Solution de base : Indemnisation à 80% Décès Accident du travail - maladie imputable au service - Franchise : Néant sauf 90 jours en indemnités journalières ✓ Variante exigée n°1: indemnisation à 80% Décès Accident du travail - maladie imputable au service - Franchise : Néant sauf 120 jours en …
Póliza de seguro de vida y accidentes del personal al servicio del Ayuntamiento de Madrid y de sus Organismos Autónomos
Prestation de service d'assurance - 8 lots Dommages aux biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle Flotte-automobile et auto-mission Cyber risques Droits statutaires Individuelle accidents
Lot 1 : Responsabilités et risques annexes Lot2 : Protection juridique Lot3 : Prestations statutaires Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité, des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
MARCHE D'ASSURANCES RC GENERALE ET ACCIDENT DU TRAVAIL Ce lot comporte 5 volets: Volet 1: Incendie Volet 2: Tous risques électroniques Volet 3: Tous risques divers Volet 4: Vol Volet 5: Tous risques chantier Ce lot comporte 4 volets: Volet 1: RC générake Volet 2: RC dirigeants Volet 3: RC …
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurances Risques statutaires
La présente consultation vise à conclure une convention de participation, au sens de l'article 1er du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 précité, et permettre aux agents des 13 collectivités locales et établissements publics composant le groupement de commande de bénéficier d'une aide au financement de la couverture complémentaire de …
La présente consultation a pour objet la souscription de contrat d’assurance à adhésion facultative portant sur la Complémentaire Santé des agents du Pouvoir Adjudicateur. La présente consultation a pour objet la souscription de contrat d’assurance à adhésion facultative portant sur la Complémentaire Santé des agents du Pouvoir Adjudicateur.
Marché d'assurances IARD et VIE SANTE Dommage aux biens et annexes Responsabilités et défense recours Flotte automobile et accessoires Protection fonctionnelle et protection juridique défense pénale des agents et des élus Protection juridique Assurances des risques statutaires
Bodø municipality with cooperating municipalities (henceforth referred to as Bodø) needs to enter into a framework agreement for insurance services in order to cover the need for buildings, assets, vehicles, liability and insurance of persons. The planned contract period is 2 years with an option for an extension for a …