Construction d'une salle polyvalente

Construction d'une salle polyvalente VRD Espaces verts Gros oeuvre ; charpente bois ; couverture bardage Menuiserie extérieure Plâtrerie, menuiserie intérieure Carrelage - peinture Electricité - panneaux photovoltaïques CVS fourniture et pose d'une sonorisation Equipements cuisine

CPV: 45211350 Строителни и монтажни работи по общо изграждане на многофункционални сгради, 45317000 Други монтажни работи на електрически инсталации, некласифицирани другаде, 45421000 Монтажни работи на дограма, 45315300 Строителни и монтажни работи на електрическо захранване, 45112700 Строителни работи, свързани с озеленяването, 45431200 Работи по полагане на плочки за стенни облицовки, 45431100 Работи по полагане на плочки за подови настилки, 45000000 Строителни и монтажни работи, 44111400 Бои и стенни покрития, 45223220 Други конструкции, 45261000 Покривни работи, 45262650 Работи по външни защитни покрития, 32342410 Оборудване за озвучаване, 09332000 Инсталация за използване на слънчева енергия, 45410000 Работи по полагане на мазилка, 45330000 Строителни и монтажни работи на тръбопроводни инсталации, 45111291 Работи по подготовка на строителния участък, 45331000 Строителни и монтажни работи на отоплителни, вентилационни и климатични тръбопроводни инсталации, 39141000 Кухненска мебел и оборудване, 45212220 Строителни и монтажни работи по общо изграждане на многоцелеви спортни съоръжения, 45232430 Строителни и монтажни работи по общо изграждане на станция за пречистване на вода
Краен срок:
Ноем. 13, 2025, 4 след обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Construction d'une salle polyvalente
Издаващ орган:
Commune de Ferrière-la-Petite
Номер на наградата:
20251

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Ferrière-la-Petite
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d'une salle polyvalente
Description : Construction d'une salle polyvalente
Identifiant de la procédure : dc558c47-517d-48c3-ad8d-3f47d61c2656
Identifiant interne : 20251
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45315300 Installations d'alimentation électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431200 Carrelage mural
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09332000 Installation solaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39141000 Mobilier et agencement de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232430 Travaux de traitement de l'eau

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VRD Espaces verts
Description : VRD Espaces verts
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gros oeuvre ; charpente bois ; couverture bardage
Description : Gros oeuvre ; charpente bois ; couverture bardage
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Meunuiserie extérieures
Description : Menuiserie extérieure
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Plâtrerie - Menuiserie intérieure
Description : Plâtrerie, menuiserie intérieure
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Carrelage - peinture
Description : Carrelage - peinture
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431200 Carrelage mural
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Electricité - panneaux photovoltaïques
Description : Electricité - panneaux photovoltaïques
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45315300 Installations d'alimentation électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09332000 Installation solaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : CVS
Description : CVS
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232430 Travaux de traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Sonorisation
Description : fourniture et pose d'une sonorisation
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Equipements cuisine
Description : Equipements cuisine
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39141000 Mobilier et agencement de cuisine

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Ferrière-la-Petite
Numéro d’enregistrement : 21590231300018
Adresse postale : Esplanade André Marchand
Ville : FERRIERE LA PETITE
Code postal : 59680
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Téléphone : +33 327620110
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a6291b9a-5b10-425a-85b6-603e2d649702 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2025 14:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00695210-2025
Numéro de publication au JO S : 203/2025
Date de publication : 22/10/2025