Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et micro gravimétriques.

La présente consultation a pour objet des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et micro gravimétriques sur l'Ecoquartier du Douaisis, les différents terrains situés sur les Zones d'Activités ou dans les communes du périmètre de DOUAISIS AGGLO. Les prestations sont divisées en 3 …

CPV: 71351500 Услуги по проучване на почвата, 71332000 Геоинженерни услуги, 90715000 Услуги, свързани с разследване на замърсяването на околната среда, 71351200 Геоложки и геофизични консултантски услуги, 71241000 Проучване за осъществимост, консултантски услуги, анализ
Място на изпълнение:
Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et micro gravimétriques.
Издаващ орган:
DOUAISIS AGGLO
Номер на наградата:
DA-24BG018

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DOUAISIS AGGLO
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et micro gravimétriques.
Description : La présente consultation a pour objet des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et micro gravimétriques sur l'Ecoquartier du Douaisis, les différents terrains situés sur les Zones d'Activités ou dans les communes du périmètre de DOUAISIS AGGLO. Les prestations sont divisées en 3 lots selon la répartition suivante : -Lot n° 1 : Etudes géotechniques ; -Lot n°2 : Etudes de pollution ; -Lot n°3 : Etudes Micro-gravimétriques
Identifiant de la procédure : 57715375-9180-49b5-8c94-1b06c9d6b83d
Avis précédent : eb9371dd-25da-4606-96d0-effdc1a9b61d-01
Identifiant interne : DA-24BG018
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert, articles R2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90715000 Services de recherche de la pollution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 746 rue Jean Perrin, Z.I Douai Dorignies - BP 300
Ville : Douai
Code postal : 59351
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 880 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Etudes géotechniques
Description : Ce lot comprend les prestations suivantes : Réalisation des campagnes de sondages et d'analyses en vue de connaître la nature des sols sur différentes terrains afin de caractériser le secteur au niveau géotechnique.
Identifiant interne : DA-24BG018_Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 746 rue Jean Perrin, Z.I Douai Dorignies - BP 300
Ville : Douai
Code postal : 59351
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, a été évalué sur le montant total des différents DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, a été appréciée au regard du mémoire technique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Etudes Micro-gravimétriques
Description : Ce lot comprend les prestations suivantes : Réalisation des campagnes de mesures micro-gravimétriques dans le cadre de recherche d'anomalie de densité dans le sous-sol (cavités, fontis, décompression, galerie) notamment sur l'Ecoquartier du Douaisis et ses abords en raison de l'historique du site, mais les études pourront s'étendre au-delà.
Identifiant interne : DA-24BG018 - Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 746 rue Jean Perrin, Z.I Douai Dorignies - BP 300
Ville : Douai
Code postal : 59351
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, a été évalué sur le montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, a été appréciée au regard du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Etudes de pollution
Description : Ce lot comprend les prestations suivantes : Réalisation des campagnes de sondages et d'analyses en vue de connaître la pollution des sols sur différentes terrains afin de déterminer les risques éventuels de la pollution des terres, de l'air….
Identifiant interne : DA-24BG018 - Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90715000 Services de recherche de la pollution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 746 rue Jean Perrin, Z.I Douai Dorignies - BP 300
Ville : Douai
Code postal : 59351
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, a été évalué sur le montant total des différents DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, a été appréciée au regard du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 880 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GINGER CEBTP SASU
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GINGER CEBTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-24BG018 Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2025
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : eb9371dd-25da-4606-96d0-effdc1a9b61d-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société IXSANE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre IXSANE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 280 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-24BG018 Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2025
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : eb9371dd-25da-4606-96d0-effdc1a9b61d-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRAVIMEP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GRAVIMEP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-24BG018 Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2025
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : eb9371dd-25da-4606-96d0-effdc1a9b61d-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DOUAISIS AGGLO
Numéro d’enregistrement : 20004461800011
Adresse postale : Parc d'Activités de Douai Dorignies 746, Rue Jean Perrin BP 300
Ville : Douai
Code postal : 59551
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@douaisis-agglo.com
Téléphone : 0327992147
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GINGER CEBTP SASU
Numéro d’enregistrement : 41244251900507
Adresse postale : TECHNOPARC FUTURA - RUE DE L'UNIVERSITE
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : cebtp.bethune@groupeginger.com
Téléphone : 0321564343
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Société IXSANE SAS
Numéro d’enregistrement : 50958097300048
Adresse postale : 23 Avenue de la Créativité
Ville : Villeneuve d'ascq
Code postal : 59650
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@ixsane.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GRAVIMEP
Numéro d’enregistrement : 34069656600041
Adresse postale : 143 rue Ignace Humblot
Ville : AUCHY-LES-MINES
Code postal : 62138
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : gravimep@gravimep.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d150c798-287c-4a23-aa10-3a42a839ed35 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/04/2025 13:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00269709-2025
Numéro de publication au JO S : 81/2025
Date de publication : 25/04/2025