Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Risques Statutaires » pour les besoins de la VILLE DE COMPIÈGNE Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Risques statutaires » pour les besoins de la VILLE DE COMPIÈGNE.
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SDEC ÉNERGIE. « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Risques statutaires …
ASSURANCE DES PRESTATION STATUTAIRE ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.<br/>Lot 1: Responsabilité civile - défense recours Lot 2: Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élusLot 3: Risques statutaires<br/> Responsabilité civile - défense …
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché conclu devra : - mettre en oeuvre au bénéfice des salariés de FLUXEL un régime de complémentaire santé dans le cadre d'un contrat responsable, collectif et obligatoire, comprenant des suppléments et option facultatifs ; - proposer un régime facultatif de …
Le dossier de consultation concerne les contrats d'assurances pour la Ville de Montivilliers et le CCAS de Montivilliers et comprend : les garanties dommages aux biens et risques annexes, la responsabilité civile et risques annexes, la flotte automobile et risques annexes, les risques statutaires du personnel. Les marchés seront conclus …
CCAS D'AVIGNON Marché d'assurances, Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires Assurances Dommages aux biens Assurance responsabilité civile Assurances Flotte automobile Assurances Risques Statutaires
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens pour l'ensemble des bâtiments à l'exclusion de l'Eco-Pôle (lot6) Assurance Responsabilité générale et Responsabilité civile maître d’ouvrage Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires Assurance …
Marché d'assurance prévoyance et complémentaire santé pour les agents du Service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or (SDIS 21) Les retraités peuvent bénéficier de la "complémentaire santé". Prévoyance pour les agents actifs Complémentaire santé pour les agents actifs et les retraités
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens et risques annexes<br/> Responsabilité civile - défense recours<br/> Responsabilité civile - Responsabilité décennale CIT <br/> Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus<br/> Flotte automobile et accessoires<br/> Auto-mission<br/> Cyber-risques<br/> Risques …