Description du marché Objet des services : Renouvellement des portefeuilles d'assurances (1er juillet 2025 au 30 juin 2029). Commentaire : Le présent marché est un marché public de services conjoint de la Ville de Lessines, du Centre Public d'action locale (C.P.A.S.), de la Régie Communale Autonome pour le Sport Lessinois …
Gara a procedura aperta per l’affidamento dei servizi di copertura assicurativa di Sogei S.p.A. Polizza di Responsabilità civile verso terzi e prestatori d’opera Polizza D&O (Directors and Officers) I Rischio Polizza D&O (Directors and Officers) II Rischio Polizza D&O (Directors and Officers) III Rischio Polizza Tutela Legale, costituita da: Sub …
Prestations de service d''assurance Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Responsabilité Civile Atteinte à l'environnement Automobile Protection juridique Cyber risque Risques statutaires Individuelle Accidents
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires (agents CNRACL et Ircantec) du Centre de Gestion de Vaucluse et de diverses entités publiques qui lui sont ou non affiliées (marché public à tranche ferme et tranches optionnelles) Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant …
Le présent marché a pour objet de garantir le versement ou le remboursement de tout ou partie des sommes laissées à la charge de la Collectivité, en vertu de l'application des textes régissant le statut de ses agents titulaires et contractuels affiliés à la CNRACL (loi du 26 janvier 1984, …
Convention de participation couvrant le risque « Santé » Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret n°2011-1474 du 8/11/2011). Le Centre de gestion de la fonction publique de la Savoie procède à la présente …
Renouvellement du programme d’assurances de la commune et le CPAS de Houyet Assurances de Personnes Dommages matériels Assurances Responsabilité Civile Assurances Automobiles Assurance Cyber Risk
Predmetom čiastkových zákaziek zadávaných v zriadenom DNS bude zabezpečenie poistenia pre Úrad vlády Slovenskej republiky v rozsahu skupiny 665 podľa spoločného slovníka obstarávania (CPV), a to najmä: • poistenie majetku a poistenie všeobecnej zodpovednosti za škodu, • cestovné poistenie, • poistenie zodpovednosti za škodu spôsobenú prevádzkou motorového vozidla, • havarijné …
Raamovereenkomst voor hospitalisatieverzekering Raamovereenkomst voor hospitalisatieverzekering
Contrat groupe d'assurance santé pour les agents de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Saône. Convention de participation, visée par le décret n°2011-1474 du 8/11/2011 Contrat groupe d'assurance santé pour les agents de la fonction publique territoriale de la Haute-Saône. Convention de participation, visée par le décret n°2011-1474 du 08/11/2011