1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Région Nouvelle Aquitaine
FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 3ème CAMPAGNE 2023 - RELANCE 2 LOTS
La présente consultation est composée de 2 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, …
CPV: 80530000 Услуги по професионално обучение
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 3ème CAMPAGNE 2023 - RELANCE 2 LOTS
Description
:
La présente consultation est composée de 2 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure
:
74d165c1-37e9-49bb-a60e-6686077491f7
Avis précédent
:
c071b110-179f-4dd4-ab7e-df3182ccba28-01
Identifiant interne
:
A2024P000S02479
Principales caractéristiques de la procédure
:
procédure adaptée ouverte par application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Nouvelle-Aquitaine
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
755 932,8
Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Les critères d'attribution sont : valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (24%) - qualité de la prise en compte du stagiaire dans l'action de formation (19%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation (22%) - considérations environnementales (5%) - prix de la prestation (30%) Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire : groupement solidaire (cf.art.2.2 du Rc). Aucune variante n'est autorisée. Modalités de financement : budget régional - délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Co-Financement européen : Les lots pourront être cofinancés par le Fonds Social Européen + : dans le cadre du programme opérationnel Feder-Fse+ 2021-2027 Nouvelle-Aquitaine. . Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante :
https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/
(réf.A2024P000S02479). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante :
https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/
(réf.A2024P000S02479). Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignements complémentaires comme indiqué à l'article 9.1 du règlement de la consultation. Les quantités décrites en 5.1 de la présente publicité correspondent à la durée initiale de l'accord-cadre, lequel pourra être reconduit 1 fois pour 12 mois. La date de début de l'accord-cadre, indiquée en 5.1.3 de la présente publicité, est prévisionnelle. La durée de chaque lot démarre à la date de notification du contrat et se termine selon la date indiqué en 5.1.3 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours / Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000, BORDEAUX
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Métiers du transport et de la logistique , CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description
:
Nombres de stagiaires sur la période initiale : 204 Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 27132 Nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 35272. Aucune heure entreprise ne sera commandée.
Identifiant interne
:
01
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
La présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente
(
FRI31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Charente Maritime
5.1.3 Durée estimée
Date de début
:
01/09/2024
Date de fin de durée
:
31/08/2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Région Nouvelle Aquitaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
Métiers du vitrailliste , HAUTE VIENNE
Description
:
Nombres de stagiaires sur la période initiale : 30 Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 29610 Nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 38493. Nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 12600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 16380
Identifiant interne
:
02
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
La présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3 Durée estimée
Date de début
:
01/09/2024
Date de fin de durée
:
31/08/2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Région Nouvelle Aquitaine
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
914 550
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ECF COA CHARENTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
474 810
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
AC lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/06/2024
Date de conclusion du marché
:
02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
252292-2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché
:
Région Nouvelle Aquitaine
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA DU LIMOUSIN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
439 740
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
AC lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/06/2024
Date de conclusion du marché
:
02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
252292-2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché
:
Région Nouvelle Aquitaine
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement
:
20005375900011
Adresse postale
:
Conseil Regional Nouvelle Aquitaine 14, rue Francois de Sourdis
Ville
:
Bordeaux cedex
Code postal
:
33077
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0557577454
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
ECF COA CHARENTE
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
39016543900196
Ville
:
NERSAC
Code postal
:
16440
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente
(
FRI31
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
GRETA DU LIMOUSIN
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
19870056900041
Ville
:
LIMOGES
Code postal
:
87000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
5a1813a4-8f0a-4c1b-a803-0874875e3292
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
19/06/2025
15:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00404599-2025
Numéro de publication au JO S
:
118/2025
Date de publication
:
24/06/2025