Acquisition de matériel de secours et d'assistance aux victimes de catastrophes naturelles

"Acquisition de matériel de secours et d'assistance aux victimes de catastrophes naturelles " (Dispositifs d'assistance aux victimes et fournitures de matériels pour poste hospitalier de sécurité). L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat « Grossiste » au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code. Appareil …

CPV: 33100000 Медицинско оборудване, 35100000 Оборудване за авариини ситуации и осигуряване на безопасност, 35111100 Бутилки за дихателни апарати за борба с пожарите, 18110000 Работно облекло, 18931100 Раници, 35112200 Авариен душ, 38636100 Лазери, 35613000 Безпилотни летателни средства, 42997300 Промишлени роботи, 33192160 Комбинирани носилки колички, 33193120 Инвалидни колички, 34152000 Тренировъчни симулатори, 42924730 Устройства за почистване с вода под налягане
Краен срок:
Май 2, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Acquisition de matériel de secours et d'assistance aux victimes de catastrophes naturelles
Издаващ орган:
GIP RESAH
Номер на наградата:
2025-R014-000-000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de matériel de secours et d'assistance aux victimes de catastrophes naturelles
Description : "Acquisition de matériel de secours et d'assistance aux victimes de catastrophes naturelles " (Dispositifs d'assistance aux victimes et fournitures de matériels pour poste hospitalier de sécurité). L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat « Grossiste » au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code.
Identifiant de la procédure : 5b7c1d9d-15e7-44d9-8a23-cd39e4c11f3d
Identifiant interne : 2025-R014-000-000
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 71 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 286 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : l'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et comporte un maximum sur toute la durée théorique soit 4 ans. . Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. La date et la durée de réception des offres correspondent au 02/05/2025 à 12h00 heure de Paris-France
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 32
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 32

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : les motifs d'exclusion sont décrits dans le règlement de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Appareil respiratoire isolant
Description : Appareil respiratoire isolant
Identifiant interne : 2025-R014-001-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35111100 Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix et sa pondération est décrit dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Sous-vêtements ignifugés
Description : Sous-vêtements ignifugés
Identifiant interne : 2025-R014-002-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 400 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Sous-vêtements d'intervention
Description : Sous-vêtements d'intervention
Identifiant interne : 2025-R014-003-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Auto-sauveteur à oxygène chimique
Description : Auto-sauveteur à oxygène chimique
Identifiant interne : 2025-R014-004-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35111100 Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Sac à dos d'intervention muni de la technologie de conformation de portage type exosquelette
Description : Sac à dos d'intervention muni de la technologie de conformation de portage type exosquelette
Identifiant interne : 2025-R014-005-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18931100 Sacs à dos
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Douche et lave oeil de sécurité
Description : Douche et lave oeil de sécurité
Identifiant interne : 2025-R014-006-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35112200 Douche de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Baignoire de refroidissement d'urgence
Description : Baignoire de refroidissement d'urgence
Identifiant interne : 2025-R014-007-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35112200 Douche de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Caméra thermique de lutte incendie
Description : Caméra thermique de lutte incendie
Identifiant interne : 2025-R014-008-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38636100 Lasers
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 400 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Drone aérien de repérage
Description : Drone aérien de repérage
Identifiant interne : 2025-R014-009-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35613000 Véhicules aériens sans pilote
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Robot terrestre d'assistance aux secours et aux victimes
Description : Robot terrestre d'assistance aux secours et aux victimes
Identifiant interne : 2025-R014-010-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42997300 Robots industriels
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Dispositif de recherche de victimes
Description : Dispositif de recherche de victimes
Identifiant interne : 2025-R014-011-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Balise de sécurité multifonction
Description : Balise de sécurité multifonction
Identifiant interne : 2025-R014-012-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Emetteur récepteur pour atmosphère explosive
Description : Emetteur récepteur pour atmosphère explosive
Identifiant interne : 2025-R014-013-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Balises lumineuses de signalisation
Description : Balises lumineuses de signalisation
Identifiant interne : 2025-R014-014-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Eclairage pour atmosphère explosive
Description : Eclairage pour atmosphère explosive
Identifiant interne : 2025-R014-015-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Eclairage portable haute performance
Description : Eclairage portable haute performance
Identifiant interne : 2025-R014-016-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Brancard électrique robotisé
Description : Brancard électrique robotisé
Identifiant interne : 2025-R014-017-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192160 Chariots-brancards
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 400 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Chaise d'évacuation escalier colimaçon
Description : Chaise d'évacuation escalier colimaçon
Identifiant interne : 2025-R014-018-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Coussins de levage pour extraction des victimes
Description : Coussins de levage pour extraction des victimes
Identifiant interne : 2025-R014-019-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Matelas de sauvetage pour extraction des victimes
Description : Matelas de sauvetage pour extraction des victimes
Identifiant interne : 2025-R014-020-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Système d'immobilisation du rachis pour extraction
Description : Système d'immobilisation du rachis pour extraction
Identifiant interne : 2025-R014-021-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Equipements de secours sur corde et milieux périlleux
Description : Equipements de secours sur corde et milieux périlleux
Identifiant interne : 2025-R014-022-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Barrière déployable de lutte contre les inondations
Description : Barrière déployable de lutte contre les inondations
Identifiant interne : 2025-R014-023-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Barrière de porte anti-inondations
Description : Barrière de porte anti-inondations
Identifiant interne : 2025-R014-024-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Solution de surveillance automatique par IA et de prévention des feux de forêt
Description : Solution de surveillance automatique par IA et de prévention des feux de forêt
Identifiant interne : 2025-R014-025-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Capteur de surveillance des structures instables
Description : Capteur de surveillance des structures instables
Identifiant interne : 2025-R014-026-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Contrôleur de stabilité laser
Description : Contrôleur de stabilité laser
Identifiant interne : 2025-R014-027-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38636100 Lasers
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Plateforme de secours compacte tout en une main
Description : Plateforme de secours compacte tout en une main
Identifiant interne : 2025-R014-028-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Dépistage de drogues instantané
Description : Dépistage de drogues instantané
Identifiant interne : 2025-R014-029-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Simulateur pour médecine de guerre
Description : Simulateur pour médecine de guerre
Identifiant interne : 2025-R014-030-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34152000 Simulateurs de formation
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Machine de nettoyage des appareils respiratoires isolants
Description : Machine de nettoyage des appareils respiratoires isolants
Identifiant interne : 2025-R014-031-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42924730 Appareils de nettoyage à eau sous pression
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Dispositif d'isolement de patient suspect REB mobile et autonome
Description : Dispositif d'isolement de patient suspect REB mobile et autonome
Identifiant interne : 2025-R014-032-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Options :
Description des options : A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. La durée est décrite dans le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2025
Date de fin de durée : 14/06/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : les critères Valeur technique, qualité de service et développement durable ainsi que leur pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH -
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GIP RESAH
Numéro d’enregistrement : 13000501000025
Adresse postale : 47 RUE DE CHARONNE
Ville : Paris
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : equipementpatient@resah.fr
Téléphone : 0155785454
Adresse internet : https://www.resah.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : e87578cf-c9e1-4682-9457-a0dea89d97e7-02
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Ajout d'un complément d'intitulé dans le champ description de la procédure. Ce complément d'intitulé a également été intégré dans le DCE : "Acquisition de matériel de secours et d'assistance aux victimes de catastrophes naturelles " (Dispositifs d'assistance aux victimes et fournitures de matériels pour poste hospitalier de sécurité).
Les documents de marché ont été modifiés le : 25/03/2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c58fb8bd-4bc5-4fc5-abca-d99006f85571 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 17:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00196681-2025
Numéro de publication au JO S : 61/2025
Date de publication : 27/03/2025