ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CREATION D'UNE COMMUNAUTE ENERGETIQUE ET SON OUTIL DE PRODUCTION DE CHALEUR ET D'ELECTRICITE ASSOCIE ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CREATION D'UNE COMMUNAUTE ENERGETIQUE ET SON OUTIL DE PRODUCTION DE CHALEUR ET D'ELECTRICITE ASSOCIE
Conformément à l'article R.2162-3 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté par la conclusion de marchés subséquents mixtes dans les conditions des articles R.2162-7 et R.2162-9, incluant l'émission de bons de commande, conformément aux articles R.2162-13 et …
La présente consultation a pour objet la recherche d'un bureau d'étude pour réaliser une étude de faisabilité ferroviaire dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) des friches industrielles de la Vallée de la Fensch. Les partenaires du PPA des friches industrielles de la Vallée de la Fensch cherchent à …
Pašilaičių g. 3, Vilnius, daugiabučio namo atnaujinimo (modernizavimo) investicijų plano ir energetinio naudingumo sertifikato rengimo paslaugos Pašilaičių g. 3, Vilnius, daugiabučio namo atnaujinimo (modernizavimo) investicijų plano ir energetinio naudingumo sertifikato rengimo paslaugos
Accord-cadre multi attributaire à bons de commande relatif à la rédaction d'études de faisabilité Accord-cadre multi attributaire à bons de commande relatif à la rédaction d'études de faisabilité
Accord-cadre interministériel relatifs à des prestations de déménagement administratif et prestation associées (garde meuble, stockage, vente de matériel) et de contrôle des volumes et des moyens matériels pour les services et les établissements publics de l'Etat en région Centre-Val de Loire. Déménagement administratif– départements du Cher (18) et de l'Indre …
Accord-Cadre de Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site des Bormettes - Commune de la Londe des Maures (83) La Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures (CCMPM), conformément aux dispositions de l'article L.300-1 du code de l'urbanisme, a décidé de développer une Zone d'Aménagement Economique sur le site des Bormettes, …
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le candidat devra être certifié " Mon accompagnateur Rénov" L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le candidat devra être certifié " Mon accompagnateur Rénov"
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. La présente procédure avec négociation est lancée suite à la déclaration d'infructuosité de l'accord-cadre n°A2025001 prise par délibération en date …
This call for tenders includes the development of Construction Products Regulation (CPR - Regulation (EU) 2024/3110) compliant datasets related to construction products. In case datasets are not available in the environmental footprint compliant databases they will be developed for its use both under the CPR and as environmental footprint compliant …