Achat de véhicules neufs 2025

Achat de véhicules neufs 2025 pour les établissements du GHTESPO Achat 1 mini-citadine essence ou hybride CH LES ANDELYS Achat 4 citadine 5 portes Hybride non rechargeable ou rechargeable NHN Achat 1 minibus diesel ou hybride 9 places pour transport de personnes et TPMR NHN Achat 1 véhicule SUV essence …

CPV: 34100000 Моторни превозни средства, 34114400 Микробуси
Място на изпълнение:
Achat de véhicules neufs 2025
Издаващ орган:
GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Номер на наградата:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Saint Jacques Les Andelys
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nouvel Hôpital de Navarre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre d'Hébergement et d'Accompagnement Gérontologique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de véhicules neufs 2025
Description : Achat de véhicules neufs 2025 pour les établissements du GHTESPO
Identifiant de la procédure : 67217903-3cc4-4d8c-afee-14c792691856
Avis précédent : 61f7d952-c764-4eb4-9e62-55c9fd039cfb-01
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Achat 1 mini-citadine essence ou hybride CH LES ANDELYS
Description : Achat 1 mini-citadine essence ou hybride CH LES ANDELYS
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : se référer au DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : se référer au DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Achat 4 citadine 5 portes Hybride non rechargeable ou rechargeable NHN
Description : Achat 4 citadine 5 portes Hybride non rechargeable ou rechargeable NHN
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : se référer au DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : se référer au DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : GHT Eure-Seine Pays D'ouche

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Achat 1 minibus diesel ou hybride 9 places pour transport de personnes et TPMR NHN
Description : Achat 1 minibus diesel ou hybride 9 places pour transport de personnes et TPMR NHN
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : se référer au DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : se référer au DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : GHT Eure-Seine Pays D'ouche

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Achat 1 véhicule SUV essence ou hybride non rechargeable CHAG PACY
Description : Achat 1 véhicule SUV essence ou hybride non rechargeable CHAG PACY
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : se référer au DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : se référer au DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 119 908,33 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 70 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EVREUX AUTOMOBILES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1078268CITROEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250032002000
Date de conclusion du marché : 06/08/2025
Organisation qui signe le marché : GHT Eure-Seine Pays D'ouche

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 49 408,33 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HANDYNAMIC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1078268HANDYNAMIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250032003000
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : GHT Eure-Seine Pays D'ouche

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Numéro d’enregistrement : 26270874600215
Adresse postale : rue Léon Schwartzenberg
Ville : Evreux
Code postal : 27015
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@chi-eureseine.fr
Téléphone : +33 232338037
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53
Ville : ROUEN
Code postal : 76005
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre Hospitalier Saint Jacques Les Andelys
Numéro d’enregistrement : 262 702 855 00061
Adresse postale : 141 route de paix
Ville : LES ANDELYS
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@ch-eureseine.fr
Téléphone : 0232338037
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Nouvel Hôpital de Navarre
Numéro d’enregistrement : 262 703 044 00012
Adresse postale : 62 route de Conches
Ville : EVREUX CEDEX
Code postal : 27022
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@ch-eureseine.fr
Téléphone : 0232338037
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Centre d'Hébergement et d'Accompagnement Gérontologique
Numéro d’enregistrement : 200 063 774 00018
Adresse postale : 57 rue Aristide Briand
Ville : PACY SUR EURE
Code postal : 27120
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@ch-eureseine.fr
Téléphone : 0232338037
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : EVREUX AUTOMOBILES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 78971978800026
Adresse postale : 1 impasse andré citroen
Ville : evreux
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : HANDYNAMIC SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 49296021600033
Adresse postale : 1 rue jean baptiste mulier hameau martinsart
Ville : SECLIN
Code postal : 59113
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b445f30c-3aac-4f33-b200-34f12c55700e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2025 10:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00537061-2025
Numéro de publication au JO S : 156/2025
Date de publication : 18/08/2025