2025A0210 - Fourniture de lubrifiants, de graisses et de liquides divers pour les véhicules du Département des Alpes Maritimes

Fourniture de lubrifiants, de graisses et de liquides divers pour les véhicules du Département des Alpes Maritimes Fourniture de lubrifiants, de graisses et de liquides divers pour les véhicules du Département des Alpes Maritimes

CPV: 09211100 Моторни масла, 24951000 Греси и смазочни препарати
Място на изпълнение:
2025A0210 - Fourniture de lubrifiants, de graisses et de liquides divers pour les véhicules du Département des Alpes Maritimes
Издаващ орган:
CD des A-M - Direction des Achats et de la Logistique
Номер на наградата:
2025A0210

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CD des A-M - Direction des Achats et de la Logistique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025A0210 - Fourniture de lubrifiants, de graisses et de liquides divers pour les véhicules du Département des Alpes Maritimes
Description : Fourniture de lubrifiants, de graisses et de liquides divers pour les véhicules du Département des Alpes Maritimes
Identifiant de la procédure : 1f7cbd6e-3412-4a2f-a778-8b463f83f849
Identifiant interne : 2025A0210
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09211100 Huiles pour moteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24951000 Graisses et lubrifiants

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département des Alpes-Maritimes
Ville : NICE CEDEX 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de lubrifiants, de graisses et de liquides divers pour les véhicules du Département des Alpes Maritimes
Description : Fourniture de lubrifiants, de graisses et de liquides divers pour les véhicules du Département des Alpes Maritimes
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09211100 Huiles pour moteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24951000 Graisses et lubrifiants
Options :
Description des options : Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 300 000 euros ht Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : nice cedex 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : le prix
Description : le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le marché : CD des A-M - Direction des Achats et de la Logistique

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DALBERA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT UNIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252025A0210L00
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/07/2025
Date de conclusion du marché : 28/08/2025
Organisation qui signe le marché : CD des A-M - Direction des Achats et de la Logistique

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CD des A-M - Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d’enregistrement : 22060001900016
Adresse postale : Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Ville : Nice cedex 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33 497186000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DALBERA SAS
Numéro d’enregistrement : 95780851200017
Adresse postale : 8 Rue Joseph Arnaldi
Ville : NIce
Code postal : 06300
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : mnello.dalbera@sfr.fr
Téléphone : +33 493894757
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 83b3aeab-8b27-4a70-b652-83cbb8efdef0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2025 10:26 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00572772-2025
Numéro de publication au JO S : 168/2025
Date de publication : 03/09/2025