ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX BÂTIMENTAIRES

Travaux bâtimentaires portant sur des ensembles immobiliers publics de la communes de Fleury-Mérogis Ensemble de travaux de de démolition de gros - oeuvre et de maçonnerie Ensemble de travaux de ravalement, d'isolation par extérieur et de peinture Ensemble de travaux de plomberie, de chauffage, de ventilation et de climation Ensemble …

CPV: 45000000 Строителни и монтажни работи, 45210000 Строителни и монтажни работи по общо изграждане на сгради, 45223220 Други конструкции, 45223500 Стоманобетонни конструкции, 45262650 Работи по външни защитни покрития, 45330000 Строителни и монтажни работи на тръбопроводни инсталации, 45331000 Строителни и монтажни работи на отоплителни, вентилационни и климатични тръбопроводни инсталации, 45331100 Строителни и монтажни работи на отоплителни тръбопроводни инсталации, 45421000 Монтажни работи на дограма, 45442100 Работи по боядисване
Краен срок:
Юли 25, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX BÂTIMENTAIRES
Издаващ орган:
Mairie de Fleury-Mérogis
Номер на наградата:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Fleury-Mérogis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX BÂTIMENTAIRES
Description : Travaux bâtimentaires portant sur des ensembles immobiliers publics de la communes de Fleury-Mérogis
Identifiant de la procédure : c03f00af-d57c-4379-b460-a65ee4047b83
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Roger Clavier
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Démolition - Gros Oeuvre - Maçonnerie
Description : Ensemble de travaux de de démolition de gros - oeuvre et de maçonnerie
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223500 Structures en béton armé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Roger Clavier,
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Fleury-Mérogis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : RAVALEMENT - PEINTURE
Description : Ensemble de travaux de ravalement, d'isolation par extérieur et de peinture
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Roger Clavier,
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Fleury-Mérogis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION
Description : Ensemble de travaux de plomberie, de chauffage, de ventilation et de climation
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Roger Clavier,
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Fleury-Mérogis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : MENUISERIE INTERIEURE
Description : Ensemble de travaux de menuiserie intérieure
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Roger Clavier,
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Fleury-Mérogis

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Fleury-Mérogis
Numéro d’enregistrement : 21910235700015
Adresse postale : 12 rue Roger Clavier
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@mairie-fleury-merogis.fr
Téléphone : +33 169467200
Adresse internet : https://fleurymerogis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Fleury-Mérogis
Numéro d’enregistrement : 219 102 357 00015
Adresse postale : 12 Rue Roger Clavier, 91700 Fleury-Mérogis, France
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5b2ffb04-503b-41e0-9875-8ec60dd9209e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2025 10:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00411720-2025
Numéro de publication au JO S : 120/2025
Date de publication : 26/06/2025