Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances de type « Flotte véhicules » pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué, ainsi que certains risques associés. A titre dérogatoire, et compte tenu de la spécificité des marchés d'assurances, il est admis …
Les marchés concernent la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE …
marché alloti assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection focntionnelle des agents et des élus
Souscription et gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité civile générale et Responsabilité civile maître d'ouvrage Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte Automobile et Auto Missions Assurance Risques statutaire Assurance Responsabilité civile atteintes à l'environnement Assurance Cyber risques
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d’assurance. Dommages aux biens Responsabilité générale Protection juridique et fonctionnelle Flotte automobile et auto missions Risques statutaires
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Sdis du Gers. Appel d'offres ouvert européen Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Tous risques matériels Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Protection juridique Protection fonctionnelle
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes Rives de Saône. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Responsabilité et risques annexes". Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance …
La présente consultation concerne une prestation de placement et de gestion du programme d'assurances de la Commune d'Entrelacs Dommages aux Biens immobiliers et mobiliers de la Commune Responsabilité Civile de la Commune Assurance des véhicules terrestres à moteur et Auto-Mission Protection Juridique et Défense pénale des agents et des élus …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d’assurance de la Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire et des maisons de l'agriculture de la Loire-Atlantique et de la Vendée (groupement de commandes). Dommages aux biens Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité Civile maitre …
AAB ønsker tilbud på én eller flere af nedenstående delaftaler efter kriteriet om det økonomisk mest fordelagtige bud ud fra bedste forhold mellem pris og kvalitet:Delaftale 1: Bygning-, løsøre-, teknisk og ansvarsforsikringDelaftale 2: Glas- og sanitetsforsikringDelaftale 3: MotorkøretøjsforsikringDelaftale 4: ArbejdsskadeforsikringDelaftale 5: Kollektiv ulykkesforsikring Der henvises nærmere til de respektive kravspecifikationer …