Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics

Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Matériel portatif thermique pour les espaces verts, accessoires et pièces …

CPV: 16311100 Тревни косачки за зелени ливади, паркове или спортни терени, 44512600 Инструменти, използвани за строителство на пътища, 34223300 Ремаркета, 16310000 Косачки, 44512930 Държачи за инструменти, 16311000 Косачки за тревни площи
Място на изпълнение:
Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Издаващ орган:
Mairie de Besançon
Номер на наградата:
2025-FCS-PAL-0014

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Besançon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Besançon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYBERT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : 5946960d-f7b7-435f-aa39-092109ea48e3
Identifiant interne : 2025-FCS-PAL-0014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 272 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Matériel portatif thermique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange
Description : Matériel portatif thermique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériel portatif électrique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange
Description : Matériel portatif électrique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Matériel portatif ou sur remorque de travaux publics, accessoires et pièces de rechange
Description : Matériel portatif ou sur remorque de travaux publics, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44512600 Outils pour travaux routiers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Remorque d'un PTAC <3,5 tonnes, accessoires et pièces de rechange
Description : Remorque d'un PTAC <3,5 tonnes, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34223300 Remorques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Matériel agricole tracté et forestier, accessoires et pièces de rechange
Description : Matériel agricole tracté et forestier, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16310000 Faucheuses

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Petit matériel d'espaces verts sur tracteur ou porte-outils
Description : Petit matériel d'espaces verts sur tracteur ou porte-outils<br/>
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44512930 Porte-outils

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Matériel autoporté ou radiocommandé, accessoires et pièces de rechange
Description : Matériel autoporté ou radiocommandé, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Matériel Espaces verts spécifiques, accessoires et pièces de rechange
Description : Matériel Espaces verts spécifiques, accessoires et pièces de rechange<br/>
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 250246-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 272 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS DEMETERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 30 744 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913863
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 29 613,84 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913863
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 29 721,62 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913863
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 51 442,69 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913864
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SAS DEMETERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 49 544 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913864
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 49 345,28 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913864
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LUDO MATERIEL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 99 894 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913866
Titre : Matériel portatif ou sur remorque de travaux publics, accessoires et pièces de rechange
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 15 851,92 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913867
Titre : Remorque d'un Ptac <3,5 tonnes, accessoires et pièces de rechange
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 87 387,17 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913868
Titre : Matériel agricole tracté et forestier, accessoires et pièces de rechange
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 96 745,7 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913869
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SAS DEMETERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 92 675,8 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913869
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS DEMETERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 81 600 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913870
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 102 348,33 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913870
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 114 066 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913870
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS DEMETERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 115 280 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913871
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 88 848 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913871
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 138 970,88 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 913871
Titre : Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1695D49F-A962-2469-01A71E56BC669AC4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Besançon
Numéro d’enregistrement : 65130
Adresse postale : 2, rue Megevand
Ville : Besancon
Code postal : 25034
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : VIGNOT Anne
Adresse électronique : commande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381615050
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Besançon
Numéro d’enregistrement : 1695D4C8-919D-39D7-C154C1567A178E40
Adresse postale : Cam2 2 rue Mégevand, null
Ville : Besancon
Code postal : 25034
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : besancon@besancon.fr
Téléphone : 0381615050
Télécopieur : 0381615099
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement : 1695D4DC-E757-56BB-78F724E9E1BAF61C
Adresse postale : Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon, null
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : agglomeration@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381878889
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SYBERT
Numéro d’enregistrement : 1695D4F0-BD41-7F73-27F879BA92901407
Adresse postale : Sybert 4 rue Gabriel Plançon, null
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sybert.fr
Téléphone : 0381878936
Télécopieur : 0381878941
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 1695D501-B4CC-F8D2-C6003264A7181274
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 1695D513-09F8-9305-ED7EE7991C70F098
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SAS DEMETERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-1-1
Adresse postale : 5 rue de l'industrie
Ville : Saone
Code postal : 25660
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : v.gida@demeterre.com
Téléphone : 0381557373
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-2-1
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : St Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0010

Nom officiel : LUDO MATERIEL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-3-1
Adresse postale : 7 rue du chêne
Ville : Franois
Code postal : 25770
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : ludomat.ludovic@orange.fr
Téléphone : 0381250949
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0011

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-4-1
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : St Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-5-1
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : St Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-6-1
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : T Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SAS DEMETERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-7-1
Adresse postale : 5 rue de l'industrie
Ville : Saone
Code postal : 25660
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : v.gida@demeterre.com
Téléphone : 0381557373
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0015

Nom officiel : SAS DEMETERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-8-1
Adresse postale : 5 rue de l'industrie
Ville : Saone
Code postal : 25660
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : v.gida@demeterre.com
Téléphone : 0381557373
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0016

Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-1-2
Adresse postale : 1 rue du port
Ville : Exincourt
Code postal : 25400
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : philippe@horizon-vert.com
Téléphone : 0381943217
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0017

Nom officiel : SAS DEMETERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-2-2
Adresse postale : 5 rue de l'industrie
Ville : Saone
Code postal : 25660
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : v.gida@demeterre.com
Téléphone : 0381557373
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0018

Nom officiel : SAS DEMETERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-6-2
Adresse postale : 5 rue de l'industrie
Ville : Saone
Code postal : 25660
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : v.gida@demeterre.com
Téléphone : 0381557373
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0019

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-7-2
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : St Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0020

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-8-2
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : St Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0021

Nom officiel : SARL JARDIVAL MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-1-3
Adresse postale : 15 rue des métiers
Ville : St Germain Du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvain.melot@jardival.fr
Téléphone : 0620963587
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0022

Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-2-3
Adresse postale : 1 rue du port
Ville : Exincourt
Code postal : 25400
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : philippe@horizon-vert.com
Téléphone : 0381943217
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0023

Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-7-3
Adresse postale : 1 rue du port
Ville : Exincourt
Code postal : 25400
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : philippe@horizon-vert.com
Téléphone : 0381943217
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0024

Nom officiel : SARL HORIZON VERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1631074-1-8-3
Adresse postale : 1 rue du port
Ville : Exincourt
Code postal : 25400
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : philippe@horizon-vert.com
Téléphone : 0381943217
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ec2176fc-4966-4e3b-96ac-478a881bba21 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2025 17:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00694691-2025
Numéro de publication au JO S : 203/2025
Date de publication : 22/10/2025