ACQUISITION DE MATERIELS SPORTIFS

ACQUISITION DE MATERIELS SPORTIFS Montant maximum annuel : 60 000 euros H.T Montant maximum annuel : 30 000 euros H.T maximum annuel : 90 000 euros H.T Montant maximum annuel : 70 000 euros H.T Montant maximum annuel : 80 000 euros H.T

CPV: 37400000 Спортни артикули и екипировка, 37415000 Екипировка за лека атлетика, 37420000 Екипировка за гимнастика, 37421000 Гимнастически постелки, 37422000 Гимнастически лостове или греди, 37423000 Гимнастически въжета, халки или принадлежности за катерене, 37424000 Екипировка за гимнастически прескоци, 37430000 Боксова екипировка, 37431000 Боксови рингове, 37433000 Боксови ръкавици, 37442000 Екипировка за вдигане на тежести и трениране на мускулите, 37450000 Екипировка за спортове на открито и на игрища/кортове, 37453000 Лекоатлетическа екипировка
Краен срок:
Септ. 15, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
ACQUISITION DE MATERIELS SPORTIFS
Издаващ орган:
MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Номер на наградата:
AOO25-02AMP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE MATERIELS SPORTIFS
Description : ACQUISITION DE MATERIELS SPORTIFS
Identifiant de la procédure : 2fadc49f-d873-4879-b704-6675dde84d2b
Identifiant interne : AOO25-02AMP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37420000 Équipements de gymnastique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37415000 Équipements d'athlétisme
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37430000 Équipement de boxe

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition et installation de matériels de musculation
Description : Montant maximum annuel : 60 000 euros H.T
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37442000 Équipement d'haltérophilie et de musculation

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Le nombre maximal de participants est donné à titre indicatif mais n'est pas déterminé.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Gestion de la chaîne d'approvisionnement
Description : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère : Mesures de gestion environnementale
Description : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description : Libellés Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité, diversité des produits proposés, innovation et fonctionnalité des matériels sportifs proposés, adéquation avec le matériel proposé (noté sur 30). -Organisation des procédures de commandes : modalités de passation et de suivi, délais et modalités de livraison, moyens humains et matériels dédiés à la prestation, durée de garantie de service après-vente (noté sur 20)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, calculé sur le total du DQE (noté sur 40)
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement, analysé d'après le questionnaire commande publique responsable (sur 10 points)

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/09/2025 17:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : TREMBLAY-EN-FRANCE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition et installation de matériels de boxe
Description : Montant maximum annuel : 30 000 euros H.T
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37430000 Équipement de boxe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37433000 Gants de boxe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37431000 Rings de boxe

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Le nombre maximal de participants est donné à titre indicatif mais n'est pas déterminé.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Gestion de la chaîne d'approvisionnement
Description : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère : Mesures de gestion environnementale
Description : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description : Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité, diversité des produits proposés, innovation et fonctionnalité des matériels sportifs proposés, adéquation avec le matériel proposé ( noté sur 30 points) 1.2-Organisation des procédures de commandes : modalités de passation et de suivi, délais et modalités de livraison, moyens humains et matériels dédiés à la prestation, durée de garantie de service après-vente (noté sur 20 points)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, calculé sur le total du DQE (noté sur 40 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement, analysé d'après le questionnaire commande publique responsable (noté sur 10 points)

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/09/2025 17:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : TREMBLAY-EN-FRANCE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition et installation de matériels de Gymnastique sportive
Description : maximum annuel : 90 000 euros H.T
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37420000 Équipements de gymnastique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37421000 Tapis de gymnastique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37422000 Barres ou poutres de gymnastique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37423000 Cordes, anneaux ou espaliers de gymnastique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37424000 Équipements de saut gymnastique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Le nombre maximal de participants est donné à titre indicatif mais n'est pas déterminé.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Gestion de la chaîne d'approvisionnement
Description : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère : Mesures de gestion environnementale
Description : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description : Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité, diversité des produits proposés, innovation et fonctionnalité des matériels sportifs proposés, adéquation avec le matériel proposé (noté sur 30 points) -Organisation des procédures de commandes : modalités de passation et de suivi, délais et modalités de livraison, moyens humains et matériels dédiés à la prestation, durée de garantie de service après-vente (noté sur 20 points)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, calculé sur le total du DQE (noté sur 40 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement, analysé d'après le questionnaire commande publique responsable (noté sur 10 points)

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/09/2025 17:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : TREMBLAY-EN-FRANCE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Acquisition de matériels d'athlétisme
Description : Montant maximum annuel : 70 000 euros H.T
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37415000 Équipements d'athlétisme
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37453000 Équipement d'athlétisme

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Le nombre maximal de participants est donné à titre indicatif mais n'est pas déterminé.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Gestion de la chaîne d'approvisionnement
Description : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère : Mesures de gestion environnementale
Description : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description : Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité, diversité des produits proposés, innovation et fonctionnalité des matériels sportifs proposés, adéquation avec le matériel proposé (noté sur 30 points) -Organisation des procédures de commandes : modalités de passation et de suivi, délais et modalités de livraison, moyens humains et matériels dédiés à la prestation, durée de garantie de service après-vente (noté sur 20 points)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, calculé sur le total du DQE (noté sur 40 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement, analysé d'après le questionnaire commande publique responsable (noté sur 10 points)

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/09/2025 17:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : TREMBLAY-EN-FRANCE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Acquisition et installation de matériels et accessoires sportifs
Description : Montant maximum annuel : 80 000 euros H.T
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Le nombre maximal de participants est donné à titre indicatif mais n'est pas déterminé.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Gestion de la chaîne d'approvisionnement
Description : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère : Mesures de gestion environnementale
Description : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description : Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité, diversité des produits proposés, innovation et fonctionnalité des matériels sportifs proposés, adéquation avec le matériel proposé (noté sur 30 points) -Organisation des procédures de commandes : modalités de passation et de suivi, délais et modalités de livraison, moyens humains et matériels dédiés à la prestation, durée de garantie de service après-vente (noté sur 20 points)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, calculé sur le total du DQE (noté sur 40 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement, analysé d'après le questionnaire commande publique responsable (noté sur 10 points)

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/09/2025 17:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : TREMBLAY-EN-FRANCE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Numéro d’enregistrement : 21930073800271
Adresse postale : 18 Boulevard de l'Hotel de Ville
Ville : Tremblay en france
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.marches@tremblayenfrance.fr
Téléphone : 01 49 63 71 06
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 01 49 20 20 98
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b2db7d23-c86f-4be9-86d0-faf30fd718d9 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2025 15:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00435002-2025
Numéro de publication au JO S : 126/2025
Date de publication : 04/07/2025