Evacuation et traitement des déchets collectés dans les déchèteries du SIRTOM

Evacuation et traitement des déchets collectés dans les déchèteries du SIRTOM Nature du flux : bois Nature du flux : gravats Nature du flux : métaux Nature du flux : plâtre Nature du flux : déchet industriel banal Nature du flux : PVC

CPV: 90512000 Услуги по събиране на хартия
Място на изпълнение:
Evacuation et traitement des déchets collectés dans les déchèteries du SIRTOM
Издаващ орган:
S.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Номер на наградата:
PPP251-17/5019/PREST202503

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Evacuation et traitement des déchets collectés dans les déchèteries du SIRTOM
Description : Evacuation et traitement des déchets collectés dans les déchèteries du SIRTOM
Identifiant de la procédure : 7333fbc5-c95e-4ce1-8ddb-38757d3247bd
Identifiant interne : PPP251-17/5019/PREST202503
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 210 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nature du flux : bois
Description : Nature du flux : bois
Identifiant interne : PREST202503_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 82 avenue de la Riondaz
Ville : SAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal : 73870
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/06/2025
Date de fin de durée : 24/06/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 660 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Nature du flux : gravats
Description : Nature du flux : gravats
Identifiant interne : PREST202503_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 82 avenue de la Riondaz
Ville : SAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal : 73870
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/06/2025
Date de fin de durée : 24/06/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 270 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Nature du flux : métaux
Description : Nature du flux : métaux
Identifiant interne : PREST202503_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 82 avenue de la Riondaz
Ville : SAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal : 73870
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/07/2025
Date de fin de durée : 01/07/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Nature du flux : plâtre
Description : Nature du flux : plâtre
Identifiant interne : PREST202503_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 82 avenue de la Riondaz
Ville : SAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal : 73870
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/06/2025
Date de fin de durée : 24/06/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Nature du flux : déchet industriel banal
Description : Nature du flux : déchet industriel banal
Identifiant interne : PREST202503_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 82 avenue de la Riondaz
Ville : SAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal : 73870
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/06/2025
Date de fin de durée : 24/06/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Nature du flux : PVC
Description : Nature du flux : PVC
Identifiant interne : PREST202503_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 82 avenue de la Riondaz
Ville : SAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal : 73870
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/06/2025
Date de fin de durée : 24/06/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 6 comporte deux reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 210 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 660 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sibuet
Offre :
Identifiant de l’offre : Sibuet
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 399 600 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-22
Titre : Nature du flux : bois
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 270 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sibuet
Offre :
Identifiant de l’offre : Sibuet
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 120 060 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 36-23
Titre : Nature du flux : gravats
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EXCCOFFIER RECYCLAGE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : EXCCOFFIER_RECYCLAGE_SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 37-24
Titre : Nature du flux : métaux
Date de conclusion du marché : 02/07/2025
Organisation qui signe le marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sibuet
Offre :
Identifiant de l’offre : Sibuet
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 106 170 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 38-26
Titre : Nature du flux : plâtre
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sibuet
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : BIOVAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Sibuet
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 781 940 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 39-27
Titre : Nature du flux : déchet industriel banal
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sibuet
Offre :
Identifiant de l’offre : Sibuet
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 24 090 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 40-28
Titre : Nature du flux : PVC
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Numéro d’enregistrement : 25730145700020
Adresse postale : 82 avenue de la Riondaz
Ville : SAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal : 73870
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Christian SIMON
Adresse électronique : contact@sirtom-maurienne.com
Téléphone : +33 479599228
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : 13001003601385
Adresse postale : 3 Rue de la Charité
Ville : LYON CEDEX 02
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Téléphone : +33 472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble cedex
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : +33 476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Sibuet
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 381263540
Adresse postale : ZA de la Grande Bellavarde
Ville : chamoux sur gelon
Code postal : 73390
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Laurent Dupon
Adresse électronique : laurent@sibuet.fr
Téléphone : +33 479364106
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0004 LOT-0006 LOT-0005

8.1 ORG-0005

Nom officiel : EXCCOFFIER RECYCLAGE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 327020087
Adresse postale : Lieu-dit l'Eglise Centre de tri
Ville : Villy-le-Pelloux
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Yoann PASSAQUAY
Téléphone : +33 450083020
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : BIOVAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 485 311 77300025
Adresse postale : 551 ROUTE DE LA sERVAZ
Ville : CHAMOUX SUR GELON
Code postal : 73390
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 56515615-54c0-4c45-8dff-9f6864ee4f1c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2025 14:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00442784-2025
Numéro de publication au JO S : 128/2025
Date de publication : 08/07/2025