Achat de petits matériels et fournitures forestières pour l'Office National des forêts de Bourgogne Franche-Comté.

Les prestations du présent accord-cadre portent sur l'achat de petits matériels et fournitures forestières pour les agents de l'Office National des Forêts de Bourgogne-Franche-Comté - matériel neuf uniquement -. Le détail des fournitures est précisé au sein du BPU. S'agissant d'un marché portant sur le renouvellement du matériel (suivant l'usure, …

CPV: 38290000 Геодезични, фидрографски, океанографски и хидроложки инструменти и прибори, 38295000 Топографско оборудване
Краен срок:
Ноем. 3, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Achat de petits matériels et fournitures forestières pour l'Office National des forêts de Bourgogne Franche-Comté.
Издаващ орган:
Office National des forêts
Номер на наградата:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Office National des forêts
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de petits matériels et fournitures forestières pour l'Office National des forêts de Bourgogne Franche-Comté.
Description : Les prestations du présent accord-cadre portent sur l'achat de petits matériels et fournitures forestières pour les agents de l'Office National des Forêts de Bourgogne-Franche-Comté - matériel neuf uniquement -. Le détail des fournitures est précisé au sein du BPU. S'agissant d'un marché portant sur le renouvellement du matériel (suivant l'usure, l'obsolescence technique, la détérioration, etc), les quantités précises ne sont pas connues à l'avance. Le marché ne comporte aucun engagement minimum d'achat ni en quantité ni en montant. Le montant des commandes sur le précédant marché (début d'exécution en janvier 2022) était au jour de publication de ce marché, de 271 000 euros. Tous les éléments relatifs à la quantité, donnés par le pouvoir adjudicateur dans les documents constitutifs du marché, sont expressément déclarés n'être qu'indicatifs et ne pouvant en aucun cas le lier. L'exécution de ce marché est régie par les Clauses Générales d'Achats des marchés publics de fournitures courantes et services. Le document n'est pas joint au dossier de consultation, il est réputé connu par les soumissionnaires. Le document est disponible sur internet via le lien ci-dessous - dernière version en vigueur - Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services. https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques
Identifiant de la procédure : d347040c-be7c-4794-b05b-ad60d935eaa8
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38295000 Matériel de topographie

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Exécution dans l'ensemble de la région Bourgogne Franche Comté

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Achat de petits matériels et fournitures forestières pour l'Office National des forêts de Bourgogne Franche-Comté.
Description : Les prestations du présent accord-cadre portent sur l'achat de petits matériels et fournitures forestières pour les agents de l'Office National des Forêts de Bourgogne-Franche-Comté - matériel neuf uniquement -. Le détail des fournitures est précisé au sein du BPU. S'agissant d'un marché portant sur le renouvellement du matériel (suivant l'usure, l'obsolescence technique, la détérioration, etc), les quantités précises ne sont pas connues à l'avance. Le marché ne comporte aucun engagement minimum d'achat ni en quantité ni en montant. Le montant des commandes sur le précédant marché (début d'exécution en janvier 2022) était au jour de publication de ce marché, de 271 000 euros. Tous les éléments relatifs à la quantité, donnés par le pouvoir adjudicateur dans les documents constitutifs du marché, sont expressément déclarés n'être qu'indicatifs et ne pouvant en aucun cas le lier. L'exécution de ce marché est régie par les Clauses Générales d'Achats des marchés publics de fournitures courantes et services. Le document n'est pas joint au dossier de consultation, il est réputé connu par les soumissionnaires. Le document est disponible sur internet via le lien ci-dessous - dernière version en vigueur - Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services. https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38295000 Matériel de topographie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Office National des forêts

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Office National des forêts
Numéro d’enregistrement : 66204311603301
Adresse postale : 14 rue Gabriel Plançon BP 51581
Ville : Besancon cedex 3
Code postal : 25010
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : M. Olivier PETITLAURENT 14 rue Plançon - BP 51581 25 010 BESANCON CEDEX Téléphone : 06.22.11.38.85 Email : olivier.petitlaurent@onf.fr
Adresse électronique : olivier.petitlaurent@onf.fr
Téléphone : 0381650875
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 292120ea-5be9-4bbf-9fed-dd642e7357fd - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/08/2025 13:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00566623-2025
Numéro de publication au JO S : 166/2025
Date de publication : 01/09/2025