Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du Groupement de commandes Ville et CCAS d'ORMES : LOT N° 1. Assurance « Responsabilité et risques annexes » 66516000-0 LOT N° 2. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » 66514110-0 LOT N° 3. Assurance « Risques statutaires du personnel …
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la commune de PONTCHARRA Services d'assurances dommages ou perte Services d'assurance responsabilité civile Services d'assurance défense et recours pour la protection juridique Services d'assurance défense et recours pour la protection fonctionnelle Services d'assurances de véhicules à moteur Services d'assurance accidents Services d'assurances pertes …
Prestations de services d'assurances : Dommages aux biens et risques annexes - Responsabilité et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Risques statutaires du personnel - Protection juridique des personnes physiques Assurance dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Risques …
Prestations de services d'assurances comprenant 5 lots : Dommages aux biens - Flotte automobile - Responsabilité civile - Protection juridique - Risques statutaires Dommages aux biens et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Protection juridique Risques statutaires
Marchés de services d'Assurance Assurance Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité générale et risques annexes Assurance protection juridique des personnes physiques Assurance multirisques garage
6 lots CP CP CP CP CP CP
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-CHÂTEAU - SAINT-GILDAS-DES-BOIS Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie á l'acte d'engagement valant CCAP Assurance " Responsabilité et risques annexes …
Prestations de services d'assurance Dommages aux biens Responsabilité générale et individuelle accidents Protection juridique et fonctionnelle Flotte automobile et auto missions Risques statutaires
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection Fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux Biens Assurance Assistance Rapatriement Assurance Cyber-Risques Assurance Responsabilité des Gestionnaires Publics
Cette consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances de la Communauté de communes SUD-HÉRAULT portant sur les risques suivants, selon les conditions définies dans le C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION JURIDIQUE DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS FLOTTE AUTOMOBILE + …