Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements géré par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.

Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements géré par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT …

CPV: 90911000 Услуги, свързани с почистването на жилищни и други сгради и прозорци
Място на изпълнение:
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements géré par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Издаващ орган:
GIE AUVERGNE RHONE ALPES
Номер на наградата:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIE AUVERGNE RHONE ALPES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements géré par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements géré par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Identifiant de la procédure : aacfd288-36ba-4e48-b608-ae1bdfc09794
Avis précédent : 71a2d145-4d4b-4292-9c20-ce20375822d3-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2025. Il est reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit pour une durée maximale de 4 ans la date d'échéance est le 31 décembre 2028. Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant). Le détail des montants est indiqués dans le descriptif de chaque lot. Jugement des offres : La valeur financière de l'offre 40% avec le sous-critère suivant : Prix des prestations sur la base du DQE 40 pts La valeur technique de l'offre appréciée selon les sous-critères suivants : (Cadre de mémoire technique) 60 % Moyens humains et matériels 10 pts Méthodologie d'intervention et moyens de communication avec le pouvoir adjudicateur 20 pts Procédures de suivi, de contrôles et d'autocontrôles, de reprise des défauts 25 pts Mesures de réduction des nuisances environnementales 5 pts
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 LYON NORD-AIN
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 200 000 Euros HT Montant estimé : 35 000 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE LYON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 LYON SUD - NORD ISERE
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 200 000 Euros HT Montant estimé : 35 000 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE LYON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 GRENOBLE
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 400 000 Euros HT Montant estimé : 125 500 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE LYON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 CHAMBERY
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 100 000 Euros HT Montant estimé : 5 000 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE LYON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 HAUTE-SAVOIE NORD
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 200 000 Euros HT Montant estimé : 32 500 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE LYON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 HAUTE-SAVOIE SUD
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences donc CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 200 000 Euros HT Montant estimé : 32 500 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE LYON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 PAYS DE GEX
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 100 000 Euros HT Montant estimé : 5 000 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE LYON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 PUY DE DOME
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 500 000 Euros HT Montant estimé : 200 000 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE LYON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 ALLIER
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 400 000 EurosHT Montant estimé : 102 000 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE LYON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 ROUSSILLON
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 50 000 Euros HT Montant estimé : 2 500 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE LYON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 VALENCE
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 50 000 Euros HT Montant estimé : 2 500 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE LYON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 MONTELIMAR
Description : Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 50 000 Euros HT Montant estimé : 2 500 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -
Organisation chargée des procédures de recours : TGI DE LYON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE AUVERGNE RHONE ALPES -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 396 391,52 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CG PEYRON
Offre :
Identifiant de l’offre : CG PEYRON Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 56 668,8 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LYON SUD - NORD ISERE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 641303-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ABER PROPRETE SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : ABER PROPRETE SERVICES Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 39 726,71 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PUY DE DOME
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 641303-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ABER PROPRETE SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : ABER PROPRETE SERVICES Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 39 726,71 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ALLIER
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 641303-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MPRONET
Offre :
Identifiant de l’offre : MPRONET Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 45 425,1 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : HAUTE-SAVOIE NORD
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 641303-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MPRONET
Offre :
Identifiant de l’offre : MPRONET Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 45 425,1 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : HAUTE-SAVOIE SUD
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 641303-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SENI
Offre :
Identifiant de l’offre : SENI Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 56 497,8 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CHAMBERY
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 641303-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MCM PROPRETE SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : MCM PROPRETE SERVICES Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 56 252,5 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : GRENOBLE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 641303-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CG PEYRON
Offre :
Identifiant de l’offre : CG PEYRON Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 56 668,8 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LYON NORD - AIN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 641303-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GIE AUVERGNE RHONE ALPES
Numéro d’enregistrement : 75137677300022
Adresse postale : 5, Place Camille Georges - CS 70193
Ville : LYON
Code postal : 69285
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Muriel BENOIT
Adresse électronique : muriel.benoit@cdc-habitat.fr
Téléphone : 0478955926
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ABER PROPRETE SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 45345306000221
Ville : GERZAT
Code postal : 63360
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0009

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MPRONET
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 84454873500019
Ville : ANNEMASSE
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0006

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SENI
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 66203223400327
Ville : CESSON SEVIGNE
Code postal : 35510
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MCM PROPRETE SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 48275814100030
Ville : VAULX EN VELIN
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CG PEYRON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80105767000045
Ville : CORBAS
Code postal : 69960
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TGI DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : Rue Servient
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 47a9f697-01f5-4008-9d69-d02170072ac4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/06/2025 11:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00387746-2025
Numéro de publication au JO S : 113/2025
Date de publication : 16/06/2025