Acquisition de 3 Bancs de Tests pour cellules Électrolyse / Pile à Combustible hautes températures

Le présent marché a pour objet l’achat, la livraison, la mise en service et la formation des utilisateurs à l’INSTITUT CHARLES GERHARDT MONTPELLIER (ICGM – UMR5253) de 3 bancs de tests pour cellules d’électrolyse / pile à combustible hautes températures. Il s'agira d’équipements neufs qui seront installés sur la plateforme …

CPV: 34328100 Изпитателни стендове
Краен срок:
Септ. 19, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Acquisition de 3 Bancs de Tests pour cellules Électrolyse / Pile à Combustible hautes températures
Издаващ орган:
CNRS Délégation Occitanie Est
Номер на наградата:
2025-ICGM-07

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Occitanie Est
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de 3 Bancs de Tests pour cellules Électrolyse / Pile à Combustible hautes températures
Description : Le présent marché a pour objet l’achat, la livraison, la mise en service et la formation des utilisateurs à l’INSTITUT CHARLES GERHARDT MONTPELLIER (ICGM – UMR5253) de 3 bancs de tests pour cellules d’électrolyse / pile à combustible hautes températures. Il s'agira d’équipements neufs qui seront installés sur la plateforme C2H2 localisée à l’institut Charles Gerhardt sur le campus du CNRS à Montpellier. Dans ce cadre, le marché comporte les prestations suivantes : • L’acquisition • La livraison • L’installation • La mise en service • La formation à l’utilisation • La garantie constructeur Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.
Identifiant de la procédure : 08f31efb-6f9b-4c63-b126-5f8ac69f0b4b
Identifiant interne : 2025-ICGM-07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34328100 Bancs d'essai

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1919 Route de Mende Campus CNRS Route de Mende (RDM) 1919 Route de Mende
Ville : Montpellier
Code postal : 34293
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr . Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde est : - Soit remise en mains propres contre récépissé, - Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFAC Pôle Achats, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – Nom de la procédure Adresse du CNRS La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. La présentation de variantes est interdite. La consultation prévoit la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle : Prestation supplémentaire éventuelle N°1 : Une extension de garantie de 1 année, comprenant pièces, main d'œuvre et déplacements, pourra également être chiffrée. Cette prestation devra présenter les mêmes caractéristiques techniques que l’offre de garantie initiale de 12 mois. La présentation et le chiffrage de la PSE N°1 sont facultatives. Cette PSE facultative ne sera pas prise en compte dans l’évaluation des offres. Lors de la notification du marché, le CNRS informera l’attributaire de son intention de retenir ou non cette PSE.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de 3 Bancs de Tests pour cellules Electrolyse / Pile à Combustible hautes températures
Description : Le présent marché a pour objet l’achat, la livraison, la mise en service et la formation des utilisateurs à l’INSTITUT CHARLES GERHARDT MONTPELLIER (ICGM – UMR5253) de 3 bancs de tests pour cellules d’électrolyse / pile à combustible hautes températures. Il s'agira d’équipements neufs qui seront installés sur la plateforme C2H2 localisée à l’institut Charles Gerhardt sur le campus du CNRS à Montpellier. Dans ce cadre, le marché comporte les prestations suivantes : • L’acquisition • La livraison • L’installation • La mise en service • La formation à l’utilisation • La garantie constructeur Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.
Identifiant interne : 2025-ICGM-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34328100 Bancs d'essai
Options :
Description des options : La consultation prévoit la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle : Prestation supplémentaire éventuelle N°1 : Une extension de garantie de 1 année, comprenant pièces, main d'œuvre et déplacements, pourra également être chiffrée. Cette prestation devra présenter les mêmes caractéristiques techniques que l’offre de garantie initiale de 12 mois. La présentation et le chiffrage de la PSE N°1 sont facultatives. Cette PSE facultative ne sera pas prise en compte dans l’évaluation des offres. Lors de la notification du marché, le CNRS informera l’attributaire de son intention de retenir ou non cette PSE.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir l'article 8.1 du règlement de la consultation (RC)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 55 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale : 10 points
Critère :
Type : Prix
Description : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison des bancs : 5 points

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 Tél : 04 67 54 81 00 Télécopie : 04 67 54 74 10 Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr En cas de manquement par le CNRS aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du marché, les personnes susceptibles d’être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants : 1. Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; 2. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; 3. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier 6 RUE PITOT 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Occitanie Est
Numéro d’enregistrement : 18008901303720
Département : Hérault
Adresse postale : 1919 Route de Mende
Ville : Montpellier cedex 5
Code postal : 34293
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : SFAC Pôle Achats
Adresse électronique : achatsdr13@dr13.cnrs.fr
Téléphone : +33 467613434
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier cedex 2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33 4 67 54 81 00
Télécopieur : +33 4 67 54 74 10
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e55b9062-6ab1-4465-a631-c06dae52dc7c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2025 13:21 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00545254-2025
Numéro de publication au JO S : 159/2025
Date de publication : 21/08/2025