Entretien et réparation du parc automobile et fourniture de pièces détachées

Entretien et réparation du parc automobile et fourniture de pièces détachées Lot n°1- Entretien et réparation des véhicules et utilitaires légers Lot n°2- Entretien et réparation des poids lourds et utilitaires lourds Lot n°4 - Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, poids lourds, utilitaires, tracteurs et balayeuses Lot n°5 -Fourniture …

CPV: 50112000 Услуги по техническо обслужване и ремонт на леки автомобили, 50114000 Услуги по техническо обслужване и ремонт на товарни автомобили, 34351100 Външни гуми за леки автомобили, 09211100 Моторни масла
Място на изпълнение:
Entretien et réparation du parc automobile et fourniture de pièces détachées
Издаващ орган:
Ville de Châtenay-Malabry
Номер на наградата:
AO2502

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Châtenay-Malabry
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien et réparation du parc automobile et fourniture de pièces détachées
Description : Entretien et réparation du parc automobile et fourniture de pièces détachées
Identifiant de la procédure : 96507451-4e91-4c89-91ce-7f081bce5a9f
Avis précédent : 72ba287f-46ca-4d11-94db-ef2594851f92-02
Identifiant interne : AO2502
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Châtenay Malabry
Code postal : 92290
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 217 260 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1- Entretien et réparation des véhicules et utilitaires légers
Description : Lot n°1- Entretien et réparation des véhicules et utilitaires légers
Identifiant interne : AO25021

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 9-11 rue Gustave Eiffel
Ville : grigny
Code postal : 91351
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 62 873 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année. Lot n°1 - 5 000 Euros minimum - 50 000 Euros maximum annuel - Lot n°2 - 5 000 Euros minimum - 50 000 Euros maximum annuel - Lot n°3 - 10 000 minimum - 40 000 Euros maximum annuel - Lot n°4 - 3 000 Euros minimum - 30 000 Euros maximum annuel - Lot 5 - 1 000 Euros minimum - 10 000 Euros maximum annuel

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié en fonction du montant total de la simulation de commande pour chaque lot.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments fournis dans le mémoire technique, des délais d'intervention / livraison / garantie proposés par les candidats dans l'acte d'engagement et selon les sous-critères détaillés ci-dessous pour chaque lot. Il sera noté sur 45 points : * La description des moyens matériels et humains spécifiquement dédiés au marché sur 20 points dont : - moyens matériels dédiés au marché (outillage, équipements, ateliers…) sur 10 points ; - moyens humains dédiés au marché (qualifications, compétences, expériences notamment pour le responsable d'atelier) sur 10 points. * La qualité des pièces proposées sur 5 points. * La description détaillée de la méthodologie d'exécution, du délai d'intervention (prise en charge, dépannage / réparation…) sur 10 points. * La description détaillée des conditions de garantie sur 5 points. * Les démarches en matière de développement durable sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Châtenay-Malabry
Organisation qui signe le marché : Ville de Châtenay-Malabry

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°2- Entretien et réparation des poids lourds et utilitaires lourds
Description : Lot n°2- Entretien et réparation des poids lourds et utilitaires lourds
Identifiant interne : AO25022

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 9-11 rue Gustave Eiffel
Ville : Grigny
Code postal : 91351
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 59 250 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année. Lot n°1 - 5 000 Euros minimum - 50 000 Euros maximum annuel - Lot n°2 - 5 000 Euros minimum - 50 000 Euros maximum annuel - Lot n°3 - 10 000 minimum - 40 000 Euros maximum annuel - Lot n°4 - 3 000 Euros minimum - 30 000 Euros maximum annuel - Lot 5 - 1 000 Euros minimum - 10 000 Euros maximum annuel

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié en fonction du montant total de la simulation de commande pour chaque lot.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments fournis dans le mémoire technique, des délais d'intervention / livraison / garantie proposés par les candidats dans l'acte d'engagement et selon les sous-critères détaillés ci-dessous pour chaque lot. Il sera noté sur 45 points : * La description des moyens matériels et humains spécifiquement dédiés au marché sur 20 points dont : - moyens matériels dédiés au marché (outillage, équipements, ateliers…) sur 10 points ; - moyens humains dédiés au marché (qualifications, compétences, expériences notamment pour le responsable d'atelier) sur 10 points. * La qualité des pièces proposées sur 5 points. * La description détaillée de la méthodologie d'exécution, du délai d'intervention (prise en charge, dépannage / réparation…) sur 10 points. * La description détaillée des conditions de garantie sur 5 points. * Les démarches en matière de développement durable sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Châtenay-Malabry - Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA.
Organisation qui signe le marché : Ville de Châtenay-Malabry

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°4 - Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, poids lourds, utilitaires, tracteurs et balayeuses
Description : Lot n°4 - Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, poids lourds, utilitaires, tracteurs et balayeuses
Identifiant interne : AO25024

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34351100 Pneus pour voitures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 180 avenue de l'Europe
Ville : Montbonnet
Code postal : 38330
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 23 580 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année. Lot n°1 - 5 000 Euros minimum - 50 000 Euros maximum annuel - Lot n°2 - 5 000 Euros minimum - 50 000 Euros maximum annuel - Lot n°3 - 10 000 minimum - 40 000 Euros maximum annuel - Lot n°4 - 3 000 Euros minimum - 30 000 Euros maximum annuel - Lot 5 - 1 000 Euros minimum - 10 000 Euros maximum annuel

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié en fonction du montant total de la simulation de commande pour chaque lot.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments fournis dans le mémoire technique, des délais d'intervention / livraison / garantie proposés par les candidats dans l'acte d'engagement et selon les sous-critères détaillés ci-dessous pour chaque lot. Il sera noté sur 45 points : * La description des moyens humains mis à disposition pour l'exécution du marché sur 10 points. * La qualité des pièces / produits proposés sur 10 points. * La diversité du ou des catalogues sur 10 points. * Les modalités d'exécution du marché (traitement des commandes, gestion des stocks/reliquats, transport, livraison, garantie) sur 10 points. * Les démarches en matière de développement durable sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Châtenay-Malabry - Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA.
Organisation qui signe le marché : Ville de Châtenay-Malabry

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°5 -Fourniture d'huiles et produits d'atelier
Description : Lot n°5 -Fourniture d'huiles et produits d'atelier
Identifiant interne : AO25025

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09211100 Huiles pour moteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1394 avenue de Draguignan
Ville : La Garde
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 347 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année. Lot n°1 - 5 000 Euros minimum - 50 000 Euros maximum annuel - Lot n°2 - 5 000 Euros minimum - 50 000 Euros maximum annuel - Lot n°3 - 10 000 minimum - 40 000 Euros maximum annuel - Lot n°4 - 3 000 Euros minimum - 30 000 Euros maximum annuel - Lot 5 - 1 000 Euros minimum - 10 000 Euros maximum annuel

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié en fonction du montant total de la simulation de commande pour chaque lot.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments fournis dans le mémoire technique, des délais d'intervention / livraison / garantie proposés par les candidats dans l'acte d'engagement et selon les sous-critères détaillés ci-dessous pour chaque lot. Il sera noté sur 45 points : * La description des moyens humains mis à disposition pour l'exécution du marché sur 10 points. * La qualité des pièces / produits proposés sur 10 points. * La diversité du ou des catalogues sur 10 points. * Les modalités d'exécution du marché (traitement des commandes, gestion des stocks/reliquats, transport, livraison, garantie) sur 10 points. * Les démarches en matière de développement durable sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Châtenay-Malabry - Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA.
Organisation qui signe le marché : Ville de Châtenay-Malabry

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 720 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAML
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de SAML
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AO25021
Titre : Lot n°1 - Entretien et réparation des véhicules et utilitaires légers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/07/2025
Date de conclusion du marché : 18/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Châtenay-Malabry

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAML
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de SAML
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AO25022
Titre : Lot n° 2 - Entretien et réparation des véhicules et utilitaires lourds
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/07/2025
Date de conclusion du marché : 18/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Châtenay-Malabry

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROMASTER FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de Euromaster
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AO25024
Titre : Lot n° 4 - Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, poids lourds, utilitaires, tracteurs et balayeuses
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/07/2025
Date de conclusion du marché : 18/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Châtenay-Malabry

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : YORK
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de York
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AO25025
Titre : Lot n° 5 - Fourniture d'huiles et produits d'atelier
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/07/2025
Date de conclusion du marché : 18/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Châtenay-Malabry

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Châtenay-Malabry
Numéro d’enregistrement : 21920019300015
Département : 92
Adresse postale : 26 rue du Docteur Le Savoureux
Ville : CHÂTENAY-MALABRY
Code postal : 92290
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Téléphone : +33 146834683
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Département : 95
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil - BP 30322
Ville : CERGY-PONTOISE Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Autres points de contact :
Adresse électronique : Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173400
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : YORK
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 803877554
Adresse postale : 1394 avenue de draguignan
Ville : La Garde
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@york-lubricants.com
Téléphone : 0494080844
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EUROMASTER FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 39252740404670
Adresse postale : 180 avenue de l'Europe
Ville : Montbonnot Saint Martin
Code postal : 38330
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : Thierry.andre@euromaster.com
Téléphone : 04 76 61 28 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAML
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 39890731100045
Adresse postale : 9-11 rue Gustave Eiffel
Ville : GRIGNY
Code postal : 91350
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : a.delton@saml.fayat.com
Téléphone : 0169126830
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1795070250015
Adresse postale : 2-4 bl de l'Hautil - BP 30322
Ville : CERGY-PONTOISE CEDEX
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 401d0360-dbb4-4a48-97bf-4441d5db2f05 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2025 15:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00576982-2025
Numéro de publication au JO S : 169/2025
Date de publication : 04/09/2025