Accord-cadre pour le curage de réseaux d'égouttage de l'AIDE et des communes

Le présent marché concerne des prestations de curage de tronçons d’égouttage pour l’AIDE et les 84 communes de la Province de Liège et a pour objet : • la signalisation et la sécurisation des zones de prestations ; • le pompage et l'aspiration des sédiments ; • la désobstruction et …

CPV: 90470000 Услуги по почистване на канализационни тръби, колектори или отводнителни канали
Място на изпълнение:
Accord-cadre pour le curage de réseaux d'égouttage de l'AIDE et des communes
Издаващ орган:
AIDE
Номер на наградата:
PPP0IV-1908/4865/JFC-76

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AIDE
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre pour le curage de réseaux d'égouttage de l'AIDE et des communes
Description : Le présent marché concerne des prestations de curage de tronçons d’égouttage pour l’AIDE et les 84 communes de la Province de Liège et a pour objet : • la signalisation et la sécurisation des zones de prestations ; • le pompage et l'aspiration des sédiments ; • la désobstruction et le nettoyage des ouvrages ; • l'enlèvement des terres, blocs, déchets, gravillons ou tout autre matériau ; • le transport et le traitement des déchets provenant des collecteurs et autres ouvrages ; • l’inspection visuelle des réseaux par endoscopie, ou homme-photo/vidéo, en ce compris l’encodage des observations conformément à la norme EN 13508-2 ; • la fourniture des données et documents aux formats demandés par ailleurs aux documents du marché. L’utilisation d’un camion recycleur est obligatoire. Les prestations se font sur l’entièreté du territoire de la Province de Liège sur lequel sont répartis les réseaux d’égouttage de l’AIDE et des communes. L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait qu'il s'agit de prestations se situant sur des ouvrages en fonctionnement, dans des voiries parfois à forte densité de charroi [voiries communales et régionales] ou en prairie et terres de culture. Le présent marché comprend également l’obtention des documents, autorisations, permis, prestations, etc. nécessaires à l'exécution du marché. Les prestations à effectuer sont déterminées au fur et à mesure des besoins formulés par l’AIDE et les 84 communes. Les bons de commandes sont transmis par mail à l’adjudicataire par le pouvoir adjudicateur et les pouvoirs adjudicateurs bénéficiaires qui sont les 84 communes de la Province de Liège.
Identifiant de la procédure : 9e1558c3-302f-4766-a09a-ab146c863168
Identifiant interne : PPP0IV-1908/5514/JFC-76
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : zone géographique de Huy-Waremme-Hannut
Description : zone géographique de Huy-Waremme-Hannut
Identifiant interne : JFC-76_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue de la Digue, 25
Ville : Saint-Nicolas
Code postal : 4420
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : AIDE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 450 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Concernant les délais d'introduction ....
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AIDE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif -
Organisation qui signe le marché : AIDE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : zone géographique de Liège amont/aval Aywaille
Description : zone géographique de Liège amont/aval Aywaille
Identifiant interne : JFC-76_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue de la Digue, 25
Ville : Saint-Nicolas
Code postal : 4420
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : AIDE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Concernant les délais d'introduction ....
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AIDE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif -
Organisation qui signe le marché : AIDE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : zone géographique de Verviers-Malmedy
Description : zone géographique de Verviers-Malmedy
Identifiant interne : JFC-76_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue de la Digue, 25
Ville : Saint-Nicolas
Code postal : 4420
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : AIDE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Concernant les délais d'introduction ....
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AIDE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif -
Organisation qui signe le marché : AIDE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 750 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 450 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENRI SCHMETZ SPRL
Offre :
Identifiant de l’offre : HENRI_SCHMETZ_SPRL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2434-10000001
Titre : zone géographique de Huy-Waremme-Hannut
Date de conclusion du marché : 30/05/2025
Organisation qui signe le marché : AIDE
Lauréat :
Nom officiel : Pineur-Curage
Offre :
Identifiant de l’offre : Pineur-Curage
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2434-10000007
Titre : zone géographique de Huy-Waremme-Hannut
Date de conclusion du marché : 30/05/2025
Organisation qui signe le marché : AIDE
Lauréat :
Nom officiel : ROEFS NV
Offre :
Identifiant de l’offre : ROEFS_NV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2434-10000014
Titre : zone géographique de Huy-Waremme-Hannut
Date de conclusion du marché : 30/05/2025
Organisation qui signe le marché : AIDE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 941 655 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 2 025 935,08 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENRI SCHMETZ SPRL
Offre :
Identifiant de l’offre : HENRI_SCHMETZ_SPRL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2438-10000025
Titre : zone géographique de Liège amont/aval Aywaille
Date de conclusion du marché : 30/05/2025
Organisation qui signe le marché : AIDE
Lauréat :
Nom officiel : Pineur-Curage
Offre :
Identifiant de l’offre : Pineur-Curage
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2438-10000031
Titre : zone géographique de Liège amont/aval Aywaille
Date de conclusion du marché : 30/05/2025
Organisation qui signe le marché : AIDE
Lauréat :
Nom officiel : ROEFS NV
Offre :
Identifiant de l’offre : ROEFS_NV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2438-10000038
Titre : zone géographique de Liège amont/aval Aywaille
Date de conclusion du marché : 30/05/2025
Organisation qui signe le marché : AIDE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 810 055 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 892 103 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENRI SCHMETZ SPRL
Offre :
Identifiant de l’offre : HENRI_SCHMETZ_SPRL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2442-10000049
Titre : zone géographique de Verviers-Malmedy
Date de conclusion du marché : 30/05/2025
Organisation qui signe le marché : AIDE
Lauréat :
Nom officiel : Pineur-Curage
Offre :
Identifiant de l’offre : Pineur-Curage
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2442-10000054
Titre : zone géographique de Verviers-Malmedy
Date de conclusion du marché : 30/05/2025
Organisation qui signe le marché : AIDE
Lauréat :
Nom officiel : PIPE Consult
Offre :
Identifiant de l’offre : PIPE_Consult
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2442-10000059
Titre : zone géographique de Verviers-Malmedy
Date de conclusion du marché : 30/05/2025
Organisation qui signe le marché : AIDE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 695 824 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 499 086,68 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AIDE
Numéro d’enregistrement : 0203.963.680
Adresse postale : rue de la Digue, 25
Ville : Saint-Nicolas
Code postal : 4420
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Point de contact : Jean-Francois Colin
Adresse électronique : jf.colin@aide.be
Téléphone : +32 42349696
Télécopieur : +32 42356349
Adresse internet : http://www.aide.be/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Numéro d’enregistrement : 0931.814.266
Adresse postale : rue de la Science, 37
Ville : Bruxelles (Etterbeek)
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349470
Télécopieur : +32 22349842
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HENRI SCHMETZ SPRL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : BE 0831.079.865
Adresse postale : Bambusch 76B
Ville : Moresnet
Code postal : 4850
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@henrischmetz.be
Téléphone : +32 87840540
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Pineur-Curage
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0874.641.674
Adresse postale : ruelle Massa, 9
Ville : Hannut
Code postal : 4280
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Waremme ( BE334 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@pineur-curage.be
Téléphone : +32 19699077
Télécopieur : +32 19699088
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ROEFS NV
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0477.780.032
Adresse postale : Noorderlaan 503
Ville : Antwerpen 3
Code postal : 2030
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : sandrine@roefsnv.be
Téléphone : +32 35692414
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : PIPE Consult
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0693737268
Adresse postale : rue des Waides 16
Ville : Thimister-Clermont
Code postal : 4890
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@pipeconsult.be
Téléphone : +32 476784387
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5f2ceea0-e418-4b69-ad68-fe7b062fbf50 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 18/06/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00400726-2025
Numéro de publication au JO S : 117/2025
Date de publication : 20/06/2025