ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET CONSOMMABLES POUR LE PARC DE VEHICULES DU SYDEME

Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et de consommables pour le parc de véhicules du Sydeme, ainsi que pour son atelier. Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et de consommables pour le parc de véhicules du Sydeme, ainsi que pour …

CPV: 34224000 Резервни части за ремаркета, полуремаркета и други превозни средства
Краен срок:
Септ. 1, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET CONSOMMABLES POUR LE PARC DE VEHICULES DU SYDEME
Издаващ орган:
SYDEME
Номер на наградата:
MP 2507002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYDEME
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET CONSOMMABLES POUR LE PARC DE VEHICULES DU SYDEME
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et de consommables pour le parc de véhicules du Sydeme, ainsi que pour son atelier.
Identifiant de la procédure : a1b66b9c-ee21-42b0-9d26-79a3b4a76c57
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Jacques Callot
Ville : Morsbach
Code postal : 57600
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET CONSOMMABLES POUR LE PARC DE VEHICULES DU SYDEME
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et de consommables pour le parc de véhicules du Sydeme, ainsi que pour son atelier.
Identifiant interne : MP 2507002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Jacques Callot
Ville : Morsbach
Code postal : 57600
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Coût
Description : remise / rabais proposé par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 25/08/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Selon CCAG FCS en cours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDEME

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SYDEME
Numéro d’enregistrement : 25570490000034
Adresse postale : null
Ville : Morsbach
Code postal : 57600
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sydeme.fr
Téléphone : +33387000101
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 176 700 052 00010
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3de4c4f1-0616-4420-afce-1e046cc29377 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2025 14:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00433848-2025
Numéro de publication au JO S : 126/2025
Date de publication : 04/07/2025