Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'études pré-programmatiques et programmatiques pour le Département du Nord (3 lots)

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. L'accord cadre à bons de commande porte sur : - la dévolution d'études pré-programmatiques et/ou programmatiques à …

CPV: 71241000 Проучване за осъществимост, консултантски услуги, анализ
Място на изпълнение:
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'études pré-programmatiques et programmatiques pour le Département du Nord (3 lots)
Издаващ орган:
Conseil Départemental du Nord
Номер на наградата:
20250308

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'études pré-programmatiques et programmatiques pour le Département du Nord (3 lots)
Description : Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. L'accord cadre à bons de commande porte sur : - la dévolution d'études pré-programmatiques et/ou programmatiques à effectuer sur le patrimoine départemental bâti dans le cadre de ses évolutions et de ses mutations, - des missions d'assistance en phase concours, études et travaux, appliquée aux opérations de construction et de requalification des bâtiments départementaux, - la réalisation de diagnostics d'usage des bâtiments départementaux (Audits et bilans diverses), - des missions à effectuer dans le cadre de projets d'acquisition ou de location d'immeubles. L'objectif est d'avoir une approche qualitative, une expertise de pointe et des conseils avisés par l'Assistance au Maître d'Ouvrage à travers la mobilisation d'équipes pluridisciplinaires. L'Accord cadre à bons de commande sera divisé en 3 lots correspondants à des secteurs : - LOT 1 : Secteur Lille Métropole : - Sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché : 670 000 euros HT - LOT 2 : Secteur de Dunkerque /Flandres Intérieures : - Sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché : 670 000 euros HT - LOT 3 : Secteur Valenciennes/Avesnes/Douai/Cambrai : - Sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché : 670 000 euros HT Le contrat est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa notification
Identifiant de la procédure : 8f401f29-3419-4c47-99c2-9ee90a7be1c0
Identifiant interne : 20250308
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 999 900 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour le lot 1 : Groupement Verdi Conseil Nord de France (mandataire) - Verdi Bâtiment Nord de France - 80 rue de Marcq-en-Baroeul - 59290 Wasquehal (co-traitant 1) - Ingeo - 1 rue Cassini - 62575 Blendecques (co-traitant 2) - Die Remediation - 8 rue Guy Moquet - 95100 Argenteuil (co-traitant 3) - Sim Engineering - 23 rue d'Amsterdam - 59200 Tourcoing (co-traitant 4) Pour le lot 2 : Groupement 3ème Opus (mandataire) - Siretec Ingenierie - Parc Tertiaire Haut Touquet et 1er Bat - rue de Wambrechies - 59520 Marquette-lez-Lille (co-traitant 1) - Hepilogue - 17 rue des Ponts de Comines - 59800 Lille (Co-traitant 2) - Bogaert & Goze - Bp 583 Technoparc Futura - 62400 Béthune (co-traitant 3) Pour le lot 3 : Groupement Etyo Real Estate (mandataire) - Etbe - 33 rue Amédée Bultot - 59300 Valenciennes (co-traitant 1) - Gexpeo - 21 rue Saint Jacques -59300 Valenciennes (co-traitant 2) - Socotec Construction - 4-6 rue des Ormes - 59810 Lesquin (co-traitant 3) - Dianex 17 rue Pierre et Marie Curie - 67540 Otwald (sous traitant) - Iris Conseil Régions Nord - 679 avenue de la République - 59000 Lille (sous traitant) - Sim Engineering - 3 rue d'Amsterdam - 59200 Tourcoing (sous-traitant)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 - Secteur Lille Métropole
Description : la réalisation d'études pré-programmatiques et programmatiques pour le Département du Nord, comprenant : - la dévolution d'études pré-programmatiques et/ou programmatiques à effectuer sur le patrimoine départemental bâti dans le cadre de ses évolutions et de ses mutations ; - des missions d'assistance en phase concours, études et travaux, appliquée aux opérations de construction et de requalification des bâtiments départementaux ; - la réalisation de diagnostics d'usage des bâtiments départementaux (Audits et bilans diverses) ; - des missions à effectuer dans le cadre de projets d'acquisition ou de location d'immeubles
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options :
Description des options : Prestations similaires : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 231066-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 - Secteur de Dunkerque/Flandre intérieure
Description : la réalisation d'études pré-programmatiques et programmatiques pour le Département du Nord, comprenant : - la dévolution d'études pré-programmatiques et/ou programmatiques à effectuer sur le patrimoine départemental bâti dans le cadre de ses évolutions et de ses mutations ;- des missions d'assistance en phase concours, études et travaux, appliquée aux opérations de construction et de requalification des bâtiments départementaux ;- la réalisation de diagnostics d'usage des bâtiments départementaux (Audits et bilans diverses) ;- des missions à effectuer dans le cadre de projets d'acquisition ou de location d'immeubles
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options :
Description des options : Prestations similaires : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 231066-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 - Secteurs de Valenciennes/Avesnes/Douai/Cambrai
Description : la réalisation d'études pré-programmatiques et programmatiques pour le Département du Nord, comprenant : - la dévolution d'études pré-programmatiques et/ou programmatiques à effectuer sur le patrimoine départemental bâti dans le cadre de ses évolutions et de ses mutations ; - des missions d'assistance en phase concours, études et travaux, appliquée aux opérations de construction et de requalification des bâtiments départementaux ; - la réalisation de diagnostics d'usage des bâtiments départementaux (Audits et bilans diverses) ; - des missions à effectuer dans le cadre de projets d'acquisition ou de location d'immeubles
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options :
Description des options : Prestations similaires : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 231066-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 010 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 010 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 670 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025030800100
Titre : Lot n°1 - Secteur Lille Métropole
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 010 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : 3EME OPUS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 670 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025030800200
Titre : Lot n°2 - Secteur de Dunkerque/Flandre intérieure
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 010 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETYO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 670 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025030800300
Titre : Lot n°3 - Secteurs de Valenciennes/Avesnes/Douai/Cambrai
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1F5DDF8D-0CC1-23AF-ECEABD2A5B99522D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 70906
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-TRAVAUX@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 1918439
Adresse postale : 51 Rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DAJAP
Adresse électronique : pap-travaux@lenord.fr
Téléphone : 0359735095
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 1F5DDFBF-E1E5-918B-B7CF423E0E21D381
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1627765-1-1-1
Adresse postale : 80 Rue De Marcq En Baroeul
Ville : Wasquehal
Code postal : 59290
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : conseilnorddefrance@verdi.fr
Téléphone : 0320817800
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : 3EME OPUS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1627765-1-2-1
Adresse postale : 17 Rue Des Ponts De Comines
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : 3eme-opus@casiope.fr
Téléphone : 0671269518
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ETYO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1627765-1-3-1
Adresse postale : 5 Rue De Copenhague
Ville : Tremblay-En-France
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : vincent.dubar@etyo.com
Téléphone : 0660399765
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2252e320-bf40-412b-b146-482c7573bea9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2025 12:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00444904-2025
Numéro de publication au JO S : 129/2025
Date de publication : 09/07/2025