CLERMONT L'HERAULT MOE Réhabilitation globale de 33 lgts et annexes répartis en 7 bâtiments collectifs d'habitation individuels groupés de type R+1 et de 16 lgts et annexes répartis en 2 bâtiments collectifs d'habitations individuels groupés de type R+1

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

CPV: 71221000 Архитектурно проектиране на сгради
Краен срок:
Окт. 2, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
CLERMONT L'HERAULT MOE Réhabilitation globale de 33 lgts et annexes répartis en 7 bâtiments collectifs d'habitation individuels groupés de type R+1 et de 16 lgts et annexes répartis en 2 bâtiments collectifs d'habitations individuels groupés de type R+1
Издаващ орган:
HÉRAULT LOGEMENT
Номер на наградата:
25DNA045

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HÉRAULT LOGEMENT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CLERMONT L'HERAULT MOE Réhabilitation globale de 33 lgts et annexes répartis en 7 bâtiments collectifs d'habitation individuels groupés de type R+1 et de 16 lgts et annexes répartis en 2 bâtiments collectifs d'habitations individuels groupés de type R+1
Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure : 6f17ccd3-11ff-4c19-8c22-da1f03631e65
Identifiant interne : 25DNA045
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Clermont-l'hérault
Ville : Clermont-l'hérault
Code postal : 34800
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : CLERMONT L'HERAULT MOE Réhabilitation globale de 33 lgts et annexes répartis en 7 bâtiments collectifs d'habitation individuels groupés de type R+1 et de 16 lgts et annexes répartis en 2 bâtiments collectifs d'habitations individuels groupés de type R+1
Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne : S-PF-1697383

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Clermont-l'hérault
Ville : Clermont-l'hérault
Code postal : 34800
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/01/2026
Durée : 21 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 03/11/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6DED9770-E738-C030-670D6EA9AD0F45F8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HÉRAULT LOGEMENT
Numéro d’enregistrement : 63569
Adresse postale : 100 rue de l'oasis Cs 67249
Ville : Montpellier
Code postal : 34085
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : DUPONT Gilles
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467847500
Télécopieur : 0467847549
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 6DED97B2-E037-4704-76E2A057D6179C29
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 6DED97D5-A5A4-4090-37C9110BB32CCDC6
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9aedb009-73c7-4e3b-a1ee-59cc9f40b3a8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2025 17:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00576252-2025
Numéro de publication au JO S : 169/2025
Date de publication : 04/09/2025