 pts - Réalisation d'un planning type selon le DQE, depuis la réception du bon de commande : 10 pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (Niveau 206 rue de Paris) 93558 Montreuil cedex Téléphone : 01.49.20.20.00 Courriel : http://montreuil.tribunal-administratif.fr Site internet : nantes.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr ou sur son site internet dédié montreuil.tribunal-administratif.fr.
Organisation qui signe le marché : Mairie de Neuilly sur Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 Application de peinture sur la voie publique
Description : Lot 4 Application de peinture sur la voie publique
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34922100 Marquage routier
Options :
Description des options : Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible 3 fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Marne
Code postal : 93330
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans un montant minimum et avec un montant maximum de 60000 euros HT annuel.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 40 - Correspondance des produits demandés : caractéristiques techniques, performances, certifications. 10 pts - Réalisation d'un planning type selon le DQE, depuis la réception du bon de commande : 30 pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (Niveau 206 rue de Paris) 93558 Montreuil cedex Téléphone : 01.49.20.20.00 Courriel : http://montreuil.tribunal-administratif.fr Site internet : nantes.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr ou sur son site internet dédié montreuil.tribunal-administratif.fr.
Organisation qui signe le marché : Mairie de Neuilly sur Marne

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 170 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIGNAUX GIROD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DE LA SOCIETE SIGNAUX GIRAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 50 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 1
Titre : CONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 29/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 214008-2025
Organisation qui signe le marché : Mairie de Neuilly sur Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOVOLINE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DE LA SOCIETE NOVOLINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 4
Titre : CONTRAT LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 29/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 214008-2025
Organisation qui signe le marché : Mairie de Neuilly sur Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HAPIE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DE LA SOCIETE HAPIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 3
Titre : CONTRAT LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/06/2025
Date de conclusion du marché : 29/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 214008-2025
Organisation qui signe le marché : Mairie de Neuilly sur Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAR
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DE LA SOCIETE SAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 2
Titre : CONTRAT LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/06/2025
Date de conclusion du marché : 29/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 2014008-2025
Organisation qui signe le marché : Mairie de Neuilly sur Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Neuilly sur Marne
Numéro d’enregistrement : 21930050600017
Adresse postale : 1 Place Francois Mitterrand 1 Place Francois Mitterrand B.P 40
Ville : Neuilly sur marne cedex
Code postal : 93331
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0143089696
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : NOVOLINE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 90408694900016
Adresse postale : 32 BIS RUE PAUL BERT
Ville : FONTENAY SOUS BOIS
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HAPIE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 38370495400013
Adresse postale : 6 RUE DE L'EPINETTE ZAC CROIX SAINT CLAUDE
Ville : PONTAULT-COMBAULT
Code postal : 77340
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAR
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 50934949400047
Adresse postale : HAMEAU DE RONCQUEROLLES RUE DU PATIS
Ville : AGNETZ
Code postal : 60600
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SIGNAUX GIROD
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 64605047600019
Adresse postale : 881 ROUTE DES FONTAINES BP 30004 BELLEFONTAINE
Ville : MOREZ CEDEX
Code postal : 39401
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil cedex
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 01439202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fd1100b5-8259-46ac-b5a0-da0eb1e444ea - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2025 17:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00515389-2025
Numéro de publication au JO S : 149/2025
Date de publication : 06/08/2025