2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les EAJE du territoire

Le marché a pour objet la fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters destinés à la petite enfance au sein de 13 multi-accueils gérés par ARCHE Agglo et Planète Môme Le marché a pour objet la fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters destinés …

CPV: 15894200 Приготвени ястия, 55321000 Услуги по приготвяне на храни за консумация, 55521200 Услуги, свързани с доставка на храна
Място на изпълнение:
2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les EAJE du territoire
Издаващ орган:
ARCHE AGGLO
Номер на наградата:
2025-7-F

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ARCHE AGGLO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : PLANETE MOME
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les EAJE du territoire
Description : Le marché a pour objet la fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters destinés à la petite enfance au sein de 13 multi-accueils gérés par ARCHE Agglo et Planète Môme
Identifiant de la procédure : b3894bfa-27b7-4d0f-9bcd-f1a0a6df97d6
Identifiant interne : 2025-7-F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894200 Repas préparés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Groupement de commandes Arche Agglo / Planete Môme Coordonnateur Groupement : Arche Agglo - Quantité minimale annuelle de repas : 36 000 (30 000 pour Arche Agglo et 6 000 pour Planète Môme) - Quantité minimale annuelle de goûters : 26 000 (20 000 pour Arche Agglo et 6 000 pour Planète Môme) - Quantité maximale annuelle de repas : 68 000 (55 000 pour Arche Agglo et 13 000 pour Planète Môme) - Quantité maximale annuelle de goûters : 63 000 (52 000 pour Arche Agglo et 11 000 pour Planète Môme) L'accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter du 1er août 2025 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les EAJE du territoire
Description : Le marché a pour objet la fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters destinés à la petite enfance au sein de 13 multi-accueils gérés par ARCHE Agglo et Planète Môme
Identifiant interne : S-PF-1613568

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894200 Repas préparés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le maximum sera atteint et au plus tard au terme de chaque période

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 171399-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Api Restauration
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 800 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-7-F
Titre : 2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les Eaje du territoire
Date de conclusion du marché : 10/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E5E75D8C-0276-CF1B-F5BE9B80AC85502C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement : 70588
Adresse postale : 3 rue des Condamines
Ville : Mauves
Code postal : 07300
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Point de contact : SAUSSET Frédéric
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0426787878
Adresse internet : http://www.archeagglo.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PLANETE MOME
Numéro d’enregistrement : E5E75DB2-D836-6B62-171E396CEB9B9ED7
Adresse postale : 7 rue du Docteur Cadet
Ville : Tournon-sur-Rhône
Code postal : 07300
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : president.pm@gmail.com
Téléphone : 0475085580
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : E5E75DC6-A8B9-ED31-6BD19F8135B1C18C
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : E5E75DE3-F5EA-C884-3CE555435A2D58F3
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Api Restauration
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1613568-1-0-1
Adresse postale : 384 Rue du General de Gaulle
Ville : Mons-en-Baroeul
Code postal : 59370
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Téléphone : 0320439360
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4e78284c-a07a-41dd-85ac-61000a9ce312 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2025 12:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00392515-2025
Numéro de publication au JO S : 115/2025
Date de publication : 18/06/2025