EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE RESTAURATION POUR LES SECTEURS SCOLAIRES, PETITE ENFANCE ET BATIMENTS COMMUNAUX

La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fournitures courantes et de services relatif aux équipements et matériels de restauration pour les secteurs scolaires, petite enfance et bâtiments communaux. L'accord-cadre est décomposé en lots : Le montant de commande du lot 1 matériel de laverie est limité à 250 …

CPV: 39310000 Оборудване за ресторантьорството
Място на изпълнение:
EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE RESTAURATION POUR LES SECTEURS SCOLAIRES, PETITE ENFANCE ET BATIMENTS COMMUNAUX
Издаващ орган:
Ville de Montmorency
Номер на наградата:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Montmorency
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE RESTAURATION POUR LES SECTEURS SCOLAIRES, PETITE ENFANCE ET BATIMENTS COMMUNAUX
Description : La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fournitures courantes et de services relatif aux équipements et matériels de restauration pour les secteurs scolaires, petite enfance et bâtiments communaux. L'accord-cadre est décomposé en lots : Le montant de commande du lot 1 matériel de laverie est limité à 250 000 euros HT. Le montant de commande du lot 2 matériel de préparation et conservation du froid est limité à 200 000 euros HT. Le montant de commande du lot 3 matériel chaud est limité à 100 000 euros HT. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est donc de 4 ans.
Identifiant de la procédure : daa0fecb-d467-4ade-aae2-34a811606598
Avis précédent : 29baa90c-0442-4f33-ae15-0eb23ad45679-04
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles R2161-2 à 5 du Code de la commande publique

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 avenue Foch
Ville : Montmorency
Code postal : 95160
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour les lots de 1 à 3, une visite de site est exigée pour déterminer les besoins de raccordement, vérifier les dimensions et évaluer les coûts de façon précise. Les attestations de visites devront être fournies lors du dépôt des dossiers. Toute offre sans attestation de visite ne sera pas analysée. La visite de site est obligatoire.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Matériel de laverie
Description : Le lot 1 concerne l'acquisition et la pose du matériel de laverie nécessaire au fonctionnement des offices scolaires et communaux de la Commune de Montmorency.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est donc de 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 avenue Foch
Ville : Montmorency
Code postal : 95160
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur environnementale Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Montmorency
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Montmorency
Organisation qui signe le marché : Ville de Montmorency

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériel de préparation et de conservation du froid
Description : Ce lot concerne l'acquisition et la pose du matériel de froid nécessaire au fonctionnement des offices scolaires et communaux de la Commune de montmorency.
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est donc de 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Montmorency
Code postal : 95160
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Ville de Montmorency

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Matériel chaud
Description : Le lot 3 concerne l'acquisition et la pose du matériel de chaud nécessaire au fonctionnement des offices scolaires et communaux de la Commune de montmorency.
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est donc de 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Montmorency
Code postal : 95160
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Ville de Montmorency

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 550 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 550 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KLM EQUIPEMENTS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE KLM EQUIPEMENTS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 250 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ED05 LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2025
Date de conclusion du marché : 29/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 127636-2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Montmorency

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KLM EQUIPEMENTS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE KLM EQUIPEMENTS- LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ED05 LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2025
Date de conclusion du marché : 29/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 127636-2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Montmorency

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KLM EQUIPEMENTS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE KLM EQUIPEMENTS - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ED05 LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2025
Date de conclusion du marché : 29/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 127636-2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Montmorency

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Montmorency
Numéro d’enregistrement : 21950428900014
Adresse postale : 2 avenue Foch - BP 70101
Ville : Montmorency
Code postal : 95160
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Téléphone : 0139349847
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : KLM EQUIPEMENTS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 488 358 003 00033
Ville : MITRY-MORY
Code postal : 77290
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0005

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Ville : CERGY
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f5c918df-453f-4e25-b34e-d5c73b91ebb8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/08/2025 16:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00559760-2025
Numéro de publication au JO S : 163/2025
Date de publication : 27/08/2025