Acquisition, livraison et installation d'équipements sportifs

Le marché porte sur la fourniture, la livraison et l'installation du matériel destiné : - aux différents équipements sportifs présents sur la Ville de Cholet et du Puy-Saint-Bonnet, - aux éducateurs sportifs de la Ville de Cholet dans le cadre de leurs missions. Des essais sont prévus, pour les lots …

CPV: 37400000 Спортни артикули и екипировка, 37410000 Екипировка за спортове, практикувани на открито, 37415000 Екипировка за лека атлетика, 37420000 Екипировка за гимнастика
Краен срок:
Окт. 3, 2025, 12:15 след обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Acquisition, livraison et installation d'équipements sportifs
Издаващ орган:
Ville de Cholet493
Номер на наградата:
25_équipements_sportifs

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Cholet493
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition, livraison et installation d'équipements sportifs
Description : Le marché porte sur la fourniture, la livraison et l'installation du matériel destiné : - aux différents équipements sportifs présents sur la Ville de Cholet et du Puy-Saint-Bonnet, - aux éducateurs sportifs de la Ville de Cholet dans le cadre de leurs missions. Des essais sont prévus, pour les lots n°8 et 21, dans les conditions définies à l'article 4 du règlement de consultation.
Identifiant de la procédure : d3e8f88f-2076-4e60-891a-0087f360b3a6
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37415000 Équipements d'athlétisme
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37420000 Équipements de gymnastique

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 22
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 22

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 - Matériel pour l'athlétisme
Description : Montant maximum HT par période : 20 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37415000 Équipements d'athlétisme
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 - Matériel pour le badminton
Description : Montant maximum HT par période : 4 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 - Matériel pour le basket-ball
Description : Montant maximum HT par période : 20 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 - Matériel pour l'escalade
Description : Montant maximum HT par période : 20 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 - Matériel pour l'escrime
Description : Montant maximum HT par période : 5 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 - Matériel pour le football
Description : Montant maximum HT par période : 15 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7 - Matériel pour le futsal
Description : Montant maximum HT par période : 1 500 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n°8 - Matériel pour la gymnastique
Description : Montant maximum HT par période : 100 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37420000 Équipements de gymnastique
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n°9 - Matériel pour le handball
Description : Montant maximum HT par période : 6 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot n°10 - Matériel pour le roller hockey
Description : Montant maximum HT par période : 5 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot n°11 - Matériel pour le rugby
Description : Montant maximum HT par période : 5 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot n°12 - Matériel pour les sports nautiques
Description : Montant maximum HT par période : 7 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot n°13 - Matériel pour les sports de combat
Description : Montant maximum HT par période : 5 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot n°14 - Matériel pour le tennis
Description : Montant maximum HT par période : 1 250 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot n°15 - Matériel pour le tennis de table
Description : Montant maximum HT par période : 8 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot n°16 - Matériel pour le tir à l'arc
Description : Montant maximum HT par période : 2 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot n°17 - Matériel pour le volley-ball
Description : Montant maximum HT par période : 2 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot n°18 - Filets
Description : Montant maximum HT par période : 3 500 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot n°19 - Matériel pour les panneaux d'affichage de scores
Description : Montant maximum HT par période : 40 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot n°20 - Protections murales pour salle
Description : Montant maximum HT par période : 1 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot n°21 - Buts A11 mobiles
Description : Montant maximum HT par période : 3 500 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot n°22 - Plaques rambarde roller hockey
Description : Montant maximum HT par période : 2 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) • Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés • Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : • Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : • Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) • Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Cholet493
Numéro d’enregistrement : 21490099500017
Adresse postale : null
Ville : Cholet
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Téléphone : 0244092690
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette BP2411 Cedex 01
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 03d6ff0d-dd52-40cb-b766-8de8f20a4552 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/08/2025 10:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00567164-2025
Numéro de publication au JO S : 166/2025
Date de publication : 01/09/2025