Curage et entretien des avaloirs sur l'entité d'Hornu - Boussu

Curage et entretien des avaloirs sur l'entité d'Hornu - Boussu Curage et entretien des avaloirs sur l'entité d'Hornu - Boussu

CPV: 90640000 Услуги, свързани с почистване и източване на канавки, 90470000 Услуги по почистване на канализационни тръби, колектори или отводнителни канали
Краен срок:
Септ. 16, 2025, 9:30 преди обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Curage et entretien des avaloirs sur l'entité d'Hornu - Boussu
Издаващ орган:
Commune de Boussu
Номер на наградата:
PPP069-1159/5111/MPH/2025/16

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Boussu
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Curage et entretien des avaloirs sur l'entité d'Hornu - Boussu
Description : Curage et entretien des avaloirs sur l'entité d'Hornu - Boussu
Identifiant de la procédure : c86b879a-692e-4285-b2de-30ad0ad53688
Identifiant interne : PPP069-1159/5111/MPH/2025/16
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Curage et entretien des avaloirs sur l'entité d'Hornu - Boussu
Description : Curage et entretien des avaloirs sur l'entité d'Hornu - Boussu
Identifiant interne : MPH/2025/16_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue François Dorzée, 3
Ville : Boussu
Code postal : 7300
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Plusieurs lieux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise , portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveau(x) minimal(aux): Avoir pour chaque exercice un chiffre d'affaire supérieur à 70.000 €
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Une liste des principaux services de curage et entretien d'avaloirs prestés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Avoir pour chaque exercice au moins un marché d'une valeur minimum de 50.000 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1159/69/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 09:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/09/2025 09:30 +02:00
Lieu : Bureau d'études communal, Rue grande, 73 à 7301 Hornu
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Le Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Boussu
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Boussu

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Boussu
Numéro d’enregistrement : 0207286129
Adresse postale : Rue Dorzée 3
Ville : Boussu
Code postal : 7300
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Point de contact : Vanessa Estorez
Adresse électronique : service-achats@boussu.be
Téléphone : +32 65717339
Télécopieur : +32 65801131
Adresse internet : http://www.boussu.be/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Le Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : BE0931814266
Adresse postale : Rue de la Science 33
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Télécopieur : +32 22349842
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 11dbfd62-1d93-4a9d-94bd-e11f6dbc958f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/08/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 13/08/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00535575-2025
Numéro de publication au JO S : 156/2025
Date de publication : 18/08/2025