Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti. Les prestations sont réparties en 7 lots, donnant lieu pour chacun à un marché qui prendra effet le 1er janvier 2026 …
Souscription du contrat d'assurance « Risques statutaires du personnel » au profit de la VILLE DE MORSANG SUR ORGE Souscription du contrat d'assurance « Risques statutaires du personnel » au profit de la VILLE DE MORSANG SUR ORGE
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PARC AUTOMOBILE RISQUES STATUTAIRES CYBER RISQUES
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 3 - RISQUES STATUTAIRES Il est d'autre part précisé que, pour les lots 1 & 3, la commune intervient …
Marché d'assurance complémentaire santé pour les collaborateurs de Pays de Meaux Habitat Marché d'assurance Complémentaire Santé pour les collaborateurs de Pays de Meaux Habitat
marché alloti en 2 lots durée : 1 an, reconductible 3 fois 1 an Responsabilité civile et risques annexes Risques statutaires agents affiliés CNRACL
Souscription et gestion des contrats d'assurance pour Concarneau Cornouaille Agglomération (5 lots). Assurance dommages aux biens Assurance tous risques expositions Assurance responsabilité civile générale Assurance flotte automobile Assurance risques statutaires
MARCHE PUBLIC PRESTATION DES SERVICES D'ASSURANCES ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES MANDATAIRES SOCIAUX ASSURANCE AUTOMOBILE ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES CYBER RISQUES ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DE LA FONCTION PUBLIQUE AFFILIE A LA CNRACL
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Risques statutaires
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