ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL

ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL- 3 lots Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 3 200 000 Euros HT sur la durée totale …

CPV: 16000000 Селскостопански машини, 43800000 Цехово оборудване, 44512600 Инструменти, използвани за строителство на пътища
Краен срок:
Септ. 8, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL
Издаващ орган:
Métropole Européenne de Lille
Номер на наградата:
25AL27

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL
Description : ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL- 3 lots
Identifiant de la procédure : d06cd907-3838-4326-9837-1a2737b472d0
Identifiant interne : 25AL27
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 970 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont MEL et SOURCEO. Liste des pièces à produire (voir règlement de la consultation pour plus de précisions): Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles; Liste des livraisons fournis au cours des 3 dernières années; L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 - Acquisition de machines-outils et engins d'espaces verts et agricoles
Description : Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 3 200 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne : 25AL2701

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : l'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2: Acquisition de machines-outils et engins d'ateliers
Description : Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 420 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne : 25AL2702

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : VOIR LOT 1
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir lot 1

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3: Acquisition de machines-outils et engins de travaux publics
Description : Le marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 350 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne : 25AL2703

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44512600 Outils pour travaux routiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : VOIR LOT 1
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : VOIR LOT 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Numéro d’enregistrement : 200 093 201 00081
Département : Direction de la Commande publique
Adresse postale : 2, boulevard des cités unies - CS 70043
Ville : Lille cedex
Code postal : 59040
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : CSP Support
Adresse électronique : marches.support@lillemetropole.fr
Téléphone : 0320212223
Télécopieur : (+33) 320216073
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 60eecdaf-a792-4f97-8afa-3b2990181d76 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2025 16:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00445947-2025
Numéro de publication au JO S : 129/2025
Date de publication : 09/07/2025