Demande de participation pour une fourniture de 05 Sets Cage Pallets adaptées à l’A400M ATLAS

The present contract concerns the supply of 05 Sets Cage Pallets fitted for A400M ATLAS. The intended pallets (HCU-6/E) must be equipped with a metal cage (Cage Pallets) which allows the necessary equipment for parachutists to be stored during flight. In addition, the cage must be accessible so that the …

CPV: 34741000 Оборудване за летателни апарати
Място на изпълнение:
Demande de participation pour une fourniture de 05 Sets Cage Pallets adaptées à l’A400M ATLAS
Издаващ орган:
Ministerie van Defensie
Номер на наградата:
MRMP-A/A/E Nr. 25AA201

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ministère de la Défense
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Demande de participation pour une fourniture de 05 Sets Cage Pallets adaptées à l’A400M ATLAS
Description : Cette passation concerne la fourniture de 05 Sets Cage Pallets adaptées à l’A400M ATLAS. Les Pallets (HCU-6/E) recherchées doivent être équipées d’une cage métallique (Cage Pallets) afin de permettre de ranger l'équipement nécessaire aux parachutistes pendant le vol. La cage devra en outre être accessible afin que l'équipement soit atteignable pendant le vol pour permettre la préparation nécessaire à la mission spécifique. Les Cage Pallets doivent être conçues et certifiées conformément aux exigences techniques et logistiques spécifiques. Par suite de la phase de sélection, ces exigences seront communiquées dans la deuxième phase de cette procédure d’acquisition par le biais du cahier spécial des charges. Seuls les candidats sélectionnés recevront le cahier spécial des charges et auront la possibilité de soumettre leur offre.
Identifiant de la procédure : 160cecd1-e296-48b9-94d0-f1d0ea570eae
Identifiant interne : MRMP-A/A/E Nr. 25AA201
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34741000 Équipement pour aéronefs

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2009/81/CE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MRMP-A/A/E Nr. 25AA201 - 1
Description : Cette passation concerne la fourniture de 05 Sets Cage Pallets adaptées à l’A400M ATLAS. Les Pallets (HCU-6/E) recherchées doivent être équipées d’une cage métallique (Cage Pallets) afin de permettre de ranger l'équipement nécessaire aux parachutistes pendant le vol. La cage devra en outre être accessible afin que l'équipement soit atteignable pendant le vol pour permettre la préparation nécessaire à la mission spécifique. Les Cage Pallets doivent être conçues et certifiées conformément aux exigences techniques et logistiques spécifiques. Par suite de la phase de sélection, ces exigences seront communiquées dans la deuxième phase de cette procédure d’acquisition par le biais du cahier spécial des charges. Seuls les candidats sélectionnés recevront le cahier spécial des charges et auront la possibilité de soumettre leur offre.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34741000 Équipement pour aéronefs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description : Fournir la preuve d'une autorisation (E)TSO ((European) Technical Standard Order Approval) obtenue concernant le développement d'une HCU-6/E-Pallet standard.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Indication obligatoire de la sous-traitance : Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : néerlandais, français, anglais
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière : -
Date limite de réception des demandes de participation : 10/09/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : -
Montage financier : -
Sous-traitance :
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ministère de la Défense
Numéro d’enregistrement : 0308357555_6415
Département : MRMP-A/A - Direction Générale Material Resources - Division Marchés Publics - Section Aeronautical Systems - Sous-section Acquisition
Adresse postale : Rue d'Evere, 1 - BOX 29
Ville : Evere
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : mrmp-eprocurement@mil.be
Téléphone : +3224416156
Adresse internet : https://www.mil.be/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 057b12a9-5bee-46fb-aec9-6f54ac7bb251 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 06/08/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais, anglais
Numéro de publication de l’avis : 00519290-2025
Numéro de publication au JO S : 150/2025
Date de publication : 07/08/2025