Acquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom

Acquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom Acquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom

CPV: 30199500 Кутии класьори, класьори за писма, кутии за подреждане и подобни изделия
Краен срок:
Юли 31, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Acquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom
Издаващ орган:
EPA / SHOM
Номер на наградата:
Shom_25AC12

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPA / SHOM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom
Description : Acquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom
Identifiant de la procédure : a3079068-35b0-4adb-8dc6-5f6498044b59
Identifiant interne : Shom_25AC12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sans objet

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom
Description : Acquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Sans objet
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal administratif de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPA / SHOM
Numéro d’enregistrement : 13000398100011
Département : 29
Adresse postale : 13 rue du Chatellier
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : sg-ach-all@shom.fr
Téléphone : 0256312573
Adresse internet : https://www.shom.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Département : 35
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 163f8760-78d4-4fbf-8e02-58dd690bd025 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/06/2025 13:25 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00423624-2025
Numéro de publication au JO S : 123/2025
Date de publication : 01/07/2025