Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés suivants:DOMMAGES AUX BIENS ,RESPONSABILITE CIVILE,PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE,PARC AUTOMOBILE,ASSISTANCE RAPATRIEMENT (assurance facultative skieurs),RESPONSABILITE CIVILE MANDATAIRES SOCIAUX. Pour tous les lots sauf le lot 5 : Le marché est passé pour une durée de 5 ans …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires d'assurance et le ou les assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité …
Prestation de services en assurances - prévoyance des risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL de la commune et du C.C.A.S des Avirons Prestation de services en assurances - prévoyance des risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL de la commune et du C.C.A.S des Avirons
Souscription de différents contrats d'assurances au profit d'HABITAT 17. Assurance « Risques statutaires du personnel » - Une prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance « Protection juridique des personnes physiques » - des prestations supplémentaires éventuelles sont définies …
Seguro que cubra los riesgos de vida y accidentes del personal al servicio del Excmo Ayuntamiento de Córdoba
La ville de Bry-sur-Marne procède au lancement d'une consultation pour la souscription de contrats d'assurances en incluant le CCAS Assurance Responsabilité Civile Assurance Automobile Assurance Multirisques Exposition assurance risques statutaires Assurance Cyber Risques Assurance Responsabilité des Gestionnaires Publics
SERVIZIO DI ASSISTENZA SANITARIA A FAVORE DEL PERSONALE IN SERVIZIO ED IN QUIESCENZA DI CONSAP S.P.A. SERVIZIO DI ASSISTENZA SANITARIA A FAVORE DEL PERSONALE IN SERVIZIO ED IN QUIESCENZA DI CONSAP S.P.A.
L'objet du présent accord-cadre est de mettre en place, au bénéfice des salariés de l'ANAP, deux dispositifs de protection sociale complémentaire : - Un dispositif de complémentaire santé visant à octroyer une indemnisation complémentaire aux prestations versées par le régime obligatoire (Sécurité sociale), en cas de frais occasionnés par une …
Marché assurances RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION FONCTIONNELLE PROTECTION JURIDIQUE Automobile DOMMAGES AUX BIENS RISQUES STATUTAIRES CYBER-RISQUES
Marché ordinaire Les prestations sont réparties en 23 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le marché prendra effet au 01 janvier 2026 à 00h00. Il est conclu pour une durée de 5 ans. Le marché se terminera …