Accord cadre portant sur la Gestion de l’obsolescence des composants électroniques et expertise et rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1 de la CTS

Le présent contrat porte sur la gestion de l’obsolescence des électroniques et expertise et rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1 de la CTS. Il porte sur des prestations de fourniture et de services. Lot N°1 : Gestion de l’obsolescence des composants électroniques des tramways Citadis 1 Lot …

CPV: 34600000 Локомотиви и подвижен пътен състав за железници и трамваи и резервни части за тях, 34630000 Резервни части за локомотиви или за подвижен железопътен състав; оборудване за контрол на железопътното движение
Място на изпълнение:
Accord cadre portant sur la Gestion de l’obsolescence des composants électroniques et expertise et rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1 de la CTS
Издаващ орган:
Compagnie des Transports Strasbourgeois
Номер на наградата:
Accord-cadre n°2024-M918

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre portant sur la Gestion de l’obsolescence des composants électroniques et expertise et rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1 de la CTS
Description : Le présent contrat porte sur la gestion de l’obsolescence des électroniques et expertise et rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1 de la CTS. Il porte sur des prestations de fourniture et de services.
Identifiant de la procédure : 8cf90500-e5cb-4cc8-93bd-7045a4c6b1d7
Avis précédent : 351818-2024
Identifiant interne : Accord-cadre n°2024-M918
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34630000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002
Titre : Gestion de l’obsolescence des composants électroniques et expertise et rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1 de la CTS
Description : Le présent contrat porte sur la gestion de l’obsolescence des électroniques et expertise et rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1 de la CTS. Il porte sur des prestations de fourniture et de services. Il est composé des deux lots suivants : - LOT n°1: Gestion de l’obsolescence des composants électroniques des tramways Citadis 1 - LOT n°2 : Rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1
Identifiant interne : Accord-cadre N°2024-M918

4.1.1 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots : 6 000 000 Euro

4.1.2 Informations générales

Informations complémentaires : voir DCE

4.1.3 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir DCE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot N°1 : Gestion de l’obsolescence des composants électroniques des tramways Citadis 1
Description : Lot N°1 : Gestion de l’obsolescence des composants électroniques des tramways Citadis 1
Identifiant interne : Accord-cadre n02024-M918 LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Options :
Description des options : Accord-cadre d'une durée de 3 ans reconductible une fois pour un an (durée maximale : 4 ans)

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation chargée des procédures de recours : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui signe le marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot N°2 : Rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1
Description : Lot N°2 : Rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1
Identifiant interne : Accord-cadre n°2024-M918 LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34630000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
Options :
Description des options : Accord-cadre d'une durée de 3 ans reconductible une fois pour un an (durée maximale : 4 ans)

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : voir DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation chargée des procédures de recours : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Informations relatives aux délais de recours : voir DCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui signe le marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 5 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALSTOM TRANSPORT SA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Alstom Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-M918_Lot1
Date de conclusion du marché : 01/02/2025
Organisation qui signe le marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARTERAIL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ARTERAILLot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 500 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-M918_Lot2
Date de conclusion du marché : 01/02/2025
Organisation qui signe le marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Compagnie des Transports Strasbourgeois
Numéro d’enregistrement : 568500680
Département : Bas-Rhin (67
Adresse postale : 14 rue de la Gare aux Marchandises CS15002
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Pierre Bugnet
Adresse électronique : pbugnet@cts-strasbourg.fr
Téléphone : 03 88 77 72 27
Télécopieur : 03 88 77 72 27
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ALSTOM TRANSPORT SA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38919198200344
Département : Seine-saint-denis
Adresse postale : 48 RUE ALBERT DHALENNE
Ville : SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Code postal : 93400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ARTERAIL
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 537668303
Adresse postale : 217 BOULEVARD DE LA LIBERTE
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f2c58d3a-4620-47b3-8c3d-3cceaa220b73 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2025 11:49 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00445152-2025
Numéro de publication au JO S : 129/2025
Date de publication : 09/07/2025