Entretien du Parc de la Roseraie à Châtenay Malabry

Il s'agit notamment de : - L'entretien des espaces verts (tonte, taille des végétaux, désherbage, ramassage des feuilles…) - De petits travaux de créations en aménagements paysagers (massifs floraux, plantations d'arbres et arbustes…) Le contrat est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date …

CPV: 77310000 Услуги по създаване и поддържане на зелени площи
Място на изпълнение:
Entretien du Parc de la Roseraie à Châtenay Malabry
Издаващ орган:
Département des Hauts-de-Seine
Номер на наградата:
20240231

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien du Parc de la Roseraie à Châtenay Malabry
Description : Il s'agit notamment de : - L'entretien des espaces verts (tonte, taille des végétaux, désherbage, ramassage des feuilles…) - De petits travaux de créations en aménagements paysagers (massifs floraux, plantations d'arbres et arbustes…) Le contrat est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification
Identifiant de la procédure : ef5c5297-43bf-4599-b85f-d1c4ba40fedc
Identifiant interne : 20240231
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le présent accord cadre a été notifié le 18/06/2025 dans les limites financières suivantes : Période initiale : montant minimum Ht de 60 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 350 000 euro(s) Ht. Les montants sont identiques pour la période de reconduction
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Entretien du Parc de la Roseraie à Châtenay Malabry
Description : Il s'agit notamment de : - L'entretien des espaces verts (tonte, taille des végétaux, désherbage, ramassage des feuilles…) - De petits travaux de créations en aménagements paysagers (massifs floraux, plantations d'arbres et arbustes…) Le contrat est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification
Identifiant interne : S-PF-1581533

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat deux (2) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 17247-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hauts de Seine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 388 074 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 388 074 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROJARDINS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 214 153 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240231000
Titre : Entretien du Parc de la Roseraie à Châtenay Malabry
Date de conclusion du marché : 28/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 487552CF-F374-E866-568EF8C0B35344BF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement : 65298
Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Département des Hauts-de-Seine
Téléphone : 0806000092
Profil de l’acheteur : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Département des Hauts de Seine
Numéro d’enregistrement : 1868964
Adresse postale : 57 rue des Longues Raies
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0806000092
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 4875531B-D884-016E-E2E4B6D041FB6E81
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 4875532A-9616-B047-F481AE505CCD51AF
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0182524267
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 48755340-A37B-8F2D-9B1C0559E16A580C
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : PROJARDINS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1581533-1-0-1
Adresse postale : Che Du Bois Courtin
Ville : Villebon-Sur-Yvette
Code postal : 91140
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1b5fc041-fe9a-46bb-b7c1-b08e0f223e25 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2025 10:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00399304-2025
Numéro de publication au JO S : 117/2025
Date de publication : 20/06/2025