APPEL D'OFFRE OUVERT AOO N°01 E 25 FOURNITURE DE VEHICULES AUTOMOBILE D'OCCASION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES »

Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre sans engagement minimum et avec un engagement maximum en quantité soit deux unités supplémentaires par lots sur la durée du marché conformément à l'article R.2162-4 du CCP, au moyen de marchés subséquents en application des articles R2162-7 à R2162-10 du Code …

CPV: 34115300 Превозни средства втора употреба
Място на изпълнение:
APPEL D'OFFRE OUVERT AOO N°01 E 25 FOURNITURE DE VEHICULES AUTOMOBILE D'OCCASION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES »
Издаващ орган:
GHT AUDE-PYRENEES
Номер на наградата:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT AUDE-PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : APPEL D'OFFRE OUVERT AOO N°01 E 25 FOURNITURE DE VEHICULES AUTOMOBILE D'OCCASION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES »
Description : Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre sans engagement minimum et avec un engagement maximum en quantité soit deux unités supplémentaires par lots sur la durée du marché conformément à l'article R.2162-4 du CCP, au moyen de marchés subséquents en application des articles R2162-7 à R2162-10 du Code de la Commande Publique. La consultation aboutira à la rédaction de marchés subséquents :  mono-attributaires pour les lots n°1-2-6 à bons de commande  multi-attributaires avec remise en concurrence pour les lots n°3-4-5. Pour les lots, accord-cadre multi-attributaires, ils sont conclus avec trois opérateurs, classés par ordre décroissant de notation sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres appropriées.
Identifiant de la procédure : b27d2597-ba2f-448f-8ae7-f8e1f6f98a2a
Avis précédent : d9c03fdf-1c20-445a-ab50-e5ee25abfc94-01
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : En vertu de l'article L.2152-2 du CCP, la procédure est déclarée infructueuse au motif que l'offre reçue est irrégulière.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHI NARBONNE-PORT LA NOUVELLE
Ville : NARBONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires : En vertu de l'article L.2152-2 du CCP, la procédure est déclarée infructueuse au motif que l'offre reçue est irrégulière.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE -

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n° 1 : Acquisition de véhicule d'occasion de catégorie B type « citadine ».
Description : Motorisation électrique alimentée par une batterie rechargeable, d'origine constructeur pouvant transporter au minimum 4 personnes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHI NARBONNE-PORT LA NOUVELLE
Ville : NARBONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût global fourniture du véhicule + prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation techniques (kilométrage 6 pts + année véhicule 6 pts + évaluation technique du véhicule, descriptif CCTP 6 pts + prestations fournisseur sav, 6 pts + délai de livraison + pts)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : critères environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n° 2 : Acquisition de véhicule d'occasion de catégorie B type « citadine ».
Description : avec une motorisation essence ou diésel, d'origine constructeur, pouvant transporter au minimum 5 personnes.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHI NARBONNE-PORT LA NOUVELLE
Ville : NARBONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût global fourniture du véhicule + prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation techniques (kilométrage 6 pts + année véhicule 6 pts + évaluation technique du véhicule, descriptif CCTP 6 pts + prestations fournisseur sav, 6 pts + délai de livraison + pts)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : critères environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n° 3 : Acquisition de véhicule d'occasion de catégorie C type « camionnette».
Description : avec une motorisation essence ou diésel, de moins de 3,5t et d'au moins 3 m3 de volume utile pouvant transporter au minimum 2 personnes.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115300 Véhicules de transport d'occasion
Options :
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHI NARBONNE-PORT LA NOUVELLE
Ville : NARBONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût global fourniture du véhicule + prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation techniques (kilométrage 6 pts + année véhicule 6 pts + évaluation technique du véhicule, descriptif CCTP 6 pts + prestations fournisseur sav, 6 pts + délai de livraison + pts)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : critères environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n° 4 : Acquisition de véhicule d'occasion de catégorie C type «utilitaire léger»
Description : motorisation essence ou diésel, de moins de 3,5t, essence ou diesel pouvant transporter au minimum 2 personnes avec benne à bascule hydraulique.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115300 Véhicules de transport d'occasion
Options :
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHI NARBONNE-PORT LA NOUVELLE
Ville : NARBONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût global fourniture du véhicule + prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation techniques (kilométrage 6 pts + année véhicule 6 pts + évaluation technique du véhicule, descriptif CCTP 6 pts + prestations fournisseur sav, 6 pts + délai de livraison + pts)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : critères environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n° 5 : Acquisition de véhicule d'occasion de catégorie C type «utilitaire léger»
Description : motorisation essence ou diésel, de moins de 3,5t, pouvant transporter au minimum 2 personnes avec isolation isotherme et finition adaptée

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115300 Véhicules de transport d'occasion
Options :
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHI NARBONNE-PORT LA NOUVELLE
Ville : NARBONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût global fourniture du véhicule + prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation techniques (kilométrage 6 pts + année véhicule 6 pts + évaluation technique du véhicule, descriptif CCTP 6 pts + prestations fournisseur sav, 6 pts + délai de livraison + pts)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : critères environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n° 6 : Acquisition de véhicule d'occasion de catégorie C type «compacte».
Description : motorisation essence ou diésel, pouvant transporter au minimum 5 personnes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHI NARBONNE-PORT LA NOUVELLE
Ville : NARBONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût global fourniture du véhicule + prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation techniques (kilométrage 6 pts + année véhicule 6 pts + évaluation technique du véhicule, descriptif CCTP 6 pts + prestations fournisseur sav, 6 pts + délai de livraison + pts)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : critères environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHT AUDE-PYRENEES

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT AUDE-PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 26660002200013
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LA NGUEDOC - B.P. 49954
Ville : Perpignan cede 09
Code postal : 66046
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : serveco.marches@ch-perpignan.fr
Téléphone : 0468616437
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 173400052000010
Adresse postale : 6 Rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ecdde036-b3f9-4110-a535-568d104b8bee - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2025 15:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00555045-2025
Numéro de publication au JO S : 162/2025
Date de publication : 26/08/2025